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Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance 14 mars 2016
Document publié le Lundi 14 mars 2016 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire de la seance 14 mars 2016)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LIBOURNE
____________
SÉANCE DU 14 MARS 2016
Nombre de conseillers
composant le Conseil
Municipal : 35
L’an deux mil seize, le quatorze mars, à 19 h 30, le conseil municipal s’est réuni, au lieu habituel de ses délibérations, en l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Philippe BUISSON, Maire,
Etaient Présents :
Monsieur Philippe BUISSON, Maire,
Madame Laurence ROUEDE, Madame Corinne VENAYRE, Monsieur Thierry MARTY, Madame Catherine BERNADEAU, Monsieur Denis SIRDEY, Madame Agnès SEJOURNET, Monsieur Jean-Louis ARCARAZ, Monsieur Michel GALAND, Madame Annie POUZARGUE, Monsieur Régis GRELOT, Monsieur Jean-Pierre GAUTHIER, adjoints,
Madame Monique JULIEN, Monsieur Daniel BEAUFILS, Monsieur Patrick NIVET, Monsieur Joël ROUSSET*, Madame Annie CONTE, Madame Esther SCHREIBER, Madame Véronique PIVETEAU, Monsieur Noureddine BOUACHERA, Madame Sabine AGGOUN, Madame Gabi HÖPER, Monsieur Jean-Philippe LE GAL, Madame Sandy CHAUVEAU, Monsieur Alain HERAUD*, Monsieur Jean-Paul GARRAUD, Monsieur Rodolphe GUYOT, Monsieur Gonzague MALHERBE, Madame Mélanie BOISSAVIE*, Monsieur Christophe GIGOT Conseillers
Etaient excusés :
Madame Isabelle HARDY pouvoir à Madame Annie CONTE,
Monsieur Omar N'FATI pouvoir à Madame Laurence ROUEDE,
Monsieur Christophe DARDENNE pouvoir à Monsieur Rodolphe GUYOT, Madame Claire BLONDEL pouvoir à Monsieur Jean-Paul GARRAUD, Monsieur Val DUCLOS,
NB* :
- Monsieur Joël ROUSSET (pouvoir à Madame Agnès SEJOURNET) et Monsieur Alain HERAUD , présents à partir de la délibération - 16.03.043 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATIONS DE POSTES ;
- Madame Mélanie BOISSAVIE , présente à partir de la délibération - 16.03.047 : DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES DE LA VILLE DE LIBOURNE POUR L'ANNEE 2016 ;
-------------------------------------
Madame Sandy CHAUVEAU a été nommée secrétaire de séance. -------------------------------------
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU LUNDI 14 MARS 2016
---------------------------------------
Lors de cette séance, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 8 mars 2016, a pris les délibérations suivantes :
Nombre de conseillers présents ou ayant donné pouvoir : 34
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, les dossiers suivants :
POLICE MUNICIPALE
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON, Maire,
- 16.03.041 : REMBOURSEMENT DE FRAIS DE FOURRIERE
- 16.03.042 : REMBOURSEMENT DE PRELEVEMENTS MENSUELS SUR UN ABONNEMENT RESIDENT ANNUEL EXPIRE
PERSONNEL
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE, déléguée à la coordination générale de l'activité municipale, aux ressources humaines, au développement économique et à la reconversion de l’ESOG
- 16.03.043 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATIONS DE POSTES
MARCHES PUBLICS
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE, déléguée à la coordination générale de l'activité municipale, aux ressources humaines, au développement économique et à la reconversion de l’ESOG
- 16.03.044 : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE REPARATION DE LA VOIRIE
- 16.03.045 : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF AUX ACHATS DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES
EDUCATION
Rapporteur : Monsieur Thierry MARTY, délégué à l'éducation et à la démocratie participative
- 16.03.046 : CONVENTION ENTRE L'INRAP ET LA COMMUNE DE LIBOURNE RELATIVE A LA REALISATION DU DIAGNOSTIC D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE SUR LE SITE D'AMENAGEMENT DE LA FUTURE ECOLE MATERNELLE DU CENTRE
Le conseil municipal a engagé un débat pour la délibération suivante :
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY, délégué aux finances, à l'évaluation et aux modes de gestion des services publics locaux,
- 16.03.047 : DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES DE LA VILLE DE LIBOURNE POUR L'ANNEE 2016 Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, les dossiers suivants :
- 16.03.048 : CREATION DE TARIFS POUR UN STAGE DE DANSE DU 22 AU 26 AOUT 2016
- 16.03.049 : AUGMENTATION DU TAUX DE L'ABATTEMENT FACULTATIF A LA TAXE D'HABITATION POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
SOLIDARITE
Rapporteur : Madame Annie POUZARGUE, déléguée à l'action sociale, à la solidarité et à l'insertion
- 16.03.050 : DISPOSITIFS DEPARTEMENTAUX SOLIDARITE EAU ET SOLIDARITE ENERGIE - ANNEE 2016
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Madame Annie POUZARGUE, déléguée à l'action sociale, à la solidarité et à l'insertion
- 16.03.051 : DEMANDE D'ADHESION AU SIVU DU CHENIL DU LIBOURNAIS POUR LA COMMUNE DE SAINT JEAN DE BLAIGNAC
DEVELOPPEMENT LOCAL
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe LE GAL, délégué aux relations avec le monde industriel, à l’innovation entreprenariale et aux technologies de l’information,
- 16.03.052 : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LINK POUR L'ORGANISATION D'UN SALON SUR LA THEMATIQUE DU NUMERIQUE
ESTHER SCHREIBER, CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE A L’ACCESSIBILITE ET AUX HANDICAPS A PRESENTE LE RAPPORT DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DE L’ANNEE 2015
COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Pas de communication et question diverses
La séance a été levée à 21 heures 43.
Vu pour être affiché, conformément à l’article L2121-25 du code général des collectivités territoriales,
Pour expédition conforme
Philippe BUISSON
Maire de Libourne
NB : les décisions du conseil municipal et les débats y afférents seront retranscrits sur le registre des délibérations qui pourra être consulté par toute personne physique ou morale.