Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance du 25 juin 2015
Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance du 17 octobre 2
Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance du 28 juin 2016
Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance du 9 juillet 20
Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance du 17 septembre
Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance du 16 octobre 2
Déliberation - Compte rendu sommaire de la seance du 25 novembre
Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance du 8 fevrier 20
Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance 14 mars 2016
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire de la seance du 19.11.20
Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance du 9 novembre 2015
Document publié le Lundi 9 novembre 2015 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance du 9 novembre 2015)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LIBOURNE
____________
SÉANCE DU 9 NOVEMBRE 2015
Nombre de conseillers
composant le Conseil
Municipal : 35
L’an deux mil quinze, le neuf novembre, à 19 heures, le conseil municipal s’est réuni, au lieu habituel de ses délibérations, en l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Philippe BUISSON, Maire
Etaient Présents :
Monsieur Philippe BUISSON, Maire,
Madame Laurence ROUEDE, Monsieur Thierry MARTY, Madame Catherine BERNADEAU, Monsieur Denis SIRDEY, Madame Agnès SEJOURNET, Monsieur Jean-Louis ARCARAZ, Monsieur Michel GALAND, Madame Annie POUZARGUE, adjoints
Monsieur Daniel BEAUFILS, Monsieur Patrick NIVET, Monsieur Joël ROUSSET, Madame Annie CONTE, Madame Esther SCHREIBER, Madame Isabelle HARDY, Madame Véronique PIVETEAU, Monsieur Noureddine BOUACHERA, Madame Sabine AGGOUN, Madame Gabi HÖPER, Monsieur Omar N'FATI, Monsieur Val DUCLOS, Madame Sandy CHAUVEAU, Monsieur Alain HERAUD, Monsieur Jean-Paul GARRAUD, Monsieur Christophe DARDENNE, Monsieur Rodolphe GUYOT, Monsieur Gonzague MALHERBE, Madame Mélanie BOISSAVIE, Monsieur Christophe GIGOT Conseillers
Etaient excusés :
Madame Corinne VENAYRE pouvoir à Madame Laurence ROUEDE, Monsieur Régis GRELOT pouvoir à Monsieur Philippe BUISSON,
Monsieur Jean-Pierre GAUTHIER pouvoir à Monsieur Denis SIRDEY, Madame Monique JULIEN pouvoir à Monsieur Jean-Louis ARCARAZ, Monsieur Jean-Philippe LE GAL pouvoir à Monsieur Thierry MARTY, Madame Claire BLONDEL
-------------------------------------
Madame Sandy CHAUVEAU a été nommée secrétaire de séance. -------------------------------------
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU LUNDI 9 NOVEMBRE 2015
---------------------------------------
Lors de cette séance, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 3 novembre 2015, a :
- approuvé les séances des 17 septembre et 16 octobre 2015 ;
- 15.11.166 - donné quitus à Monsieur le Maire, pour les décisions prises en vertu de la délibération consentie le 17 novembre 2011, modifiée par celle du 13 février 2012 ( 34 conseillers présents ou ayant donné pouvoir) ; - pris les délibérations suivantes :
Nombre de conseillers présents ou ayant donné pouvoir : 34
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, les dossiers suivants :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON, Maire
- 15.11.167 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS DANS LES COMMISSIONS ET LES ORGANISMES - MODIFICATIONS
- 15.11.168 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE - INTEGRATION DE NOUVEAUX REPRESENTANTS
Par 27 voix pour , 6 abstentions (Monsieur Alain HERAUD, Monsieur Jean-Paul GARRAUD, Monsieur Christophe DARDENNE, Monsieur Rodolphe GUYOT, Madame Mélanie BOISSAVIE, Monsieur Christophe GIGOT) et 1 voix contre (Monsieur Gonzague MALHERBE) le conseil municipal a adopté le dossier suivant :
- 15.11.169 : SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, les dossiers suivants :
PERSONNEL
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE, déléguée à la coordination générale de l'activité municipale, aux ressources humaines, au développement économique et à la reconversion de l’ESOG,
- 15.11.170 : CONVENTION DE MISES A DISPOSITION PARTIELLES DE PERSONNELS ENTRE LA CALI ET LA VILLE DE LIBOURNE - RENOUVELLEMENT
- 15.11.171 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
Par 35 voix pour et 1 abstention (Monsieur Gonzague MALHERBE), le conseil municipal a adopté le dossier suivant :
