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unknown - compte administratif 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puy-Saint-André.
Lien du pdf (unknown - compte administratif 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Banque,
1 9884
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202 - V9 - AHONV LS Ad 30 XNVNVO 540 VSV - (SU) AYANY LS Ald 30 XNYNVI S30 VSY ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
:- CA
- 2023
Sommaire
I -
Informations
générales
A -
Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B - Pour
mémoire
: Modalités
de
vote
du
budget
C1
- Exécution
du
budget
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
- RAR
Recettes
IL - Présentation
générale
A - Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
BT
- Equilibre
financier
-
Investissement
B2
- Equilibre
financier
- Fonctionnement
C1
- Balance
générale
- Dépenses
C2
- Balancé
générale
- Recettes
JT
- Adoption
du
CA
A -
Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1
-Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par article
B - Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensembie
B1
: Section
de
fonctionnement
- Dépenses
-Détail
par
article
82
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détait
par
article
TV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
AÏ
- Section d'investissement
- Vue
d'ensemble
AÏ.01
- Opérations
non
ventilables
À4.906
- Fonction
0 - Services
généraux
A1.906-5
- Fonction
6-5
- Gestion
des fonds
européens
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
41.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnélle
et apprentissage
À1.903
: Fonction
3 - Culture,
vie
sociale, jeunesse,
sports
et laisirs
A1.904
- Fonction
4 -
Santé
et action sociale (hors RSA)-
A1.904-4
- Fonction
4-4 - RSA
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
ÀX.907
- Fonction
7 - Environnement
AË.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventifables
À2.930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2.930-$
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité A2.932
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2.933
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale, jeunesse,
sports
et loisirs
A2.934
- Fonction
4 - Santé
et action sociale {hors APA
et RSA/Régularisation
de RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
-‘APA
:
À2.934:4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
À2.936
- Fonction
6 - Action
économique.
A2.937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat de la dette
- Détail des crédits de trésorerie
B1.2
- Etat de
la dette
- Répartition
par nature
de dette
B1:3
- Etat de
la dette
- Répartition
par structure de
taux
B14
- Etat de la dette
- Typologie
de
la répartition de
l'encours
B1.5
- Etat de la dette - Détail des
opérations
de couverture
B1.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'emprunts
avec
refinancement
B1.7
- Etat de la dette - Emprunts
renégociés
au cours
de l'année N
Page
2
D œ 3 œ
Sans Objet Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objét
Sans
Objet ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
-CA
- 2023
B1.8
-Etat
de
Ja
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
.
Sans
Objet
B1.9
- Etat
de
là
dette
-Autres
dettes
\
Sans
Objet
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
Sans
Objet
B3.i
- Etat
des
provisiôns
constituées
Sans
Objet
B3.2
- Etalement
des
provisions
.
.
Sans
Objet
B4
-Etat
des
charges
transférées
‘
,…
Sans
Objet
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
:
‘
Sans
Objet
B6-Prèts
‘
‘
Sans
Objet
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
°
°
.
Sans
Objet
B72
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
°
°
Sans
Objet
B7.3
-Etat
des
emprunts
garantis
°
à
Sans
Objet
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
emprunts
garantis
Sans
Objet
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
:
:
Sans
Objet
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
.
Sans
Objét
B7.1
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
‘
Sans
Objet
B7.8
-Autres
engagements
donnés
,
Sans
Objet
B7.9
- Autres
engagements
reçus
°
Sans
Objet
B8.1.1
- Concours
attribués
à des
tiers
Sans
Objet
B8.i.2
_ Liste
des
subventions
versées
aux
communes
:
.
Sans
Objet
B9
- Etat
du
personnel
Sans
Objet
B190
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la
collectivité
a pris
un
engagement
financier
‘
Sans
Objet
B11.I
- Liste
des
organismes
de
regroupement
Sans
Objet
B11.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
:
,
Sans
Objet
B14,3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
.
