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Arrêté - arrt n077 2026 Deux panneaux stop chemin du Bon temps
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Arrêté - arrt n077 2026 Deux panneaux stop chemin du Bon temps)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité publique,
, MAIRIE DE JUNAS
ARRETE INSTAURANT DEUX PANNEAUX « STOP »
N°077-2026
Le Maire de Junas,
Vu le Code général des collectivités territoriales et ses articles L 2212-1 et suivants,
Considérant le problème de vitesse excessive des véhicules sur le chemin du Bon Temps et le
problème de sécurité qui se pose pour les usagers des deux intersections de la route d’Aujargues,
Considérant qu'il y a lieu d'assurer la sécurité des usagers de la voie publique,
Considérant l’intérêt général,
ARRÊTE
Article 1 - Il sera installé un « STOP » aux deux intersections entre le chemin du Bon Temps et la
route d’Aujargues. Les automobilistes et les cyclistes sortant du chemin du Bon Temps auront
l’obligation de marquer le « STOP ».
Article 2 - Par conséquent, il convient :
- D’enlever le panneau « cédez le passage » à l’intersection de la route d’Aujargues et du
chemin du Bon Temps, situé dans l’agglomération de Junas,
- D’annuler l’arrêté n°98-2021, instaurant ce « cédez le passage » en date du 31 août 2021.
Article 3 - Les services techniques municipaux sont chargés de la mise en place des panneaux
correspondants et du marquage au sol adéquat.
Article 4 - Le présent arrêté fera l’objet d’une publication et d’un affichage selon les règles en
vigueur.
Article 5 - Le Maire, les autorités de police ou de la gendarmerie sont chargés de l’application de
cet arrêté.
Fait à Junas, le 11 septembre 2026
Le Maire,
Clément ROUSSEL
Cet arrêté peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l’auteur de l’acte ou d'un recours
contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois à compter de sa
notification et de sa publication.