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Procès Verbal - 2023 99 Adoption du proces verbal de la seance du conseil municipal du 6 juillet 2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 99 Adoption du proces verbal de la seance du conseil municipal du 6 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
: ONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 2 octobre 2023
Nombre de conseillers
en exercice : 33 Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont
Présents : 23 réunis le deux octobre deux mille vingt-trois à dix-huit heures trente, à la Maison
Absents : 10 des Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le vingt-six
Procurations : 8 septembre deux mille vingt-trois par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire Votants : 31
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Chêteau
Présents : Marie-Noëlle TAUZIN, Catherine COUFFIN, Raymond BRALEY, Dominique BEC, Didier PIERRE,
Sabine MIRAL, Jean-Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL, Jean-Louis COSTE, Michel SOULIÉ, Jacques DOUZIECH,
Françoise VITIELLO, Jacky MAILLÉ, Rachida EL HAOUARI, Franck TOURNERET, Stanislas LIPINSKI, Jean-Luc
PAULAT, Benjamin GOURDON, Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA, Elisabeth GUIANCE, Liliane MONTJAUX,
Isabelle COURTIAL
Absents ayant donné pouvoir : Christine LATAPIE, (pouvoir à Françoise VITIELLO), Valérie ABADIE-ROQUES
(pouvoir à Jean-Philippe ABINAL), Fabienne VERNHES (pouvoir à Jean-Philippe KEROSLIAN), Hakim GACEM
(pouvoir à Catherine COUFFIN), Virginie SEXTO (pouvoir à Christian MAZUC), Jean-Marc LACOMBE (pouvoir à
Isabelle COURTIAL), Mathieu GINESTET, (pouvoir à Liliane MONTJAUX), Amar GUENDOUZI (pouvoir à
Elisabeth GUIANCE)
Absents excusés : Christian MAZUC (arrivé à 18h38), Christian GIRAUD (arrivé à 18h48)
Secrétaire de séance : Marie-Noëlle TAUZIN
DG/99-2023
Adoption du procès-verbal de la séance
du conseil municipal du 6 juillet 2023
Uu l'article L.2121-15 Code Général des Collectivités Territoriales,
Uu l'avis unanimement favorable après examen des commissions en date du 25 septembre 2023,
CONSIDERANT que le procès-verbal de la séance du conseil municipal, qui s’est tenue le jeudi 6 juillet 2023,
a été établi par la secrétaire de séance désignée en la personne de Marie-Noëlle TAUZIN et transmis à
l'ensemble des élus.
ENTENDU que conformément à l'article L.2121-15 Code Général des Collectivités Territoriales, il convient que
les membres du conseil municipal l’approuvent ou demandent à le modifier.
ENTENDU qu'aucune demande de modification n'a été formulée. Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des voix, approuve
le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 6 juillet 2023 tel qu’annexé à la présente
délibération.
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le :
Et de la publication le : . G 4 OCT. 2023
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance,
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Mende rauzn
/
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0 3 OCT. 2023