Sans
Objet
B12.1
- Variation
du
patrimoiie
- Entrées
‘
Sans
Objet
B12.2
+ Variation
du
patrimoine
-Sorties
°
Sans
Objet
B143
- Opérations
liées
aux
cessions
°
32
B14
-Etat
des
travaux
en
régie
‘
‘
Sans
Objet
B15.1
-Etat
de
ventilatiôn
des
dépenses
liées
à
la
gestion
de
la
crise
sanitaire
du
COVID-19
-Fonctionnement
-
Sans
Objet
B15.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la
gestion
de
là
crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
Sans
Objet
C
- Annexes
budgétaires
‘
C1.1
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
‘
33
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
.
‘
34
‘C2.1
- Situation
des
AP
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
.
‘
Sans
Objet
C2.2
- Situation
des
AE
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
:
°
‘
Sans
Objet
C2.3
- État
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3 500
habitants)
‘
Sans
Objet
C2.
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3 500
habitants)
Sans
Objet
”
D
- Autres
éléments
d'information
DL.1
- Liste
des
services
assujettis
à la
TVA
et
non
érigés
en
budget
anïiexe
.
Sans
Objet
D1.2.1
- Services
assujettis
à la
TVA
-Vue
d'ensemble
Sans
Objet
D1.2.2
- Services
assujettis
à la
TVA
- Détail
investissement
‘
_
Sans
Objet
D1.2.3
- Services
assujettis
à la
TVA
- Détail
fonctionnement
‘
©
Sans
Objet
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
+ Volet
1:
Budget
Sans
Objet
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
© Volet
2 :
Compte
d'exploitation
‘Sans
Objet
D23
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
3
:Patrimoine
°
Sans
Objet
D3.1
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU)
- Entrées
:
Sans
Objet
D3:2
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU)
- Sorties
°
.
Sans
Objet
D4
-Gestion
des
fonds
européens
Sans
Objet
DS
-Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le
cadre
de
la
subvention
globale
Sans
Objet
D6
- Actions
de
formation
des
élus
:
-
Sans
Objet
D7
- État
relatif
aux
ressources
et
dépenses
de
la
formation
professionnelle
des
jeunes
Sans
Objet
D8
- Compte
d'emploi
du
fonds
commun
des
services
d'hébergement
Sans
Objet
D9
-Identification
des
flux
croisés
:
Sans
Objet
D10
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
36
D11
- Décisions
en
matière
de
taux
‘
38
D12.1
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
- Investissement
°
Sans
Objet
D12.2
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
- Fonctionnement
°
Sans
Objet
D13.1-
Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissément
- Fonctionnement
2)
Sans
Objet
D13.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-Investissement
(2)
Sans
Objet
D14
- Suivi
des
opérations
au
titre
du
nouveau
programme
national
de
renouvellement
urbain
.Sans
Objet
V-
Arrêté
et
signatures
|
A-
Arrêté
et signatures
39
Page
3 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)}
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- CA
- 2023
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état est
joint
ou
sans
objet.
Dans
l'ensernble
des
tableaux,
les cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément à l'instruction budgétaire el comptable, i convient de mentionner que :
dans
la présentation
croisée,
la rubrique
fonctionnelle
01
- Opérations
non
ventiables
comprend
les
impôts
et taxes
non
affectés,
les
dotations
et participations,
la dette
et les
opéralions
financières,
les
opérations patrimonlales
en
Investissement,
les
frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement
;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer
en
laque.
{1}
Autiliser
égalerhent
pour
les
colleclivités
de
moîns
de
3500
habitants
qui
opteraient
pour
le
régime
des
AP-AE
de
l'article
L.5247-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
réglement
budgétaire
et
financier
conformément
à
l'article
L.
