Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - compte administratif 2023 fonctionnement
unknown - compte administratif 2023
Compte-Rendu - 105 presentation rapport 2023 sem seve
Compte-Rendu - 20 compte de gestion eau 2023
Compte-Rendu - 81 spl eshd presentation rapport annuel 2023 2
Compte-Rendu - 19 budget principal compte administratif 2023 3
Compte-Rendu - 71 rapport administrateur spl eshd 2022
Compte-Rendu - 08 2026 rapport de suites du rapport dobservatio
Compte-Rendu - 15 compte de gestion bp 2023
Compte-Rendu - 26 budget primitif eau 2023 complet
unknown - compte administratif 2023 rapport explicatif fonctionnement
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puy-Saint-André.
Lien du pdf (unknown - compte administratif 2023 rapport explicatif fonctionnement)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Consommateurs,
Collectivité
:612-
ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
SAINT
ANDRE
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
RAPPORT
EXPLICATIF
FONCTIONNEMENT
Les
réceites
de
onvE
Annee
s
lèvent.
à la
Somme
18 de.
étse
décomposent
Gomme
Suit.
:
70:Vente
dé
produits
fabriqués,
prestations
de
Services,
mate.
70686
Redevances
syndicales
(ASP)
(rôle
année
2028)
nn
neue
Rôle
d'arrosage
2023
7088
Autres
produits
d'activités
annexes.
7588
Autres
produits
sure
de
gestion
courante...
mn
Versement
des
prescrits
(différence
sur
avis is)
“Exersice
2023
Autres produt
s exceptionnels sur
1 opérations
de gestion.
7788
Produits
exceptionnels
divers...
6061
Fo
nitures
non
s
ockables
60631
Fournitures
d'entretien...
60632
Fournitures
de
petit
équipement...
Fournitures
de
petit
équipement
- Exercice
2023
6064
Fournitures
administratives...
Fournitures
administratives
- Exercice
2023
613
Locations.
615232
Réseaux Factures
de
travaux
sur
le
canal
- Exercice
2023
6156
Maintenance
…
Rennes
ne
eseceeete nn ceeeée sense
seen essences
Maintenance
cé
| PARPAHEUR
à + iomaique
6161
Assurances
multirisques…
.
seneenennn sense
sens en seen
eereeens
Cotisation
auprès
de
GAN
ASSURANCE
- | Exergies
2028
6168
Assurances
autres.
618
Divers
(Formation).
6188
Divers...
inner
622
Rémunérations
intermédiaires
et hanoraires..…......
FDSIGE
-
Appui
à la gestion
- Exercice
2023
625
Déplacements,
missions
et
réceptions.
mn
Frais
de
déplacement
Président
et
Vice Président - Exercice
6 2023
626
Frais
postaux
et frais
de
télécommunication….................
iii
Freis
d'affranchissement- Exercice
2023
627
Service
bancaires
et
assimilés.
Denereeee rennes
Frais
de
paiement
par
carte bancaire
Payéo - | Exercice
2025
6281
Concours
divers,
cotisations.
Dettes
essi scene
nee
nnnaneenenneen eee esnen enter
senc eee
ee encres
eee
FDSIGE-
Cotisation
- Exercice
202
6287
Remboursement
de
frais.
.
£.
635
Autres
impôts,
taxes
etversements
assimilés
(administration),
9511,14€
€
-
€
-
€
1 534,45
€
382,12
€
898,79
€
5,65
€
134,00
€ €
-
€637
Autres
impôts,
taxes
et
versements
assimilés
(autres
organismes)
Redevance
Agence
de
l'Eau - Exercice
2022
64-Chargés
de
personnel
::
:
os
EE
ES
Sie
His
“597,00
€
106,00
€
6413
Personnel
nonn titulaire.
-
€
6450
Charges
de
sécurité
sociale
et de
prévoyance
97,00
€
65- Autres charges
dé gestion
courante:
Ho
SE
j
11306116
65311
Indemnités de onCHOn.................. M...
1 029,10
€
Cherges
MSA
sur
indemnités
de
fonction
du
Président
- Exercice
2023
6541
Créances
admises
en
non
valeur.
se
dense
des sneeneneennnrnneseeneree
ses seciceetee
nee
277,01
€
Créances
adminses
en
non
valeur- “Exercice
2023
6568
Autres
contributions
obligatoires...
