Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 1941086
Déliberation - 1274515
Déliberation - 1121949
Déliberation - 2125129
Déliberation - 2146867
Déliberation - 1974905
Déliberation - 1233155
Déliberation - 1833669
Déliberation - 1625879
unknown - 1519530
Arrêté - 1941027
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Arrêté - 1941027)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES LORS DE LA SEANCE DU
01 AVRIL 2025
2025-06 COMPTE DE GESTION 2024 (BUDGET
ASSAINISSEMENT ET BUDGET PRINCIPAL)
Vote favorable à l’unanimité
2025-07 COMPTE DE ADMINSITRATIF 2024 (BUDGET
ASSAINISSEMENT ET BUDGET PRINCIPAL)
Vote favorable à l’unanimité
2025-08 AFFECTATION DES RESULTATS
Vote favorable à l’unanimité
2025-09 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Vote favorable à l’unanimité
2025-10 FISCALITE 2025
Vote favorable à l’unanimité
2025-11 BUDGET PRINCIPAL 2025
Vote favorable à l’unanimité
2025-12 FONGIBILITE DES CREDITS
Vote favorable à l’unanimité
2025-13 BUDGET ASSAINISSEMENT 2025
Vote favorable à l’unanimité 2025-14 AVENANT 1 A LA CONVENTION FINANCIERE DU
SIVAP POUR LES TRAVAUX DE SEPARATIF DE LA
RUE CHARLES DE GAULLE/POMPIDOU/RTE DU
CHATELARD
Vote favorable à l’unanimité
2025-15 DEPART EN RETRAIRE DE MME DURAND
Vote favorable à l’unanimité
2025-16 CONSULTATION DEUXIEME ARRETE ZAER
Vote favorable à l’unanimité
2025-17 CONVENTION D’OUVERTURE AU PUBLIC D’UN
CHEMIN DE RANDONNEE
Vote favorable à l’unanimité
2025-18 CARRIERES THOMAS : AVIS SUR LE PLAN DE
REMISE EN ETAT ET LE PLAN DE PHASAGE MIS A
JOUR
Vote favorable à l’unanimité
2025-19 AVIS SUR L’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
PROJET LIFRE LOIRE EN FOREZ
Vote favorable à l’unanimité
2025-20 TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES 2025
Vote favorable à l’unanimité