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Procès Verbal - 108 2024 Adoption du proces verbal de la seance du Conseil municipal du 4 juillet 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Procès Verbal - 108 2024 Adoption du proces verbal de la seance du Conseil municipal du 4 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
* ONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
E CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 30 septembre 2024
Hertredeeanseliers Les membres du Conseil Municipal de la commune d’Onet-le-Château se sont en exercice : 33 open à : 3. s Scan 36 réunis le trente septembre deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, à la
résents : absents 8 Maison des Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le vingt-
Procurations : 4 quatre septembre deux mille vingt-quatre par Monsieur Jean-Philippe
Votants : 29 KÉROSLIAN, Maire
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Chêteau
Présents : Christian MAZUC, Catherine COUFFIN, Raymond BRALEY, Christine LATAPIE, Didier PIERRE, Sabine
MIRAL, Jean-Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL, Jean-Louis COSTE, Michel SOULIÉ, Valérie ABADIE-ROQUES,
Jacques DOUZIECH, Françoise UITIELLO, Jacky MAILLÉ, Rachida EL HAOUARI, Christian GIRAUD, Stanislas
LIPINSKI, Dominique BEC, Benjamin GOURDON, Virginie SEXTO, Fabienne VERNHES, Liliane MONTJAUX, Amar
GUENDOUZI, Isabelle COURTIAL,
Absents ayant donné pouvoir : Marie-Noëlle TAUZIN (pouvoir à Jean-Philippe KEROSLIAN), Franck
TOURNERET (pouvoir à Jacques DOUZIECH), Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA (pouvoir à Catherine COUFFIN),
Elisabeth GUIANCE (pouvoir à Liliane MONTJAUX)
Absents excusés : Hakim GACEM, Jean-Luc PAULAT, Mathieu GINESTET, Grégory SERIN
Secrétaire de séance : Dominique BEC
DG/108-2024
Adoption du procès-verbal de la séance
du Conseil municipal du 4 juillet 2024
Uu l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'avis unanimement favorable après examen des commissions en date du 23 septembre 2024,
CONSIDERANT que le procès-verbal de la séance du Conseil municipal, qui s’est tenue le jeudi 4 juillet 2024,
a été établi par la secrétaire de séance désignée en la personne de Marie-Noëlle TAUZIN et transmis à
l'ensemble des élus.
ENTENDU que conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient
que les membres du conseil municipal l'approuvent où demandent à le modifier.
ENTENDU qu'aucune demande de modification n’a été formulée concernant le compte rendu transmis à
l'ensemble des conseillers municipaux.
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des voix, approuve
le procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 4 juillet 2024 tel qu’annexé à la présente
délibération. Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance,
Jean-Philippe KÉROSLIAN
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 7 (CT, 2024
Et de la publication le : - 3 OCT, 2024