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Compte-Rendu - cr 20210921 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prahecq. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 20210921)Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Département des DEUX-SÈVRES RÉPUBLIQUE 2% FRANÇAISE MAIRIE s p R A H E C o LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ 79230 PRAHECQ REUNION DU 21 SEPTEMBRE 2021 L’an deux mille vingt et un, le 21 septembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle de la Voûte (rue du Château 79230 PRAHECQ), sous la présidence de Madame LUSSIEZ Sonia, Maire de Prahecq. Date de convocation : 14 septembre 2021. Présents : Mmes et Ms. AUBINEAU Joël, AZAM Emmanuelle, BONNET Olivier, CHAUVINEAU Laurence, CHOLLET Virginie, DELOUVÉE Julien, GABILLY Alain, GACOUGNOLLE Eric, GELIN Marina, LOUME NATHALIE, LUSSIEZ Sonia, MOINARD Christophe et VEY Nathalie. Excusés : Mme et Ms DUCROS Aurélie, JACQUES Cyril, MAGNERON Quentin, MOINARD Philippe, PHILIPPE Marie-Laure, THIOU Elodie. Secrétaire de séance : M. BONNET Olivier. Madame DUCROS Aurélie a donné pouvoir à Monsieur AUBINEAU Joël pour voter en ses lieu et place. Monsieur JACQUES Cyril a donné pouvoir à Madame VEY Nathalie pour voter en ses lieu et place. Monsieur MAGNERON Quentin a donné pouvoir à Madame LUSSIEZ Sonia pour voter en ses lieu et place. Monsieur MOINARD Philippe a donné pouvoir à Monsieur GABILLY Alin pour voter en ses lieu et place. Madame PHILIPPE Marie-Laure a donné pouvoir à Madame CHAUVINEAU Laurence pour voter en ses lieu et place. Madame THIOU Elodie a donné pouvoir à Monsieur BONNET Olivier pour voter en ses lieu et place. r . a Le ORDRE DU JOUR | > __ Travaux - Voierie - Aménagement 202109-01 | Travaux de cimetière - Inhumation - Avancement des travaux et nouveau devis. 202109-02_| Appellation "Chemin de Crissé" en continuité de celui de Triou. 202109-03 | Point des travaux validés, en cours de réalisation, à venir. > Ressources Humaines [202109-04 [Recrutement d'un apprenti - Service Espaces Verts | > Ecoles 202109-05 | Demande de prise en charge par la Commune des trans patinoire des classes élémentaires. 202109-06 | Réfection de l'isolation et des faux plafonds de la salle d'arts plastiques et bureau du Rased. Ÿ_ Culture/Fvénementiel 202109-07 | Participation de la Commune de Prabecq à l'évènement Octobre Rose. 202109-08_| Participation de la Commune de Prahecq à l'évènement du Téléthon. P__Vie Economique | 202109-09 | Job dating au mois de novembre sur li ZAE - Réumion de travail avi ec la Commnmauté d'Agglomération du Niortais, Pôle Emploi, le Comité Bassin d'Emploi et les Directions des Ressources Humaines des entreprises de la zone. ports pour les séances de Kayak, piscine et 1/6 Maïrie 79230 PRAHECQ Tétéphone 05 49 26 47 55 . Tétécopie 0549260261 E mait: mairie prahecg@wansdoo fr—— ea _— — ut — 1 Questions diverses D202107-00 OUVERTURE DE LA SEANCE Madame le Maire ouvre la séance et remercie les membres de leur présence, * VÉRIFICATION DU QUORUM 4 L'OUVERTURE DE LA SEANCE - _ Quorum: 10 membres * Présents : 13 membres Madame le Maire note que les conditions de quorum posées par l'article L.2121:17 du Code Général des Collectivités Territoriales sont respectées et conclut en ce sens, que le Conseil Municipal peut valablement délibérer, > PROCURATIONS Madame le Maire donne lecture des Procurations dont elle a été destinatrice conformément à l'article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales et à l'article 1 1 du Règlement du Conseil Municipal : Madame DUCROS Aurélie a donné pouvoir