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Déliberation - liste dcm 16sept24
Déliberation - liste dcm 3juin24
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune d'Altorf.
Lien du pdf (Déliberation - liste dcm 3juin24)
Thèmes du document : Banque, Dialogue social, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANçAISE
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMMUNE D'ALTORF
67120
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 JUIN 2024
PUBLIEE LE 10 JUIN 2024
(',/
, )i
'li 1i,l
NO Nature délibération Vote
DCM
2024-3t
FIXATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ADOPTE
DCM
2024-32
FIXATION DES INDEMNITES HORAIRES POUR
TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES ûHTS)
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2024-33
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COMMUNE D'ALTORF
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DCM
2024-34
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D'ABSENCE A LA COMMI.]NE D'ALTORF (ASA)
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2024-35
FIXATION DES MODALITES D'EXERCICE DU
TRAVAIL A TEMPS PARTIEL A LA COMMUNE
D'ALTORF
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MISE EN PLACE DU REGIME D'ASTREINTES A LA
COMMLINE D'ALTORF
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COMPLEMENTAIRES A LA COMMUNE D'ALTORF
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CYRIAQI-IE : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES
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12 rue Principale - 67120 ALTORF - TÉL. 03 88 38 12 54
altorf-direction@orange.f r DCM
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