5217-10-9
el
avant
l'adoption
de
son
budget
primi
. Si la colleclivité opte pour ce régime, la collectivité ne
renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie {V « Annexes ». Les projets de dotations d'AP-AE inscrits sur les annexes BÂ et 82 de Îa partie Il apparaïssent alors dans les états de la parte III « Vote du budget », sirion les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0 {2) Get état ne peut être produit que parles communes dont la populstion est inférieure à 500 habitants el qui gèrent les services de‘ distribution de l'eau potable ot d'assainissement sous forme de régie simple sans budgel annexe (art. L, 2221-11 du CGCT)
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DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
{(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- CA
- 2023
1—
INFORMATIONS
GENERALES
|
EXECUTION
DU
BUDGET- RAR
DÉPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
DEPENSES
(1
Libellé
‘
_
RSA Dotations,
fonds
divers
et
réserves
Subventions
d'investissement
E
ts et dettes
assimilées
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
Immobilisations
i
elles (sauf
le 204)
(3
Subventions
d'équi)
ent
versées
(3)
Immobilisations
c
relles
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
Immobilisations
en
cours
{sauf 2324]
Parti
tions
et créances
rattachées
:
Autres
immobilisations
financières
(3)
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
à caractère
éral
(4
de
et
frais
assimilés
{4
Atténuations
de
uits
‘
APA RSA
/
ularisations
de
RMI
65
.’.
Autres
de
tion
courante
{4
Frais
fonctionnement
des
d'élus
66
Cha
financières
67
-
Cha
S
ues
(4
{i}lls'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. Ces resies à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1. {2} Suivant le
niveau de vote retenu par l'assemblée déllbérante.
{8} Hors dépenses imputées au chapitre 018. {Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. {5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comples 204 et 2324.
Page
8 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
{M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- CA
- 2023
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
‘
-]
EXECUTION
DU
BUDGET
— RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N
EN
RECETTES
(1
Chap.
/ art.
(2)
Libellé
‘_
Titrés
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT - TOTAL
tnt)
018
RSA
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
10
-
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
43
Subventions
d'investissement
16
"
E
ts et dettes
assimilées
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
20
Immobilisations
i
lies
(sauf 204
Subventions
d'équi
versées
(3
21
Immobilisations
c
relies
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
-23
Immobilisations
en
cours
(sauf 2324)
26
Partic
et créances
raftachées
:
27
iUR
imajobilisations
financières
(3)
45
Chapitres
d'épérations
pour
compte
de
tiers
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-- TOTAL
70
Prod:
services,
domaine,
ventes
diverses
T3
Impôts
et taxes
Fiscalité
locale
74
Dotations
et
participations
{4
75
Autres
de
gestion
courante
(4]
Atténuations
de
APA
.
RSA
/
ons
de
RMI
76
.
Produits
financiers
LE
Produits
{1} s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N#1. {2) Suivant le niveäu de vate retenu par l'assemblée défibérante. (8) Hors raceties impulées au chapitre D18. {4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et D17. {8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les.comples 204 et 2324.
Page
9 OI 2884
“8018%9, 6P ZL/LE NE SU UP guuop sed juefe,u seujeuso sepeoai xne ‘sapsoes ua ja ‘ queuusBeBue 53D BifÉiduco 2j ep Juecaquosse sae,nb selle} eokuexE] ap ZL/LE ne sapiepueuu Lou segBeue sosuedep xne ‘SasuBdEp Le : JUEPUOLACS JUALESSNSOAULD UNHIES 8] SP LOSNUOI E SjS 807
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UoISSIUS] &
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731000 3 JULeSSHSSAULR uon986 EN NS MALUOdHU Y HASIIVAY V SALSA
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ZL'LLO 2 {L-N Suodar + suonesieoi) ï =
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Guepeoxs 1e) Group !s) {L00}
00‘2£69 r 000 q'} JUSUSSSISSAULD LOH98S US Lioday LN
Guepsoxs 1s) Grousp is) (200) Juewsuuorsuoz ! 4919H3X24.1 30 SLMO4IH
17'096 €£7 11 00‘0 . » ep uonoes us podey ap
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60‘0 - 4} 00'0 s JUSLLSSSISSAUL,p UOH98S (senn 39 ssepuetu)
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S31L13934 S3SN3430
V. - | 139098 NQ NOILLN9IXA — TIANISNI.G ANA
‘ 1 IVA2N29 NOÏLYINAS3Ud — Il
€ZOZ ” VO - AUGNV LS Afid 34 XNVNVO 520 VSV - (SW) AMGNVY LS And 230 XNYNVO S30 VSY ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- CA
- 2023
11—
PRESENTATION
GENERALE
il
EQUILIBRE
FINANCIER
-
INVESTISSEMENT
|
B1
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— REALISATIONS
{y
compris
les
restes
à réaliser
N-1}
Chap.
