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Déliberation - Listedeliberation 1oct2026 Conseil Municipal CLB
Document publié le Jeudi 1 octobre 2026 par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Déliberation - Listedeliberation 1oct2026 Conseil Municipal CLB)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises, Santé,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 1er OCTOBRE 2026
N°
délibération Objet de la décision Vote
2026-094 Politique Sportive Unanimité
2026-095 Vote tarifs lots Lotissement Les Hauts du Pas Clissonnais –Tranche 1 Unanimité
2026-096 Dénomination d'une rue – Impasse du Berry Unanimité
2026-097 Acquisition parcelle AI 933 Unanimité
2026-098 Vote des tarifs de la billeterie – Saison culturelle 2026-2027 Unanimité
2026-099 Modification tarification des salles Unanimité
2026-100 Charte des bénévoles médiathèque Unanimité
2026-101 Aide financière aux sinistrés des incendies Unanimité
2026-102 Demande de subvention école Saint Jean Unanimité
2026-103 Demande de subvention au titre des amendes de police pour 2026 Unanimité
2026-104 Demande de subvention départementale pour le terrain synthétique Unanimité
2026-105 Règlement budgétaire et financier Unanimité
2026-106 DM n°2 – Fin affectation pour le budget Lot. CUBE Unanimité
2026-107 DM n°3- Budget principal Unanimité
2026-108 Adoption du rapport d’évaluation 2026 de la commission locale d’évaluation des charges transférées Unanimité
2026-109 Adoption du montant de l’attribution de compensation 2026 - CLECT Unanimité
2026-110 GIP GEO VENDEE – Approbation avenant à la convention constitutive Unanimité
2026-111 Redevance occupation du domaine public 2026 Unanimité
2026-112 Convention Sydev servitude administrative l’Epinassière-haut pas clissonnais Unanimité 2026-113 Convention Sydev audit énergétique bâtiments publics : école-restaurant scolaire Unanimité
2026-114 Convention Sydev : rénovation des Horloges astronomiques A008/A013 et A016- LRN O76 26 003 Unanimité
2026-115 Convention Sydev : Rénovation des boules à moyen taux de panne (2B) -L.N 021 24 002 Unanimité
2026-116 Convention Vendée Eau : travaux protection incendie CROIX DU HOUX - TRAVAUX Unanimité
2026-117 Adoption des modifications de statuts de Terre de Montaigu Communauté d’Agglomération Unanimité
2026-118
Groupement de commande prestations de contrôle, entretien, maintenance et exploitation des installations techniques et de sécurité des bâtiments,
espaces publics et aires de jeux avec TDM
Unanimité
2026-119 Groupement de commandes pour les prestations de nettoyage des vitreries (TDM, CIAS, communes) Unanimité
2026-120 Modification Délibération 2026-023 délégation d’attribution au bénéfice du Maire Unanimité
2026-121 Adoption Charte du télétravail Unanimité
2026-122 Adoption du CPF Unanimité
2026-123 Conventionnement SDIS 85 Unanimité
2026-124 Conventionnement SDIS 49 Unanimité
2026-125 Conventionnement CDG 85 – Médecine préventive Unanimité
2026-126 Conventionnement CDG 85 – Mission temporaire Unanimité
2026-127 Conventionnement chèques vacances Unanimité
2026-128 Augmentation temps de travail poste P-036 Unanimité
2026-129 Tableau des effectifs Unanimité
2026-130 Délégation du CM à Mme le Maire et rapport au CM Information
Point information : Protection sociale complémentaire Information