- 15.11.172 : MUTUALISATION - CREATION D'UN SERVICE COMMUN PILOTAGE ET EXPERTISE DES MOYENS TECHNIQUES Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, les dossiers suivants :
URBANISME - PATRIMOINE - GRANDS TRAVAUX
Rapporteur : Monsieur Monsieur Joël ROUSSET, délégué au PLU
- 15.11.173 : ACQUISITION D'UN ESPACE BOISE CLASSE APPARTENANT A LA SCI DOUMAYNE - BIAL DE BELLERADE
- 15.11.174 : CESSION DU TERRAIN VILLE SITUE AU DAGUEYS A LA SARL CYBELE PATRIMOINE II POUR LA CONSTRUCTION D'UN EPADH
PATRIMOINE
Rapporteur : Monsieur Michel GALAND, délégué à la culture et aux affaires militaires
- 15.11.175 : AIDE AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA CHAPELLE ROYALE NOTRE DAME DE CONDAT : 4EME TRANCHE
EDUCATION
Rapporteur : Monsieur Thierry MARTY, délégué à l'éducation et à la démocratie participative
- 15.11.176 : FONDS DE SOUTIEN VERSE AUX COMMUNES POUR LA MISE EN PLACE D'ACTIVITES PERISCOLAIRES, DANS LE CADRE DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - ANNEE 2015-2016
- 15.11.177 : ACCOMPAGNEMENT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DANS LA MISE EN ŒUVRE DES PROJETS EDUCATIFS TERRITORIAUX PAR SOUTIEN A L'EMPLOI 2015
DOMAINE PUBLIC
Rapporteur : Madame Catherine BERNADEAU, déléguée au commerce, à l’artisanat, au domaine public et aux animations de la ville,
- 15.11.178 : TRAVAUX DE RENOVATION COEUR DE BASTIDE - MESURES D'ACCOMPAGNEMENT : AVANCE REMBOURSABLE
Par 27 voix pour et 7 abstentions (Monsieur Alain HERAUD, Monsieur Jean-Paul GARRAUD, Monsieur Christophe DARDENNE, Monsieur Rodolphe GUYOT, Monsieur Gonzague MALHERBE, Madame Mélanie BOISSAVIE, Monsieur Christophe GIGOT), le conseil municipal a adopté les dossiers suivants :
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY, délégué aux finances, à l'évaluation et aux modes de gestion des services publics locaux,
- 15.11.179 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2015 : VILLE DE LIBOURNE
- 15.11.180 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2015 : FESTIVITES ACTIONS CULTURELLES
- 15.11.181 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2015 : SERVICE PUBLIC LOCAL DE L'EAU - 15.11.182 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2015 : SERVICE PUBLIC LOCAL DE L'ASSAINISSEMENT
- 15.11.183 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2015 : SERVICE PUBLIC LOCAL D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
- 15.11.184 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2015 : PORT DE LIBOURNE
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, les dossiers suivants :
- 15.11.185 : PORT DE LIBOURNE : TARIFS 2015 MODIFICATION DU TARIF DE FACTURATION DE L'EAU DES USAGERS DU PORT
SPORTS
Rapporteur : Monsieur Jean-Louis ARCARAZ, délégué au sport, à la sécurité et à la prévention
- 15.11.186 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT (CNDS) DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DES RECRE-ATELIERS VIENS NAGER
CULTURE
Rapporteur : Monsieur Michel GALAND, délégué à la culture et aux affaires militaires
- 15.11.187 : MUSEE- ECOLE ARTS PLASTIQUES : CONVENTION DE MECENAT AVEC LA SOCIETE BOSNER BORDEAUX
- 15.11.188 : FESTIVITES ACTIONS CULTURELLES : CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA VILLE DE LIBOURNE ET LE CHATEAU LA NAUVE - ANNEE 2016
- 15.11.189 : FESTIVITES ACTIONS CULTURELLES : DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES, AU CONSEIL REGIONAL ET AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE DANS LE CADRE DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE : FEST'ARTS DU 4 AU 6 AOUT 2016 ET DE LA SAISON CULTURELLE 2016
AFFAIRES JURIDIQUES
Rapporteur : Madame Annie CONTE, déléguée aux droits civiques, aux archives et aux affaires juridiques
- 15.11.190 : ENCAISSEMENT D'INDEMNISATION POUR LE REMBOURSEMENT DES SALAIRES ET CHARGES SUITE A UN ACCIDENT DE TRAJET SURVENU A UNE EMPLOYEE MUNICIPALE LE 10 MARS 2014 COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Pas de communication et question diverses
La séance a été levée à 21 heures 29.
Vu pour être affiché, conformément à l’article L2121-25 du code général des collectivités territoriales,
Pour expédition conforme
Philippe BUISSON
Maire de Libourne
NB : les décisions du conseil municipal et les débats y afférents seront retranscrits sur le registre des délibérations qui pourra être consulté par toute personne physique ou morale.