Libellé
:
Mandats
2
Titres
.
018
RSA
0,00
Subventions
d'investissement
freues)
(sauf
13
138)
(1)
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(2)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
{y
0,00
0,00
compris
opérations)
(1)
‘Subventions
d'équipement
versées
(y compris
.
:
204
opérations)
(1) (11)
0,00
2.00
Immobilisati
Al
21
ilisations
corporelles
(y compris
0,00
0,00
opérations)
()
:
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
{y compris
0,00
:
0,00
epérations}
{1} (3)
.
:
ti
232:
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324} &
compris
0,00
0,00
opérations)
(1)
.
Total
des
réalisations
d'équipement
_
0,00
0,90
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(4)
0,00
:
:
0,00
13
Subventions
d'investissement
(1) (5)
°
0,00
.
0,00
16
Ermprunts
et dettes
assimilées
0,00
.
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(6)
.
0,00
‘
0,00
26
Parlicipations
et créances
rattachées
°
0,00
.
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
{1}
‘
k
0,00
0,00
Total
des
réalisations
financières
0.00
2,00
45.
I Chapitres
d’opérations
pour
compte
de
tiers (7)
EH
0,00
:
0,00
Total
des
réalisations
réelles
en
investissement
1
0.00
1”
_
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(8)
(9)
0,00
|:
0,00
Q4i
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
Total des
réalisations
d'ordre
en
investissement
hf
2,00 1 w
0,00
TOTAL
DES
OPERATIONS
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
il
.
TOTAL
Liu
0.00 [u+wv
0.00|
RESULTATS
ANTÉRIEURS
001
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
N-f-reporté 1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
TOTAL
CUMULE
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
.
TOTAL
DE LA
SECTION
1EHEV
9,00
[ +IV +4 VI + VI
LI
6 936,00
SOLDE
D'EXECUTION
{recettes
— dépenses}
(10)
©
6 936.00
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018. (2) Sauf 165, 166 et 46440. (3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réällsés sur les biens reçus en affeclation. En recette, 1 retrace, le cas échéant, l'annutation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (à) En recettes, sauf 4068. (6) En recettes, détai) du 138. {6} A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée. {7) Seul Je
total des opérations pour comple de tiers figure sur cet état {voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042; DI 041= RI 041. (9) Les comptes 15, 29, 39, 49 at 59 peuvent figurer dan
le délai du chap
sa
elle
à opté pour le régime des provisions budgétaires, confonmémnt aux dispositions législatives et
réglementaires applicables. (10) Mettre le.signe (-} en cas de déficit ou (+) en cas d'excédent. {11) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
11 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- CA -
2023
EQUILIBRE
FINANCIER
—
FONCTIONNEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- REALISATIONS
{y
compris
les
restes
à
réaliser
et
raffachements
N-1)
MANDATS EMIS
|
TITRES EMIS
OPERATIONS
REELLES
ET
MIXTES
:
041
Charges
à caractère
général
(1}
8 608,91 }
70 Prod.
services, domaine,
ventes
..
9611,
.
:
diverses
012
Charges
de personnel
et frais
97,00 |
73
Impôts
et taxes
{sauf 731)
0,00
assimilés
(1)
731
Fiscalité
locale
.
0,00
74
Dotations
et participations
(1)
0,06
65
Autres
charges
de
gestion
+
306,11
75
Autres
produits
de
gestion
0,02
courante
(sauf 6586)
(1)
‘
courante
{1}
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
°
0,00
°
d'étis 044
Atténuations
de
produits
0,00
À 013
Atténuations
de
charges
(1)
0,00
016
APA
0,00
| 016
APA
‘
0,00
047
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
|
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
9,00
Total
dépenses
de
gestion
des
services
°
7.011,12 |
Total
recettes
de
gestion
des
services
9
511,16
66
Charges
financières
‘
0,00 |
76
Produits
financiers
6,00
67
Charges
spécifiques
(1)
-
0,00 |
77
Produits
spécifiques
(1)
°
6,00
68
Dotations
aux
provisions,
6,00 |
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
°
6,00
dépréciations
(semi-budgétairés)
(1}
prov.
