Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation Conseil Municipal vendredi 27 mars 202
Convocation - Convocation Conseil Municipal du Mardi 7 Juillet à
Convocation - Convocation au conseil municipal du 7 juillet 2026
Convocation - Convocation CM 2026 10 13
Compte-Rendu - Convocation conseil municipal du mardi 12 juillet
Procès Verbal - PV Conseil municipal du mardi 7 juillet 2026
Convocation - 20260706 convocation conseil municipal du 10 juill
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 7 Juillet 2026
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 7 juillet 20
Conseil Municipal - p.v conseil municipal du mardi 11 juillet 2023
Convocation - Convocation Conseil Municipal Mardi 7 Juillet 2026
Document publié le Mardi 30 juin 2026 par la commune de Saint-Étienne-du-Bois.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal Mardi 7 Juillet 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Histoire et mémoire,
Saint-Etienne-du-Bois, mardi 30 juin 2026
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 07 juillet 2026 à 19h00
Salle du Conseil municipal
Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du 05/06/2026 ;
2. ONF : convention de mandat pour l'émission des factures relatives aux ventes de bois
issues de la forêt communale ;
3. OFII : Conventionnement pour le regroupement familial entre la commune, la
Préfecture, l’Office Française de l’Immigration et de l’Intégration ;
4. Délégation de signature pour un acte d’urbanisme ;
5. Chemin rural ;
6. Augmentation contrat horaire d’un employé communal et modification du tableau des
emplois ;
7. Mise à disposition du matériel pour les associations lors d’évènement ;
8. Amortissement pour la modernisation de l’éclairage public full Led ;
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées.
Comptant sur votre présence, Le Maire,
Alain CHAPUIS