-
€
658
Charges
diverses
de
gestion
courante...
-
€
66:
Charges. finangières …
:
ie
Lire
66111
Intérêt
des
emprunts
-
€
Prêt
auprès
de
la
Caisse di
d'Epargne
Intérêts
2023
67= Charges
‘exceptionnelles
;
ire
6718
Autres
charges exceptionnelles
s: sur
ir
opérations de
gestion
.
.
.
.
-
€
673
Titres
annulés
(sur exercices
antérieurs).
-
€
Annulation
titre
- Vente
2021
678
Autres
charges
exceptionnelles.
-
€
Virement
à
la
section
d'investissement
-
€
023
(ordre)
Virement
à la
section
d'investissement...
sus
“
€
Le Résultat de l'éxercice en fonctionnement est:
|: |
excédentarede
:
: 250004€
… INVESTISSEMENT.
Féceties
din
—
1068
apurement
déficit antérieur
€
1068
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
.
-
€
131
Subvention
d'équipement.
n
-
€
Les dépeñces
dinvestésementS'éléèvent
a...
1641
Emprunts
et
dettes
assimilées.
-
€
2183
Matériel
de
bureau
et matériel
informatique
-
€
203
Frais
d'études
et de
recherches...
-
€
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
-
€
Le Résultat dé
l'éxéroice en Invéstissementest.
ir
Ut
excédentarede
HE Résultat de l'exéreice
Section
de
fonctionnement
excédentaire
de
2 500,04
€
Section
d'investissement
excédentaire
de
-
€
Résultat
de
l'exercice
excédentaire
de
2 500,04
€
Section
Antérieur
reporté
Part affectée
4
|
Résultat
exercice |
Résultat
global
_
l'investissement
Section
de
fonctionnement
23
960,27
€
-
€
2
500,04
€
26
460,31
€
Section
d'investissement
6
936,00
€
-
€
6
936,00
€jsultat de
l'exercice
30
896,27
€
|
-
€]
2 500,04€
|
33
396,81
€ |
D
Le
Président
Yves
BARNÉOUD-ROUSSET SA
faste
Ex
SuicATiF
en
otCollectivité
:
612-
ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
SAINT
ANDRE
BUDGET
PRIMITIF 2024
RAPPORT
DE
PRESENTATION
| 1=FONGTIONNEMENT
| 70686
Redevances (rôle ai
année 2024)
dés denece ee eeeeeeeae
eee
see ces eee
ei
eee eee
9
800,00
€
Role
arrosage
- Exercice
2024
7087
Remboursement
de
frais...
-
€
1
Fe
10,00 €
7588
Autres
produits
divers
de
gestion courante
10,00€
_
Prise
en
charge
de Fe
divers
-
ne
2024
71: Produits Exceptior
.
:
€
7752
Produits
des cessions
immobilisations.
.
.
-
€
7718
Autres
produits
exceptionnels
sur
opérations
de
gestion.
-
€
Opérations d'ordre de
transfert entré Sectio:
773
Mandats
annulés
(sur
exercices
antérieurs).
EE
.
-
€
‘ R 002
excédent
antérieur
reporté
26
460,31
€
28060,31€
At
Charges
à caractère
général.
in
602
Achats
stockés- autres
approvisionnement.…
-
€
6061
Fournitures
non
stockables….
-
€
60622
Carburants
.….............
-
€
60631
Fournitures
d'entretien.
és
600,00
€
Prise
en
charge
d éventuelles
factures
de
fournitures-
Exercice
2024
60632
Fournitures
de
petit
équipement..…..….........................................
1 000,00
€
Prise
en
charge
d'éventuelles
factures
de
petit
équipement
- Exercice
2024
60636
Vêtements
de travail...
-
€
6064
Fournitures
administratives...
700,00
€
Prise
en
charge
d'éventuelles
factures
de
fournitures-
Exercice
2024
613
Locations...
-
€
61522
Bâtiments...
deniescrdsster
eee
nee
cer ee eee
eseeeéeeee eee
-
€
615232
Réseaux...
users
17
145,31
€
Prise
en
charge
d'éventuelles
factures
d'entretien
du
réseau-
Exercice
2024
61551
Matériel
roulant.
»
-
€
6156
Maintenance...
400,00
€
Prise
en
charge
de
factures
de
maintenance
Clé
! PARPAHEUR
+
Informatique6161
Multirisques…
..