(serni-budgétaires)
(1)
TOTAL
DEPENSES
REELLES
ET
TOTAL
RECETTES
R£ELLES
ET
1
°
7 011,12
IE
9 511,16
MIXTES
-MIXFES
OPERATIONS
D'ORDRE
(2)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
.
-
0,00 |
042
Opérations
ordre
ransf.
entre
0,00
sections
(3)
sections
{3}
043
Opérations
ordre
intérieur de la
°
0,00 |
043
Opérations ordre
intérieur de
la
0,00
section
section
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
.
Hit
9,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
IV
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
TOTAL
DES
RECETTES
DE
EI
701112
:
+
9511,16
FEXERCGICE
:
L'EXERCICE
s
RESULTAT
REPORTE
DE
N:1
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
|V
0,00 |
002
Résuïtat
de
fonctionnement
reporté |
VI
‘23
960,27
TOTAË
DES
DEPENSES
DE
LA
-
TOTAL
DÉS
RECETTES
DE
LA
:
1+IR+V
7 011,12
!
IE+
IV
+ VI
33
471,43
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes - dépenses) (4)
26 460,3
|
Ï
(1) Hors dépenses el recettes imputées aux chapitres 016 et 017. + (2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043. {8} Les comptes
68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre
si la cofleciivité a oplé pour la régime
des provisions
budgétaires,
conformément
aux dispositions législatives et
réglementaires applicables. 4) Mettre le signe (-) en cas de défici ou (+} en as d'excédent,
Page
12 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- CA
- 2023
11
PRESENTATION
GENERALE
Il
: BALANCE
GENERALE
- DEPENSES
C1
MANDATS
EMIS
(y
compris
sur
les
restes
à réaliser
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
{
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(3}
0,00
0,00
18
|
Provisions
pour risques
et charges
(4)
0,00
0,60
16
À
Emprunts
et
dettes
assimilées
(auf
1688
non
0,00
0,00
D,00
budgétaire} Cpte
de
liaison :
affectation
(BA.régie)
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
Neutral,
et régul.
d'opérations
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3) (6)
0,00
0,00
©,00
204 À
Subventions
d'équipement
versées
(3) (5)
(10)
0,00
0,00
0,00
21
lrhmobilisations
corporelles
(3)
(5}
0,00
6,00
0,00
22
|
tmmobilisations
reçues
en
affectation
(3) (6)
t8}
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
(3) (5)
0,00
0,00
0,00
otê |
RSA
0,00
0,00
0,00
26
À
Participations
et.créances
raltachées
0,00
0,00
0,00
27.
|
Autres
immobilisations
financières
(3}
8,00
0,00
28
À
Amortissement
des
immobilisations
{reprises)
0,00
0,00
25
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
| Dépréciation
des
stocks
et en-cours
{4}
0,00
0,00
3... |
Stocks
eten-cours
0,00
0,00
198 |
Neutralisation
dés
amortissements
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
481 |
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
°
0,00
0,00
49
À
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
9,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,06
Dépenses
d'investissement
— Total
9.00
0,00
[
Pour
information
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
9,00
|
FONCTIONNEMENT
“_Opérations
réelles
(1}
pérations
d'ordre
(2
TOTAL
Réalisé
@11
À
Charges
à caractère
général
(8)
5 608,01
5 608,01
012
1
Charges
de
personnel
et
frais
assimités
(9}
97,00
97,00
014
|
Atténtiations
de
produits
0,00
'
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
017 |
RSA/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et variation des stocks
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf 6586)
(9)
:
306,11
1 306,11
6586
À
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
£
0,06
66
Charges
financières
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(9}
0,00
6,00
0,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
(9)
6,00
0,00
71
Produétion
stockée
{ou déstockage)
0,00
0,00
Dépenses
da
fonctionnement
- Total
7 011,12
0,00
7
014,12
[
Pour
information
D
002
Résultat
négatif
reporté
]
_
0,09
|
(13 Y
compris
les opérations
relatives
au
rattachement
et les
opérations
d'ordre
semi. Fbudgétaires.