à Monsieur AUBINEAU Joël pour voter en ses lieu et place. Monsieur JACQUES Cyril a donné pouvoir à Madame VEY Nathalie pour voter en ses lieu et place. Monsieur MAGNERON Quentin a donné pouvoir à Madame LUSSIEZ Sonia pour voter en ses lieu et place. Monsieur MOINARD Philippe a donné pouvoir à Monsieur GABILLY Alin pour voter en ses lieu et place. Madame PHILIPPE Marie-Laure a donné pouvoir à Madame CHAUVINEAU Laurence Pour voter en ses lieu et place. Madame THIOU Elodie a donné pouvoir à Monsieur BONNET Olivier pour voter en ses lieu et place. > DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales et à l'article 12 du Règlement du Conseil Municipai, le Conseil Municipal désigne à l'unanimité, Monsieur BONNET Olivier, secrétaire de séance. > APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ANTERIEURE Madame le Maire soumet aux membres du Conseil, le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 août 2021. Le procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres présents, # DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Madame le Maire, conformément à la délibération n°D202004-09 du Conseil Municipal en date du 02 juin 2020, présente les décisions prises dans le cadre de ses délégations d’attributions prévues à l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Le Conseil prend acte de ces informations. 2/6D202109-01 TRAVAUX DE CIMETIÈRE - INHUMATION - AVANCEMENT DES TRAVAUX ET NOUVEAU DEVIS. Madame le Maire donne Îa parole à Madame CHOLLET Virginie. Madame CHOLLET Virginie informe les membres du Conseil de l'avancement du dossier des travaux du cimctière et expose notamment que, compte tenu du nombre de reprises de sépultures en état d'abandon à effectuer, un nouveau devis se doit d'être validé. Le précédent devis de l'entreprise Pompes Funèbres et Marbrerie GEOFFROY (79120 LEZAY), d'un montant de 16 891,50 € H.T doit ainsi être révisé à un montant de 24 068,40 EH.T. La programmation des reprises, en concertation avec l'entreprise, sera lancée dans les meilleurs délais. Après échanges, à l'unanimité, le Conseil municipal décide : d'accepter le devis de l'entreprise Pompes Funèbres et Marbrerie GEOFFROY (79120 LEZAY) d'un montant de 24 068,40 € HT. ; > d'affecter les dépenses afférentes à l'opération n°0245 "CIMETIERE" ; > d'autoriser Madame le Maire ou l'Adjoint déléguée à signer tout document afférent. D202109-02 APPELLATION "CHEMIN DE CRISSE" EN CONTINUITE DU CHEMIN DE TRIOU. Madame le Maire expose la situation d'un chemin communal sans dénomination, situé le 1ong des courts de tennis et du stade en direction de Triou. Pour répondre à cette absence d'appellation, il est proposé de permettre une continuité des appellations faites sur les autres communes, soit "chemin de Crissé”. Après échanges, à l'unanimité, le Conseil municipal décide : d'approuver la nouvelle dénomination du chemin communal situé entre le stade de Prahecq et Triou, "chemin de Crissé" ; > d'autoriser Madame le Maire ou l'Adjoint déléguée à signer tout document afférent. D202109-03 POINT DES TRAVAUX VALIDES, EN COURS DE REALISATION, À VENIR. Madame le Maire présente à l'ensemble du Conseil municipal l'état d'avancement de l'ensemble des travaux effectués sur le territoire de la commune. Le Conseil municipal prend acte de ces informations. D262109-04 RECRUTEMENT D'UN APPRENTI - SERVICE ESPACES VERTS Vu le Code du Travail et notamment ses articles L.6227-1 à L.6227-12 ; Madame le Maire informe le Conseil que lors de l'année précédente, l'appel à des renforts de personnels s'est avéré nécessaire au sein du service des