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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 24102014
Document publié le Vendredi 24 octobre 2014 par la commune de Vézelay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 24102014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Éducation,
VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 OCTOBRE 2014
1
L’an deux mille quatorze, le vingt-quatre octobre, le Conseil municipal de la Commune de Vézelay s’est réuni sous la présidence du maire : Monsieur Hubert BARBIEUX.
Présents : Messieurs BARBIEUX, HECQUET, MORICE, RAVELLI, RECORDON, VILLIERS, et Mesdames BEL, FORET et FOUCHET.
Absents et excusés : M. LEFEVRE.
M. DUJARDIN donne pouvoir à M. RECORDON.
La séance est ouverte à 20h30.
Mme BEL est nommée secrétaire de séance.
APPROBATION DE l'ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé à l’unanimité
I - Déclaration d’intention d’aliéner des parcelles AB95 et AB96
M. Barbieux précise qu’il s’agit de la maison dite « Maison Headley », rue du Crot, comprenant deux parcelles de 631 m2 et 758 m2.
L’acheteur potentiel est Mme Yolande VERZEAUX épouse CROMMELYNCK, pour la somme de 270 000 euros.
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas préempter sur ce bien.
II - Délibération au sujet du surcoût des travaux de la Porte Neuve et de l’opportunité d’autoriser le Maire à signer les documents pour les travaux sécuritaires et à demander les subventions correspondantes.
M. le Maire explique qu’un surcoût pour les travaux de rénovation des remparts est apparu lorsqu’une partie du rempart a été dévégétalisée : les pierres se sont avérées très détériorées, ce qui nécessite des travaux importants pour refaire les parements.
Le surcoût est évalué à 163 943 € HT, soit 196 732 € TTC, qui s’ajoute au montant estimé, en 2012, de 1 335 000 € HT. Environ 99 000 € d’honoraires « pour imprévu » sont budgétés par 2BDM.
M. Villiers signale qu’une telle erreur d’appréciation de la part de spécialistes est inadmissible, d’autant que le devis initial tenait déjà compte d’un taux d’incertitude de 15%. Il demande qu’une contre expertise soit faite très rapidement. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 OCTOBRE 2014
2
Le Conseil municipal décide de réexaminer le marché, l’acte d’engagement et le devis initial. Il demande qu’un expert examine le devis complémentaire et fasse une analyse technique. Il demande que les plans complémentaires de l’aménagement intérieur lui soient fournis rapidement.
Le Conseil municipal autorise le Maire à demander les subventions permettant de continuer les travaux selon les résultats de ladite expertise. M. le Maire informera son conseil au fur et à mesure de l’évolution du dossier.
Accepté à l’unanimité.
III - Résiliation du bail emphytéotique sur la parcelle AB 326
Le Conseil municipal autorise le Maire à signer la résiliation du bail emphytéotique accordé à la société Domanys sur la parcelle AB 326 (« maison Rousseau »). Les frais de notaire seront partagés à parts égales entre les deux parties.
Accepté à l’unanimité.
IV - Questions diverses
M. le Maire informe que la société Lutetia, à la suite de la décision du Conseil de préempter sur la totalité des quatre parcelles mises en vente, accepte la proposition sur la base de l’estimation des domaines, à savoir 262 000 euros.
Le Conseil général accepte de participer à hauteur de 30 %, et la DETR pour un pourcentage non encore déterminé.
Le gérant de la société Lutetia demande que l’affaire soit réglée auprès de son notaire, dans le Haut-Rhin. Le Conseil municipal autorise le maire à mandater le notaire de la Mairie pour bien suivre l’affaire.
Mme Foret explique que les problèmes d’inondation aux Bois de la Madeleine doivent, d’après les spécialistes concertés, se résoudre sans opérer un curage complet des fossés. Mais il faut envisager de réparer ou remplacer des buses, ainsi qu’un aqueduc endommagé. M. le Maire demande à Mme Foret de faire établir des devis pour ces travaux.
M. Recordon fait un bref compte-rendu de la réunion du Conseil d’école, qui demande qu’un certain nombre de travaux soient réalisés : remplacement des fenêtres de l’école élémentaire, peinture d’un couloir, remplacement des rideaux provisoires de l’école maternelle par des rideaux anti-feu et occultants, remplacement des sèche-mains dans les deux écoles. La rue Théodore de Bèze qu’empruntent quotidiennement les enfants de maternelle pour le repas de midi est en très mauvais état et se doit être rapidement refaite, à inscrire si possible dans le cadre de l’enveloppe cantonale de voirie. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 OCTOBRE 2014
3
Mme Bel informe le conseil de la nomination, par l’Education Nationale, d’une nouvelle AVS pour l’école élémentaire, Mme Emmanuelle Thély. Cette dernière accepte de prendre en charge également la surveillance de la cantine et les temps périscolaires. Un nouveau contrat de 8h par semaine va donc être établi, sur la base de celui de la précédente AVS. Elle informe du projet péri-scolaire qui démarre à la rentrée de Toussaint conçu avec Sylvaine Jaoui.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.