.
1 400,00
€
Prise
en
charge
de
la
cotisation
d'a assurance
auprèss de
GAN
ASSURANCE.
Exercice
2024
618
Divers
(Formation)...
ss
-
€
622
Rémunérations
intermédiaires
et
honoraires.
.
5
000,00
€
Prise
en
charge
des
frais
d'appui
à le
gestion
1705
et
frais
d ‘honoraires
avocats-
Exercice
2024
623
Publicité,
publication,
relations
publiques
..
-
€
625
Déplacements,
missions
et
réceptions
450,00
€
Prise
en
charge
d'éventuels
frais
de
déplacements
- Exercice
2024
626
Frais
postaux
et frais
de
télécommunication….............................,.....
1 000,00
€
Prise
en
charge
d'éventuels
frais
d'affranchissement
- Exercice
2024
627
Service
bancaires
et assimilés.
ue
25,00
€
Prise
en
charge
d'éventuels frais
de
paiement pe
par
carte
bancaire
- PA
VFIP- |
Exercice
2024
6281
Concours
divers,
cotisations.
nu
éaisssnessnesesneeeenere
150,00
€
Prise
en
charge
de
la cotisation
à à IT
05. Exercice
2024
6287
Remboursement
de frais...
déseseeseeereneeerer
-
€
635
Autres
impôts,
taxes
et versements.
assimilés
(administration).
rer
-
€
637
Autres
impôts,
taxes
et versements
assimilés
(autres
organismes).
décerne
180,00
€
Prise
en
charge
de
la Redevance
Agence
de
| Eau
EExercice
2023
12
Charges de personnel.
oo
:
_
10,00€.
6413
Personnel
non
titulaire.
-
€
6450
Charges
de
sécurité
sociale
et
prévoyance
120,00
€
_Prise
en
charge
des
charges
sur indem
Ê
2024
es
ch
S dé
gestion courante.
…
:
1 90000€
“65311
Indemnités
de
fonction...
1 200,00
€
Prise
en
charge
des
indemnités
de
fonction
du
Président
- Exercice
2024
6541
Créances
admises
en
non
valeur...
500,00
€
Prise
en
charges
des
créances
en
non
valeurs
- Exercice
2024
6558
Autres
contributions
obligatoires...
-
€
65811
Droits
d'utilisation
- Informatique
en
nuage...
-
€
65888
Autres
Charges
exceptionnelles...
200,00
€
‘autres
charges - Exercice
2024
661
11
Intérêt des
emprunts.
6618
Intérêt
des
autres dettes.
.
668
Autres
charges
financières.
67: Charges
excepti
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs).
Prise
ne
charge
d'annulation
de
titres- Exercice
2024
6752
Valeur
comptable
des
immobilisations
cédées..….................
-
€
678
Autres-charges-exceptionnelles
-
€
Virementà
la section
d'investissement:
6000.00
€
023
(ordre)
Virement
à
la
section
d' investissement.
6
000,00
€
Commenta ‘a section de
fonctionnement
-s'équilibre
à]
“ 8627031€IL - INVESTISSEMENT
LES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
s'élèvent
à
us
ssscscrresscneenesecee
:
12
936,00
€
at
se
décomposent
comme
suit
1068
apurement
déficit
antérieur
ou
fonctionnement
capitalisé.…
-
€
131
Subvention
d'équipement
transférables
-
€
4313
Département.
-
€
Commentaire 021
(ordre)
Virement
de
la
section
d'exploitation...
6
000,00
€
Commentaire Excédent
antérieur
reporté
6
936,00
€
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
6
936,00
€
LES
DÉPENSES
D'INVESTISSSEMENT
s'élèvent
à
12
936,00
€
et
se
décomposent
comme
suit
D
001
Solde
d'excécution
négatif.
nn
-
€
203
Frais
d'études,
de
recherches
et
de
développement.
-
€
21538
Autres
rÉSEAUX....................
ee
12
936,00
€
Prise
en
charge
de
faciures
de
réparation
du
réseau
- Exercice
2024
231
immobilisations
corporelles
en
cours...
-
€
1641
Emprunt
en
EUrOS......................
eu
iii
-
€
Commentaire La
Séction
d'investissement:
12
936,00
€
Section
de
fonctionnement
36
270,31
€
Section
d'investissement
12
936,00
€
Total
budget
49
206,31
€