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Compte-Rendu - CR CM 2016 06 07
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Déliberation - Decisions CM 2023 07 06
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions CM 2023 07 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Formation, Justice et droit,
À MONNIÈRES, le 11/07/2023
LISTE DES DÉCISIONS
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Suite à la réunion du conseil municipal, les décisions suivantes ont été prises :
Délibération n°
(le cas échéant)
Examinée le Objet Précisions
(facultatives)
Décisions
-
6 juillet 2023
Vidéosurveillance Création de point d’alimentation électrique des caméras : présentation du devis Reporté
27-2023 Mise en conformité d’un logement communal 6 rue de la mairie : Présentation des devis
Mise en conformité électricité :
- Devis DIETRE pour un montant de
1186.90 € TTC Validé
- Devis ZANETTI pour un montant de
1554 € TTC Refusé
Modification compteur d’eau :
- Devis MOUILLEBOUCHE pour un
montant de 739.20 € TTC Validé
- Devis Franc Comtoise pour un montant
de 787.61 € TTC Refusé
28-2023 Validation des devis
- Contrat de maintenance élévateur PMR Reporté
- Achat d’une débroussailleuse pour un
montant de 790 € TTC Validé
- Inspection ITV Champvans pour un
montant de 876 € HT Validé
- Rénovation salle du conseil pour un
montant de 320 € TTC Validé
- Rénovation douches vestiaire foot pour
un montant de 632 € TTC Validé