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Procès Verbal - CM du 09 10 2023 PV approuve au CM du 08 12 2023 p
Procès Verbal - CM du 23 10 2023 PV approuve au CM du 08 12 2023 p
Déliberation - CM du 01 04 2026 Liste des deliberations examinees
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Déliberation - CM du 08 12 2023 Liste des deliberations examinees publie le 13.12.2023 1
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Sarrebourg.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 08 12 2023 Liste des deliberations examinees publie le 13.12.2023 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° DCM TITRE TITRE DECISION
I. Approbation des procès-verbaux des réunions du conseil municipal des 9 et 23 octobre 2023 APPROUVÉ
II. Communications
1°) Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2°) Transferts de crédits
3°) Déclarations d’intention d’aliéner et déclarations de cession de fonds de commerce
4°) Résultats des appels d’offres
2023/113 III. Débat d’orientation budgétaire 2024 ACTÉ
2023/114 IV. Décisions modificatives ADOPTÉ
V. Tarifs
2023/115 1°) Tarifs applicables au 1er janvier 2024 ADOPTÉ
2023/116 2°) Tarifs de l’eau applicables à compter du 1er janvier 2024 ADOPTÉ
2023/117 3°) Hameau de gîtes : modification des tarifs de location et des périodes pour l’année 2024 ADOPTÉ
VI. Contrats et conventions
2023/118 1°) Convention d’habilitation informatique « structures » concernant la mise en ligne sur le site « monenfant.fr » de données relatives aux établissements et services référencés ADOPTÉ
2023/119 2°) Approbation de la convention de projet entre la ville de Sarrebourg et L’EPFGE pour la requalification d’une emprise foncière vacante – ancien intermarché – programme pluriannuel d’intervention 2020-2024
ADOPTÉ
2023/120 3°) Contrat d’assurance des risques statutaires 2025-2028 ADOPTÉ
2023/121 4°) Adhésion à la convention-cadre et à la charte pour une gestion commune pour la partie française du bien « Sites mémoriels et funéraires de la première guerre mondiale front ouest »
ADOPTÉ
2023/122 5°) Projet d’établissement du conservatoire à rayonnement intercommunal de Sarrebourg ADOPTÉ
2023/123 6°) Contrat Ambition Moselle ADOPTÉ
2023/124 7°) Convention d’objectifs entre la commune de Sarrebourg et l’association « Centre Socio- Culturel de Sarrebourg »
ADOPTÉ
2023/125 8°) Centre Socio-Culturel : convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public
ADOPTÉ
2023/126 9°) Nouvelle convention d’objectifs et de financement de prestations de service accueil de loisirs sans hébergement (PS ALSH), bonus territoire CTG « extrascolaire »
ADOPTÉ
VII. Subventions
2023/127 1°) Aide à la performance sportive ADOPTÉ
2023/128 2°) Subvention à Augustin BEY ADOPTÉ
2023/129 3°) Convention avec l’ACCS ADOPTÉ
2023/130 4°) Subvention à l’association des anciens de la 2e DB pour l’édition d’un guide vert Michelin ADOPTÉ 2023/131 5°) Participation financière à l’érection du mémorial des anciens marins de Mers El Kébir et familles des victimes à Brest
ADOPTÉ
2023/132 6°) Réévaluation de la participation communale au fonctionnement à l’ensemble scolaire Ste Marie
ADOPTÉ
VIII. Affaires domaniales et urbanisme
2023/133 1°) Renouvellement du bail de chasse communal 2024-2033 : fixation des indemnités administratives
ADOPTÉ
2023/134 2°) Déclassement foncier et aliénation de l’ancienne école primaire Bellevue ADOPTÉ 2
2023/135 3°) ZAC Gérôme : avenant au contrat de concession d’aménagement confié à la société Solorem – exercice 2022
ADOPTÉ
2023/136 4°) Consultation de la commune sur une demande d’enregistrement au titre des ICPE, d’un élevage de vaches laitières à Oberstinzel
ADOPTÉ
2023/137 5°) Consultation de la commune sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols
ADOPTÉ
2023/138 6°) Cession du lot n° 1, rue Honoré de Balzac au profit de la société AVA ADOPTÉ
IX. Divers
2023/139 1°) Règlements intérieurs des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires ADOPTÉ
2023/140 2°) Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agents ADOPTÉ
2023/141 3°) Désignation du référent déontologique des élus ADOPTÉ