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Arrêté - ARRETE A025 2026 Portant Police de Circulation en VUE Deffectuer DES Travaux Damenagement de Voirie RD138 Route de Treillas Impasse de la Begude
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE A025 2026 Portant Police de Circulation en VUE Deffectuer DES Travaux Damenagement de Voirie RD138 Route de Treillas Impasse de la Begude)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
République Française Département du Gard
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
DE LA COMMUNE D'ORSAN
ARRETE N°A_025-2026
L E N° :
PORTANT POLICE DE CIRCULATION
ARRETE TEMPORAIRE
EN VUE D'EFFECTUER DES TRAVAUX
D’AMENAGEMENT VOIRIE RD 138/ ROUTE DE TREILLAS ET IMPASSE DE LA BEGUDE EN AGGLOMERATION
Le Maire de la Commune d'ORSAN,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la demande de l’Entreprise ROBERT TP située à 30630 VERFEUIL représentée par M. ISSARTE Mickaël en date du 14 avril 2026 pour le compte de la Commune d’Orsan en vue d'effectuer des travaux d'aménagement de la voirie sur la RD138/Route de Treillas et Impasse de la Bégude, en agglomération
Vu le Code de la voirie routière,
Vu les arrêtés du 8 avril et 31 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatifs à la signalisation des routes et autoroutes,
Vu les arrêtés du 8 avril et du 31 juillet 1992 modifiant l’arrêté du 6 novembre 1992 relatifs à la signalisation temporaire,
Vu le règlement général de voirie du 8 Février 1968 relatif à la conservation et à la surveillance des routes départementales,
Vu l'avis favorable du Département du Gard, UT de Bagnols/Cèze en date 22 avril 2026, Vu l'arrêté temporaire N° A020-2026 pris en date du 16 avril 2026 Considérant qu'il est nécessaire pour le bon ordre et le bon fonctionnement des travaux de réglementer le stationnement et la circulation,
ARRETE
Article 1er : L'entreprise ROBERT TP située à 30630 VERFEUIL et ses sous-traitants sont autorisés à effectuer des travaux d'aménagement de la voirie sur la RD138/Route de Treillas et Impasse de la Bégude, en agglomération du 20 avril 2026 au 30 juillet 2026 date DESC.
Article 2 : Le chantier aura lieu de jour, de 7h00 à 17h00. Le chantier se fera sous route barrée de jour et de nuit (y compris le week-end). La route de Treillas sera interdite à la circulation durant cette période afin de garantir une sécurité pour les ouvriers et limiter la coactivité avec les automobilistes. La route sera barrée en dehors des horaires de chantier (soir et week-end) mais sera toujours accessible d’un côté ou de l’autre pour les riverains.
En cas d'accident, la seule responsabilité de l’entreprise sera engagée.
Article 3 : Le pétitionnaire est chargé de la mise en place d’une pré-signalisation et d'une signalisation, complètes, règlementaire et adaptées à l’avancement du chantier. Une semaine avant la mise en déviation, l’entreprise mettra en place les panneaux d'informations.
Article 4 - La circulation et le stationnement seront interdits à tous les véhicules sauf véhicules
de secours et de service sur les voies désignées ci-après :
= Du 20 avril 2026 au 30 juillet 2026 sur une partie de la route du Treillas.
- De l’ancienne cave coopérative jusqu'à l'intersection rue de la Critique/Treillas (Cf. Plan N°1) Article 5 : Une déviation sera mise en place pour les véhicules de moins de 3.5 T arrivant de Laudun
par la Route du Camp de César - CD 121 conformément au DES :
> Avenue du Jasset, Rue Canto Grillet, Rue des Cigales, Rue de la Brunette et Rue du Chemin Neuf, cf. plan N°2
> Zone à double sens de circulation : Toute la Rue de la Critique + une partie de l’Avenue
des Tavans (jusqu’à l’école). cf. plan N°1
Article 6 : L'entreprise TP ROBERT est chargée durant toute la durée des travaux (pendant et en
dehors des horaires de chantier) :
- Du maintien des cheminements de tous types doivent être assurés et sécurisés
- Les zones de travaux doivent être nettoyées
- Les zones de travaux doivent être fermées aux publics afin d’assurer leur sécurité, ainsi que
lors d'intempéries ou d'arrêt prolongé.
- L'entretien et la maintenance de la signalisation et du balisage doivent être assurés ainsi que
lors des intempéries ou d'arrêt prolongé.
- La sécurité des personnels sur le chantier doit être conforme aux normes en vigueur. D’après le guide du manuel du chef de chantier du SETRA (Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement)
Article 7 : La personne de l'Entreprise responsable du chantier est : TP ROBERT
30630 VERFEUIL
Responsable des Travaux ISSARTE Mickaël
Téléphone portable : 06 76 61 23 08
Le conducteur de travaux sera joignable 24h/24h, 7j/7 en cas de problème relatif à la signalisation temporaire du chantier pendant toute la durée du chantier y compris congés de l’entreprise et jours fériés.
Article 8 : La présente décision peut être contestée par saisine du Tribunal Administratif compétent.
Article 9 : Ampliation du présent arrêté à
- Monsieur le chef de brigade de Gendarmerie de LAUDUN-L'ARDOISE - D.Ga.LF. Unité Territoriale de BAGNOLS/CÈZE
- ROBERT TP 30630 VERFEUIL
- SDIS Zone de Bernon - 30330 TRESQUES
- Communauté d'Agglomération du Gard Rhodanien - 30200 BAGNOLS/CÈZE
Fait à ORSAN, le 18 juin 2026
Le Maire, B. DUCROS
Mis en ligne le 18/06/206 sur le site www.orsan.fr 1,1,1,i.i
iii i \ iiii. ARRÉTÉ N° A025-2026 PLAN N°1
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ORSAN CIRCULATION ET STATIONNEMENT INTERDITS © D'UNE PARTIE DE LA ROUTE DE TREILLAS.
ZONE À DOUBLE SENS ——
DU 20 AVRIL 2026 AU 30 JUILLET 2026 <———
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De de circulation —
| | | | | Direction l’Ardoise ARRÊTÉ N° A025-2026 PLAN N°2
DEVIATION DURANT LES TRAVAUX
ORSAN POUR LES VEHICULES DE MOINS DE 3,5 T VENANT DE LAUDUN PAR RD 121
DU 20 AVRIL 2026 AU 30 JUILLET 2026
Direction
Bagnols/Cèze à
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