Espaces Verts de la commune, pat le biais d'accroissements temporaires d'activité. Compte tenu notamment de cette nécessité de recourir à du personnel complémentaire mais aussi dans un objectif de participation à l'effort de qualification des jeunes étudiants, d'insertion professionnelle, d'acquisition des savoirs, il est proposé de permettre la conclusion d'un contrat d'apprentissage dans le cadre d'une formation de Certificat d'Aptitude Professionnelle Agricole, au sein du service des Espaces Verts de la commune. Afin de facilité l'accueil d'apprentis, un régime d'aide au bénéfice des collectivités peut être sollicité 3/6prévoyant notamment une exonération de cotisations sociales ainsi qu'une aide unique d'un montant de 3000€. Après échanges, à l'unanimité, le Conseil municipal décide : > la création d'un poste d'apprenti, à compter du 27 septembre 2021 jusqu'au 26 septembre 2023, à temps complet à hauteur de 35 heures par semaine d'activité, la fixation d'une rémunération selon la législation en vigueur. > de modifier ainsi le tableau des emplois. d’inscrire au budget les crédits correspondants. Y D202109-05 DEMANDE DE PRISE EN CHARGE PAR LA COMMUNE DES TRANSPORTS POUR LES SEANCES DE KAYAK, PISCINE ET PATINOIRE DES CLASSES ELEMENTAIRES. Afin de permettre le meilleur accès possible en faveur des enfants de l'école élémentaire de Prahecq à des disciplines sportives dont l'offre ne peut être trouvée sur le territoire communal, il est demandé par les directrices d'école la prise en charge des frais afférents au transport des enfants vers ces équipements. Après consultation, des devis de l'entreprise VOYAGES SARRAZIN (79170 BRIOUX SUR BOUTONNE) ont été reçus pour les différents transports savoir : - 135 € T.T.C. la prestation soit 810 € T.T.C. pour six prestations en direction de la base nautique de MAGNE. - 195 € T.T.C. la prestation pour une prestation en direction de la piscine de MAGNE. - 110 € TT.C. la prestation soit 880 € T.T.C. pour huit prestations en direction de la piscine Champommiers de NIORT. Après échanges, à l'unanimité, le Conseil municipal décide : > d'accepter le devis de l'entreprise VOYAGES SARRAZIN (79170 BRIOUX SUR BOUTONNE) pour des montants de prestations de 135 € T.T.C. unité en direction de la base nautique de MAGNE, 195 € T.T.C. unité en direction de la piscine de MAGNE et 110 € T.T.C. unité en direction de la piscine Champommiers de NIORT ; > d'affecter les dépenses afférentes au chapitre 011 - compte 6247 ; > d'autoriser Madame le Maire ou l'Adjoint déléguée à signer tout document afférent. D262109-96 REFECTION DE L'ISOLATION ET DES FAUX PLAFONDS DE LA SALLE D'ARTS PLASTIQUES ET BUREAU DU RASED. Considérant l'état de vétusté des isolations et faux plafonds de la salle d'arts plastiques et du bureau du Rased, au sein de l'école élémentaire de Prahecq, il convient de procéder à certains travaux de réfection. Après consultation, le devis de la société PLAFOND 2 SEVRES (79400 AUGE) est présenté pour les prestations suivantes: - Fourniture et pose de iaine de verre en rouieau : 1024,80 € HT. - Fourniture et pose de plafond suspendu : 1586 € HT. Soit une prestation globale d'un montant de 3132,96 € T.T.C. Après échanges, à l'unanimité, le Conseil municipal décide : > d'accepter le devis de l'entreprise PLAFOND 2 SEVRES (79400 AUGE) d'un montant de 2610,80 € HT. ; > d'affecter les dépenses afférentes à l'opération n°0262 "ECOLES" ; > d'autoriser Madame le Maire ou l'Adjoint déléguée à signer tout document afférent. D202109-07 PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE PRAHECQ A L'EVENEMENT