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Déliberation - DECISION MODIFICATIVE n1 Budget Assainissement Collectif de 2025 37
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belcastel.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 16/06/2025 afférents qui ont pris
au Conseil En exercice part à la
Municipal Délibération
11 10 07
L'an deux mille vingt-cinq et le 16 juin, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Belcastel, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Maire.
Présents : Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Madame Marie-Noëlle DANTAN, Madame Fabienne LANDES, Monsieur Vincent REYNIER, Madame Régine RIGAL, Madame Eliane PARIS, Madame Audrey VIGUIE-BOU.
Absents : Monsieur Jean-Pierre ALQUIER, Monsieur Jean-Marie BONNEVIALE représenté par Madame Eliane PARIS, Monsieur Daniel BOURDY.
Date de la Convocation : 06/06/2025 Date d'affichage : 06/06/2025
Madame Fabienne LANDES a été nommée secrétaire de séance.
DECISION MODIFICATIVE n°1 – BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF. DE_2025_37
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2025, ayant été insuffisants, il est nécessaire de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes. Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, approuve les décisions modificatives indiquées ci-dessous.
Vote : Pour : 07 ; Contre : 0 ; Abstentions : 0