{2} Voir
la liste des
opérations
d'ordre
dè
l'instruction Pucgéteirs
et comptable
M.
57.
(8) Hors dépenses imputées au chapitre 018. (4) Ces chapitres ne sontà renseigner
que
si la coflectivité applique le régime
des provisions budgétaires, conformément aux isposiions législatives et réglementaires applicables.
(6) Hors chapitres opérations.
-
{6) Seul
le totai
des
opérations
pour
comple
de
tiers figure
sur
cet
état
(Voir le détait
en
IV-B5).
{7) À
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale au
préfit d'un
service
public
doté
de
la seule
autonomie
financière,
{8) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
ia collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
{8)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(10) Le chapitre 204-« Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
13 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- CA -
2023
Ï —
PRESENTATION
GENERALE
il
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
C2
TITRES
EMIS (y compris
les restes à réaliser sur N:1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
18
|
Dotations,
fonds
divérs
et réserves
(sauf
1068)
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
9,06
18
|
Provisions pour risques et charges
(4)
0,00
9,00
16
|
Empruntis
et dettes
assimilées
{sauf
1688
aan
budgétaire}
0,00
0,00
18
|
Cpte
de
tiaison
: affectation
(BA;régie)
0,00
19
|
Neutral.
et
régul.
d'opérations
0,00
20
|
immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
(3)
8,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3} (9)
6,00
0,00
0,00
2t
|
immobilisations
corporeltes
(3)
0,00
9,00
0,00
22
|
immoblisations
reçues
en
affectation
{3}
{7)
6,00
0,00
0,00
23.
|
immobilisations
en
cours
{sauf
2324}
(a)
6,00
8,00"
0,00
018 |
RSA
.
6,00
0,00
0,00
26 |
Participations
et créances
ratiachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
28 |
Amortissement
des
immobilisations
0,00
8,00
29
Déprécialions
des
immobilisations
{4}
‘0,00
0,00
38
?
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
{4)
0,00
6,00
3...
À
Stocks
el
en-cours.
0,00
0,00
45}
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
481
!
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49.
|
Dépréciation
des
comptes
de
llers (4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
‘0,00
0,00
Recettes
d'investissement
—
Total
0,00
0,08
Î
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1
|
0,00 À
Î
Paur information R001 Solde d'exécution positif reporté
|
“6936,00
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1}
Opérations d'ordre {2}
_
TOTAL
Réalisé
013 |
Atténuations
de
charges
(8)
9,00
0,00
036 |
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,90
60°
À
Achafs
et
variation
des
stocks
0,00
70
À
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
9511,4
71
À
Production
stockée
{ou
déstockage)
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
73
|
Impôts et taxes (sauf 731)
0,00
731 À
Fiscalité
locale
8,00
74
|
Dotations
et participations
(8)
0,00
76
|
Autres
produits
de gestion
courante{8)
9,06
76
Produits
financiers
0,00
77
|
Produits spécifiques
{8}
0,00
78
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,80
79
!
Transferts
de
charges
0,00
Recettes
de
foñctionnement
— Total
9511,16
9 511,16
Î
Pour
information
R0O2
Résultat
positif
reporté
23
960,27
|
(13 Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires. (2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57. (8) Hors recettes imputées au chapitre 018. (4) Ges chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. {5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet élat (voir fe détail en {V-B5). 46) Aubliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public daté de la seule autonomie financière.
Page
14 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- CA
- 2023
(7)
A utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
(8)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(8)
Le
chapüre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» esl
un
chapitre
globallsé
ragroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
15 91 °8ed4
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(3) L'ajaut des signataires est désormais facultatif.
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