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Procès Verbal - 1643548498 pv du Conseil Municipal du 13 12 2021
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Trévol.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1643548498 pv du Conseil Municipal du 13 12 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, PME, commerce et artisanat,
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 13 DECEMBRE 2021
Le Conseil municipal de la commune de Trévol s’est déroulé le lundi 13 décembre 2021, en présentiel à la salle socio-culturelle avec le respect des gestes barrières, sous la présidence de Mme JACQUARD Marie-Thérèse, Maire, suite à une convocation en date du 08 décembre 2021.
Etaient présents :
Mmes et MM. ANGLARES Annick, BERTHOMIER Laurence, CHERASSE Alain, DARBELET Pierre, DOMAS Julien, GUERRIER Laure, JACQUARD Marie-Thérèse, JOLY Catherine, JOUBERT Jean-Paul, MARTEL Didier, PUZENAT Julien, RAY-PEROT Agnès, SORUS Monique, TAUBAN Borine.
Etaient excusés :
Mme MARCADIER Isabelle, qui a donné pouvoir à Mme BERTHOMIER Laurence
M. TRION Serge qui a donné pouvoir à Mme SORUS Monique
Secrétaire de séance : M. DOMAS Julien
La séance du conseil municipal débute à 19h30.
Le procès-verbal du conseil municipal en date du 29 novembre 2021 est adopté à l'unanimité des membres présents ou représentés.
Mme le Maire propose l’ajout d’une délibération « Travaux SDE » à l’ordre du jour, ce qui est adopté à l’unanimité.
1. Recrutement d’agents recenseurs
Afin d’assurer la campagne 2022 du recensement, qui se déroulera à Trévol du 20 janvier au 19 février prochains, il est proposé le recrutement de 3 agents recenseurs :
Mme PARNIERE Germaine
M. PINOT Yves
M. RAY Jean
Leurs contrats seront signés pour la période du 03 janvier au 22 février 2022, avec une rémunération basée sur le SMIC.
Le recrutement de ces 3 personnes est adopté à l’unanimité.
2. Travaux SDE 03
Le Syndicat Départemental de l’Energie de l’Allier (SDE03) a récemment présenté 2 dossiers de travaux à la commune, qui sont exposés au conseil municipal par Mme le Maire. Il s’agit de :
la pose d’une gaine d’éclairage aux Bourbons pour un montant de 1220 €, avec un financement à hauteur de 305 € par le SDE 03 et 915 € par la commune de Trévol
Des travaux de dissimulation du réseau télécom au poste des Bourbons pour un montant de 8400 €, financés à parts égales entre le SDE 03 et la commune de Trévol.
Les deux dossiers sont adoptés à l’unanimité et le conseil municipal décide d’opter pour le financement en une fois.
3. Questions et informations diverses
1) Maison Evoléa
Mme le Maire informe que le bailleur social EVOLEA a proposé la vente d’une maison individuelle lui appartenant, située au n°11 rue Claude Bonnin, et actuellement occupée. La commune a par ailleurs reçu un courrier de la M. le Préfet de l’Allier l’informant des suites possibles à donner à cette proposition. Le dossier sera soumis à délibération au cours d’un prochain conseil municipal.
2) Subvention crèche
Mme ANGLARES fait part de la demande de subvention de la part de l’association « Au jardin des coccinelles » au titre de 2021, à hauteur de 32 000 €.
En 2020, le soutien financier de la commune s’élevait à 15 000 €. Cette forte augmentation est justifiée par la nécessité par l’association de financier les indemnités de licenciement, pour inaptitude, d’une salariée. Ces indemnités s’élèvent en effet à 16 911 €. Mme ANGLARES rappelle que le budget prévisionnel 2021 de la commune prévoyait une aide à hauteur de 42 000 €.
Le conseil municipal prend acte de cette demande tout en soulignant que le fonctionnement de l’association mériterait d’être revu et éclairci, à travers notamment l’adoption d’un nouveau règlement intérieur. La subvention demandée va être réglée.
3) Reconquête centre-bourg
M. JOUBERT rappelle que le dernier atelier du groupe de travail, prévu dans la phase 3 de l’étude de reconquête du centre-bourg, s’est récemment tenu, et que le COTECH initialement programmé le 15 décembre 2021 est reporté à janvier.
Un point d’avancement de cette étude avec le Conseil Départemental, l’Agence d’Attractivité, la Chambre des Métiers et de l’Artisanat, et la Chambre de Commerce et d’Industrie, est prévu le mercredi 14 décembre prochain à 19h00.
4) Information
M. JOUBERT annonce par ailleurs qu’un artisan boulanger sera présent sur le marché de Trévol du mardi à partir du 18 janvier 2022.
La séance est levée à 21h10.