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Arrêté - RA 26 091
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac.
Lien du pdf (Arrêté - RA 26 091)
Thèmes du document : Transports, Industrie, Investissement et développement économique,
RA 26/091
LS SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC
Arrêté réglementant la circulation des véhicules sur la
RD 503 entre Verlac et Les Mazes et sur la voie communale
entre Le Clapier et La Bessière - Travaux sur le réseau téléphonique
du Lundi 07 septembre 2026 pendant un mois
Le Maire de Saint-Geniez-d’Olt, commune déléguée de Saint Geniez d’Olt et d’Aubrac (Aveyron),
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.221 1-1, L.2212-1 et
L.2213-1 à 5;
VU le Code de la Route et notamment les articles R.414-14, R.411-25 à 28 et R.41161 à 9 où
VU la circulaire n° 86-330 du Ministère de l’Intérieur relative à l’exercice des pouvoirs de Police par le
Maire, Le Président du Conseil Général et le représentant de l’Etat dans le département en matière de
circulation routière ;
VU le décret n° 91-1147 du 14 octobre 1991 relatif à l’exécution de travaux à proximité de certains
ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distributions ;
VU la demande faite par la Société OPTIMA TRAVAUX TELECOM sise à Dardilly (Rhône).
CONSIDÉRANT qu’il est nécessaire pour des raisons de sécurité et pour permettre le bon déroulement des travaux sur le réseau téléphonique — la RD 503 entre Verlac et Les Mazes puis sur la voie communale entre Le Clapier et La Bessière, de réglementer la circulation des véhicules.
ARRETE
Article 1° : Du lundi 07 septembre 2026 pour une durée d’un mois, la Société OPTIMA TRAVAUX
TELECOM sise à Dardilly (Rhône) — TSA 70011 — est autorisée à effectuer les travaux de remplacement
et plantation d’appuis Télécom par forage vertical dans les accotements de la RD 503 entre VERLAC
et LES MAZES et sur la voie communale entre LE CLAPIER et LA BESSIERE.
Article 2 : Pendant la durée des travaux, la circulation des véhicules se fera en alternée.
Article 4 : La signalisation sera mise en place par la Société OPTIMA TRAVAUX TELECOM sise à
DARDILLY (Rhône), conformément à la réglementation en vigueur.
Article 5 : La Société OPTIMA TRAVAUX TELECOM à Dardilly (Rhône), la Municipalité et la
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont ampliation
sera adressée au Centre de Secours de Saint Geniez d’Olt et d’Aubrac.
Fait à Saint Geniez d’Olt et d’Aubrac, le 04 septembre 2026
Jean-Marc ROZIÈRE
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