Déliberation - 131223.08 designation des representants de la commune au sein des conseils d ecole

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Déliberation - 131223.08 designation des representants de la commune au sein des conseils d ecole Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Marles-les-Mines. Lien du pdf (Déliberation - 131223.08 designation des representants de la commune au sein des conseils d ecole)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie, REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS — ARRONDISSEMENT DE BETHUNE — CANTON D’AUCHEL

C Ville de MARLES-LES-MINES gts

°° Extrait du Registre des Délibérations

( £ du Conseil Municipal

MarleslesMiînes SEANCE DU 13 DECEMBRE 2023 = gie " Pa

L'an deux mil vingt-trois, le treize décembre, à dix-sept heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la salle

d'honneur de l'Hôtel de Ville, en séance ordinaire, sous la Présidence de Madame Karine DÉRUELLE, Maire, en suite de convocation en date du 7 décembre 2023, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie, le 7 décembre 2023. Etaient présents : Mme DERUELLE Karine, M. COUVILLERS Nicolas, Mme SZCZEPANIAK Caroline, M. WATTEL Jean-Marc, Mme COUVILLERS - OBOEUF Sandrine, M. ZIOLKOWSKI Félix, Mme GOZET- KONIECZNY Annette, M. LAISNE Philippe, Mme BACHELET Véronique, M. POHIER Jean-Marie, Mme LENTWOJT Suzanne, M. BOBEK Bernard, Mme LOUCHART- LUGEZ Christiane, M. MICHALSKI Richard, M. DANDRE Francis, Mme LERICHE-CRETON Martine, M. NOWACZYK Freddy, M. BENS Frédéric, Mme SZYMKOWIAK - BLASCHKE Virginie, Mme EDOUARD-NAGORNIEWICZ Angélique, Mme CUISINIER-QUEVA Peggy, M. DUCLERMORTIER José, Mme VANNECKE Aurélie, M. FIBA Richard. Était absent représenté : Mme ROUSSEL Ghislaine, (pouvoir à M. ZIOLKOWSKI Félix). Étaient absents non représentés : Mme LIGNIER Irène, M. DECOURCELLE Jérémy, Mme DECOURCELLE Cindy, M. LEROY Jérôme.

Soit : 24 présents, 5 absents (dont 2 excusés et 1 pouvoir), soit 25 votants. Formant la majorité des membres en exercice.

Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Freddy NOWACZYK a été désigné par le Conseil Municipal pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, fonctions qu'il a acceptées.

Le compte rendu de la réunion 29 novembre 2023 est adopté sans observation.

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 13.12.23.08. DU 13 DECEMBRE 2023 PUBLIEE LE 14 DECEMBRE 2023

OBJET : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES CONSEILS D’ECOLE

Madame la Présidente rappelle l’article D411-1 du Code de l'éducation qui prévoit que pour chaque conseil d'école, la commune est représentée par deux élus, le maire ou son représentant et un conseiller municipal désigné par le conseil municipal.

Monsieur le Président rappelle que 4 conseils d'école sont concernés : Groupe scolaire GAMBETTA, Groupe scolaire CURIE, Ecole élémentaire CAMPHIN, Ecole maternelle CAMPHIN.

VU Code de l'éducation et notamment son article D411-1 ;

CONSIDERANT les candidatures de :

- GOZET- KONIECZNY Annette pour le Groupe Scolaire Gambetta - SZYMKOWIAK — BLASCHKE Virginie pour le Groupe Scolaire Curie

- LOUCHART Christiane pour l'école élémentaire Camphin

- BACHELET Véronique pour l'école maternelle Camphin

est procédé au vote pour chaque conseil d'école

- pour le Groupe Scolaire Gambetta

- GOZET- KONIECZNY Annette

Nombre de votants : 25

Suffrages exprimés : 25

Suffrages obtenus : 25

- pour le Groupe Scolaire Curie

- _ SZYMKOWIAK — BLASCHKE Virginie

Nombre de votants : 25

Suffrages exprimés : 25

Suffrages obtenus : 25

- pour l'école élémentaire Camphin

- LOUCHART Christiane

Nombre de votants : 25

Suffrages exprimés : 25

Suffrages obtenus : 25

- pour l'école maternelle Camphin

- BACHELET Véronique

Nombre de votants : 25

Suffrages exprimés : 25

Suffrages obtenus : 25Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de sa Présidente, après en avoir délibéré,

DÉSIGNE représentants de la commune au sein des conseils d'école :

GOZET- KONIECZNY Annette pour le Groupe Scolaire Gambetta

SZYMKOWIAK - BLASCHKE Virginie pour le Groupe Scolaire Curie

LOUCHART Christiane pour l’école élémentaire Camphin

BACHELET Véronique pour l'école maternelle Camphin

REÇULE 2 1 DEC. 2023

Le Maire, soussigné, certifie que la liste des

délibérations examinées lors de la séance du

conseil municipal du 13 décembre 2023 a été, le 14

décembre 2023, publiée sur le site internet de la

commune et affichée à la Mairie, conformément

aux prescriptions de l’article L2121-25 du Code

Général des Collectivités Territoriales.

Fait et délibéré en séance les jours, mois et an

susdits.

Ont signé les membres présents.

Pour extrait certifié conforme.

Certifié exécutoire,

Marles-les-Mines, le 14 décembre 2023

Le Maire,

Karine DERUELLE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 13.12.23.08.

PUBLIEE LE 14 DECEMBRE 2023

DU 13 DECEMBRE 2023

OBJET : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES CONSEILS D'ECOLE |