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Arrêté - ARRETE N° A028 2025 Portant Police de Circulation Travaux de Deroulage de Cables Pose Poteaux et Coffrets Electriques RD138
Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE N° A028 2025 Portant Police de Circulation Travaux de Deroulage de Cables Pose Poteaux et Coffrets Electriques RD138)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
République Française Département du Gard
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
DE LA COMMUNE D'ORSAN
ARRETE N°A_028-2025
PORTANT POLICE DE CIRCULATION
ARRETE TEMPORAIRE
EN VUE D'EFFECTUER DES TRAVAUX DE DEROULAGE DE CABLES,
POSE DE CANDELABRES, COFFRETS ELECTRIQUES, DEPOSE DE POTEAUX ELECTRIQUES
RD 138/ROUTE DE TREILLAS ET IMPASSE DE LA BEGUDE
EN AGGLOMERATION
Le Maire de la Commune d'ORSAN,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la demande de l'Entreprise VALETTE située avenue d’Anduze à 30100 ALES représentée par M. Florent PROYER en date du 09 juillet 2025 en vue d'effectuer des travaux de déroulage de câbles, pose de candélabres, coffrets électriques et dépose de poteaux électriques sur la RD138/Route de Treillas et Impasse de la Bégude, en agglomération dans le cadre des travaux d'aménagement de la RD 138, Vu le Code de la voirie routière,
Vu les arrêtés du 8 avril et 31 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatifs signalisation des routes et autoroutes,
Vu les arrêtés du 8 avril et du 31 juillet 1992 modifiant l’arrêté du 6 novembre 1992 relatifs à la signalisation temporaire,
Vu le règlement général de voirie du 8 Février 1968 relatif à la conservation et à la surveillance des routes départementales,
Considérant qu'il est nécessaire pour le bon ordre et le bon fonctionnement des travaux de réglementer le stationnement et la circulation,
la ©
ARRETE
Article 1° : L'entreprise VALETTE située avenue d'Anduze à 30100 ALES est autorisée à effectuer des
travaux de déroulage de câbles, pose de candélabres, coffrets électriques et dépose de poteaux électriques sur la RD138/Route de Treillas et Impasse de la Bégude, dans le cadre des travaux d’aménagement de la RD 138, en agglomération du 15 juillet 2025 au 11 novembre 2025, soit pour une durée de 120 jours.
Article 2 : Le chantier aura lieu de jour, de 8h00 à 17h00. Le chantier se fera sous route barrée. La route
de Treillas sera interdite à la circulation durant cette période afin de garantir une sécurité pour les ouvriers et limiter la coactivité avec les automobilistes. La route sera barrée en dehors des horaires de chantier (soir et week-end) maïs sera toujours accessible d’un côté ou de l’autre pour les riverains. En cas d'accident, la seule responsabilité de l’entreprise sera engagée.
Article 3 : Le pétitionnaire est chargé de la mise en place d’une pré-signalisation et d'une signalisation, complètes, règlementaire et adaptées à l’avancement du chantier. Une semaine avant la mise en déviation, l’entreprise mettra en place les panneaux d'informations.
Article 4 - La circulation et le stationnement seront interdits à tous les véhicules sauf véhicules
de secours et de service sur les voies désignées ci-après :
= Du mardi 15 juillet 2025 au lundi 25 août 2025 sur une partie de la route du Treillas. = De l’ancienne cave coopérative jusqu’à l'intersection Bégude/Treillas (Cf. Plan N°1)
La circulation sera réouverte à compter du 08 août 2025.
A noter qu’en septembre 2025 ou octobre 2025, ponctuellement, la circulation sera fermée pour permettre la finition des travaux de voirie. Article 5 : Une déviation sera mise en place pour les véhicules de moins de 3.5 T arrivant de Laudun par la Route du Camp de César - CD 121:
> Avenue du Jasset, Rue Canto Grillet, Rue des Cigales, Rue de la Brunette et Rue du Chemin
Neuf. cf. plan N°2
> Zone à double sens de circulation : Toute la Rue de la Critique + une partie de l’Avenue des Tavans (jusqu’à l’école). cf. plan N°1
Article 6 : L'entreprise VALETTE est chargée durant toute la durée des travaux (pendant et en dehors des horaires de chantier) :
- Du maintien des cheminements de tous types doivent être assurés et sécurisés - Les zones de travaux doivent être nettoyées
- Les zones de travaux doivent être fermées aux publics afin d'assurer leur sécurité, ainsi que lors d’intempéries ou d'arrêt prolongé.
- L'entretien et la maintenance de la signalisation et du balisage doivent être assurés ainsi que lors des intempéries ou d'arrêt prolongé.
- La sécurité des personnels sur le chantier doit être conforme aux normes en vigueur. D’après le guide du manuel du chef de chantier du SETRA (Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement)
Article 7 : La personne de l'Entreprise responsable du chantier est : ETS VALETTE
Responsable des Travaux Florent PROYER
Téléphone portable : 0625595210
Le conducteur de travaux sera joignable 24h/24h, 7j/7 en cas de problème relatif à la signalisation temporaire du chantier pendant toute la durée du chantier y compris congés de l’entreprise et jours fériés.
Article 8 : La présente décision peut être contestée par saisine du Tribunal Administratif compétent.
Article 9 : Ampliation du présent arrêté à
- Monsieur le chef de brigade de Gendarmerie de LAUDUN-L'ARDOISE - D.Ga.L.F. Unité Territoriale de BAGNOLS/CÈZE
- Etse VALETTE 30100 ALES
- SDIS Zone de Bernon - 30330 TRESQUES
- Communauté d'Agglomération du Gard Rhodanien - 30200 BAGNOLS/CÈZE
Fait à ORSAN, le 11 juillet 2025
Le Maire, B. DUCROS
Mis en ligne le 11/07/2025 sur le site www.orsan.fr ARRÊTÉ N° A028-2025 PLAN N° 1
Direction
| ù Bagnols/Cèze
: ser Football Eugène DC Roche De
Double sens
de circulation
Direction
l’Ardoise ARRÊTÉ N° A028-2025 PLAN N° 2
DEVIATION DURANT LES TRAVAUX TRAVAUX
POUR LES VEHICULES DE MOINS DE 3,5 T
VENANT DE LAUDUN PAR RD 121
DU MARDI 15 JUILLET 2025 AU MARDI 11 NOVEMBRE 2025
lelchemin Neût
LalMontäagnote
Les’Auvergnasses