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unknown - 1519530
Compte-Rendu - 561056
Compte-Rendu - 857324
Déliberation - 1974905
Document publié le Mardi 3 juin 2025 par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 1974905)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Eau et assainissement,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES LORS DE LA SEANCE DU
03 JUIN 2025
2025-20 DECISION MODIFICATIVE NUMERO 1 BUDGET
PRINCIPAL
Vote favorable à l’unanimité
2025-21 DECISION MODIFICATIVE NUMERO 1 BUDGET
ASSAINISSEMENT
Vote favorable à l’unanimité
2025-22 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION SAGE DU
SIEL
Vote favorable à l’unanimité
2025-23 CONVENTION DE SERVICE ADS 2025 AVEC LA C.C.F.E
Vote favorable à l’unanimité
2025-24 MODIFICATION DES STATUTS DE LA C.C.F.E
Vote favorable à l’unanimité
2025-25 RECOMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2026-2032
Vote favorable à l’unanimité
2025-26 MODIFICATION DE LA CONVENTION REFERENT
DEONTOLOGIE
Vote favorable à l’unanimité
2025-27 TRAVAUX SIVAP MARCUS CLAUDIUS ET CHEMIN
DE GRANGENEUVE Vote favorable à l’unanimité
2025-28 DEMANDE D’ACUQUISTION AUPRES DE LA REGION
D’UN BARNUM POUR LES COMMUNES RURALES
Vote favorable à l’unanimité