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Procès Verbal - 1626264336 PV du conseil du 29 mars 2021
Document publié le Lundi 29 mars 2021 par la commune de Trévol.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1626264336 PV du conseil du 29 mars 2021)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Télécommunications et internet,
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 29 Mars 2021
Le Conseil municipal de la commune de Trévol s’est déroulé le lundi 29 mars 2021, en présentiel à la
salle socio-culturelle avec le respect des gestes barrières, sous la présidence de Mme JACQUARD
Marie-Thérèse, maire, suite à une convocation en date du 24 mars 2021.
Etaient présents :
Mmes et MM. ANGLARÈS Annick, BERTHOMIER Laurence, DARBELET Pierre, DOMAS Julien, GIRARD
Patrice, GUERRIER Laure, JACQUARD Marie-Thérèse, JOLY Catherine, JOUBERT Jean-Paul,
MARCADIER Isabelle, MARTEL Didier, PUZENAT Julien, RAY PEROT Agnès, TAUBAN Borine, TRION
Serge.
Etait absents excusés:
Mme THOMAS-CHALOT Angélique, M. CHERASSE Alain, Mme SORUS Monique.
Pouvoirs :Mme Angélique THOMAS-CHALOT à M. Jean Paul JOUBERT
M. Alain CHERASSE à Mme Marie-Thérèse JACQUARD
Mme Monique SORUS à Mme Agnes RAY PEROT
Secrétaire de séance : Mme Borine TAUBAN
Avant le déroulement du conseil municipal, Mme Laure ALBINET et M. Eric SEPTAUBRE de la DREAL
présente en visioconférence l’avancement des études, programme de l’opération ainsi que le
calendrier prévisionnel.
Par manque d’éléments comptables, il est impossible pour le conseil municipal de voter le BP 2021.
Il est donc reporté au 12 avril avec l’accord de l’ensemble des élus.
Le procès-verbal du conseil municipal en date du 10 février 2021 a été adopté à l’unanimité des
membres présents.
1. Délibération Ecole Numérique
M. Didier Martel fait état de l’avancée du projet Ecole Numérique – développer l’enseignement du
numérique à l’école.
La demande de subvention dans le cadre du plan de relance a été déposée auprès de l’inspection
académique (date butoir le 31.03.2021).
Ces aides financières concernent deux volets / l’acquisition de matériel et les ressources type ENT
Pronote. Ces deux volets sont indissociables.
La subvention est à hauteur de 70 % dans la limite de 3500€ par classe. Elle s’élèverait donc à 9800
€.
Le projet pour l’école de Trévol concerne 4 classes du CP au CM2.
Le devis s’élève à 24 000 €, il comprend les tableaux numériques, les ordinateurs portables, le
matériel vidéo et les travaux électriques. Des négociations sont en cours.
L’objectif serait une effectivité de réalisation pour la rentrée de septembre 2021 sachant que le délai
maximum est au 31.12.2021.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
2. Délibération achat maison Cosyn en centre Bourg Madame le Maire fait état des entretiens avec les membres de la famille Cosyn. Après négociations
le prix est arrêté à 150 000 €. Ce dossier sera étudié dans le cadre de l’étude de la reconquête du
centre bourg afin d’apporter des services à la population.
Vote 17 voix pour
1 abstention.
La délibération est adoptée.
3. Délibération adressage : nomination des rues (le numérotage donne lieu à un arrêté
municipal)
Mme le Maire énumère les rues concernées soit :
Route de Dornes
Chemin des Alouettes
Route des Bourbons
Route de Bellefontaine
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Questions diverses:
Dossier reconquête du centre bourg
M. Jean Paul JOUBERT informe que le cabinet AXE-SAÔNE, chargé de l’étude du centre bourg, a
adressé auxélus un lien pour une connexion permettant de consulter tous les éléments du dossier.
Plusieurs élus n’ont pas réceptionné ce lien, d’autres font état de difficultés à se connecter. M. Jean
Paul JOUBERT verra ce sujet avec le cabinet.
Point COVID
L’école maternelle et le CP ont été fermés durant une semaine. Suite à une campagne de tests
salivaires sur l’ensemble ces quatre classes ont été de nouveau fermées. La réouverture a eu lieu le
22.03.2021.
La journée de dépistage auprès de la population, sous l’égide de l’ARS et de la CROIX Rouge, a eu lieu
le lundi 22.03.2021.
134 personnes ont bénéficié de ce test et aucun cas positif.
Point sur le Personnel
- M. Frédéric Clerc, adjoint technique, est absent pour une durée indéterminée et la commune va le
remplacer par un contrat (CDD, Pec, apprentissage). Une fiche de poste a été donnée au Centre de
Gestion de l’Allier et à LASER 03. La personne recherchée doit être polyvalente. Une ouverture de
poste va être faite.
- Mme. Florence PLAVERET a été embauchée avec un PEC, voir si la commune le prolonge ou la
titularise.
- Mme Laurence VILLETTE va être convoquée prochainement pour lui stipuler le refus du conseil
municipal pour sa rupture conventionnelle.
Les travaux
Jean Paul JOUBERT fait état
des travaux réalisés : rebouchage rue de l’Epine, Bel Air ; le columbarium fini ; le
désherbagedu cimetière en cours ; reprise de la tonte. des travaux à venir : peinturedes vestiaires du stade, et changement des pommes de
douches.
City Stade
Les dossiers ont été envoyés auprès des 3 bureaux d’étude / délai de réponse pour le 13 avril 2021.
Les travaux sont à débuter avant le mois de juin 2021. Il est formé de trois lots : plateforme, city
stade et aménagement.
ZAC
M. Jean Paul JOUBERT fait un point sur la ZAC
tranche 1 et 2 : PV de réception avec une réserve sur l’entretien d’espaces verts garanti un
an
Après rétrocession de la voirie à la commune par acte notarié, le dossier sera soumis au conseil pour
délibération.
Tranche 1 il reste 2 lots à commercialiser dont un réservé par la commune.
Tranche 2 il reste 4 lots à vendre.
Chemin VTT
M. Jean Paul JOUBERT et Mme Annick ANGLARES ont rencontré Mme Moutardier de l’Office de
Tourisme quant au recensement des chemins sur la commune pour la pratique du VTT et des
propositions de parcours.
CCAS
Mme Annick ANGALRES fait retour au conseil municipal de la campagne d’appel auprès des habitants
de plus de 80 ans réalisés par les membres du CCAS pour prendre de leurs nouvelles et voir s’ils ont
besoin d’aide pour la vaccination. Elle concerne70 habitants pour la commune.
Un très bon accueil a été réservé aux membres du CCAS. Ces appels seront réalisés régulièrement.
Les associations
Mme Agnes RAY PEROT et M. Didier MARTEL ont assisté à l’Assemblée Générale du Comité des
Fêtes et de l’ACT. Les réunions se sont tenues en présentiel dans le respect des mesures barrières.
Le contexte de pandémie rend difficile la projection et l’organisation de manifestations.
Le comité de jumelage va organiser son CA le 10 avril 2021.
Site internet
Le site internet n’est plus accessible suite à l’incendie de l’hébergeur à Strasbourg.
M. Didier Martel est en contact avec la société et attend de savoir si les sauvegardes seront
récupérables.
Permanence des adjoints
La prochaine est le 10 avril 2021.
Le terrain Cosyn pour la boulangerie
Le terrain a été borné pour la partie qui sera rétrocédée à M. Pierre BLONDEAU. Une expertise du
mur de Mme GARZ a été réalisée.
Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 12 avril 2021 à 19h 30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h 55.