OCTOBRE 4/6ROSE. Pour la deuxième année consécutive, la commune de Prahecq s'inscrit dans la démarche solidaire Octobre Rose en partenariat avec la Ligue contre le cancer et le Centre Régional de Coordination des dépistages. Des habillages de bâtiments et mobiliers urbains seront effectués sur le territoire de la commune pour sensibiliser à la problématique du dépistage du cancer du sein, Le Conseil municipal prend acte de ces informations. D202109-08 PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE PRAHECQ A L'EVENEMENT DU TELETHON. Les acteurs du Téléthon 2020 se sont Manifestés auprès des référents Téléthon de la Commune pour l'organisation du Téléthon 2021. Les référents municipaux, Madame Aurélie DUCROS et Monsieur Joël AUBINEAU, prévoieront l'organisation de rencontres Pour réunir l'ensemble des associations concernées au sein de la salle de la Voûte pour l'évènement, le 4 décembre 2021. Le Conseil municipal prend acte de ces informations. D262109-09 JOB DATING AU MOIS DE NOVEMBRE SUR LA ZAE - REUNION DE TRAVAIL AVEC LA COMMUAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS, POLE EMPLOI, LE COMITE DE BASSIN D'EMPLOI DU NIORTAIS ET LES DIRECTIONS DES RESSOURCES HUMAINES DES ENTREPRISES DE LA ZONE. La Communauté d'Agglomération du Niortaires Propose la réunion, au travers d'un job dating, du Pôle Emploi, du Comité Bassin d'Emploi du Niortais et des directions des ressources humaines des entreprises de la ZAE le 21 septembre prochain, Une prochaine réunion en présence des participants est prévue pour le 19 octobre prochain, Le projet sera ouvert à l'ensemble des entreprises, commerçants et artisans de PRAHECQ, Les informations et modalités complémentaires seront évoquées lors du prochain Conseil municipal, Une communication sera prévue par l'Agglomération ainsi que par la Commune de Prahecq via les réseaux de communication de la Mairie (réseaux sociaux, site internet, flyers...) Le Conseil municipal prend acte de ces informations. QUESTIONS DIVERSES, > Monsieur Christophe MOINARD propose, suite à ja réception de deux ateliers liés au développement durable dans le courant de l'année 2020 organisés par la Communauté d'Agglomération du Niortais, de soumettre la candidature de la commune de Prahecq afin d'accueillir de nouveaux ateliers de formation Concernant les plantes résistantes au changement climatique, Une formation des agents de la commune pourrait être permise. Des espaces doivent être proposés. Madame Virginie CHOLLET propose l'utilisation d'espaces verts situés derrière l'espace camping-cars. Madame Marina GELIN propose l'étude des espaces situés à côté de la bibliothèque ou aux alentours du monument aux morts ou encore les parterres devant l'école de la commune. Monsieur Christophe MOINARD souligne l'intérêt de la démarche not amment du fait du recrutement d'un apprenti au sein du service des Espaces Verts. > Madame Virginie CHOLLET informe le Conseil municipal d'une réunion prévue le 30 septembre 2021 visant à prévoir la mise en place d'illuminations de Noël. Des devis seront demandés, Une vérification des différents branchements devra également être effecmée et des prises ajoutées au niveau des écoles, Des 5/6illuminations seraient envisagées dès début | Eire dur nur étant épuisé la séanve es levée. : Délibération n°D202109-01 à D202109-09 | | Fin de la réunion : 22 heures 00 Le Maire, | Sonia LUSSIEZ, D Pie nee AlMiché en Mairies Ÿ ÉD M FBCNE À 1 décembre près des écoles afin que les élèves puissent en bénéficier avant la période de vacances scolaires. Le secrétaire de séance, Olivier BONNET, Ra 6/6