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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 22 JANVIER 2024
Compte-Rendu - Ordre du jour 25.06
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Douvres-la-Délivrande.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour 25.06)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL
DE DOUVRES-LA-DÉLIVRANDE
RÉUNION DU 25 JUIN 2024 – 18H30
Salle Léo Ferré
Choix du Secrétaire de Séance
Approbation compte rendu du dernier Conseil Municipal
ADMINISTRATION GENERALE
1- Rapport artificialisation (Caen Métropole)
2- Dénomination voies de la ZAC des Hauts Prés – Phase 3
3- ZAER – Validation des zones d’accélération des énergies renouvelables de la commune
4- Attribution du marché public de travaux de la Froide Rue
5- Renouvellement du bail de La Poste (Place des Marronniers)
FINANCES
6- Subvention exceptionnelle 2024 ADN Photo
7- Subvention 2024 à l’association « En Voiture Simone »
8- Subvention 2024 à l’association JSD et JSDCN
9- Subvention 2024 ALCD
10- Autorisation Fongibilité des crédits
RESSOURCES HUMAINES
11- Renouvellement de postes en contrat à durée déterminée pour les besoins liés à un accroissement temporaire d’activité – article L 332-23-1°
12- Renouvellement de postes en contrat à durée déterminée pour les besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité – article L 332-23-2°
QUESTIONS DIVERSES
ORDRE DU JOUR