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Convocation - Convocation Conseil Municipal CHEVAIGNE 15 12 2020
Document publié le Mardi 15 décembre 2020 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal CHEVAIGNE 15 12 2020)
Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
fAIRIE DE CHEVAIGNÉ
7 RUE DE LA MAIRIE
35250 CHEVAIGNÉ
TÉL. 02 99 55 82 17
FAX 02 99 55 87 59
info@ville-chevaigne.fr
www. ville-chevaigne.fr
République Française
Département Ille-et-Vilaine
Commune de CHEVAIGNÉ
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
A l’attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
Mardi 15 Décembre 2020
à
20H15
Salle polyvalente de Chevaigné
Route de la Motte
Je vous prie de participer à cette séance dont l’ordre du jour est le suivant :
1 - Élection d’un nouvel Adjoint au Maire suite à une démission
2 - Finances - Vote des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués
3 - Personnel communal — Augmentation du temps de travail d'un Agent Territorial Spécialisé principal de 2?" classe des Écoles Maternelles (de 30/35*"° à Temps Complet}
4 - Personnel communal — Participation financière de la Collectivité à la prévoyance
5 - Personnel communal - Lignes Directrices de Gestion — Rapport de présentation - Information
6 - Finances — Budget principal-— Vote d’une décision modificative n° 2
POUR AFFICHAGE
METROPOLE 7 - Finances - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Équipement des Territoires
Ruraux (DETR) et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour l’année 2021
- Projet de remplacement des anciennes salles préfabriquées
8 - Finances — Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires
Ruraux (DETR), de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) et des Fonds de
Concours de Rennes Métropole pour l’année 2021 - Projet de réaménagement de l'accueil et
d'isolation de la Mairie
9 - Finances — Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires
Ruraux (DETR) et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour l’année
2021 - Projet de rénovation des toitures de la partie Élémentaire de l'école Jules Verne
10 - Administration générale - Dématérialisation des actes - Convention de télétransmission
des actes soumis au contrôle de légalité entre l’État et la Commune de CHEVAIGNÉ
11 - Urbanisme -— ZAC de la Branchère — Approbation de l’avenant n° 6 à la concession
d'aménagement passée avec la société Territoires et Développement
12 - Administration générale / Voirie - Dénomination d’une rue (Place de l'Église vers la
Rue de la Priouté)
Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation donnée par le Conseil
municipal en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Je vous remercie de bien vouloir venir avec votre crayon et vous rappelle que le port du
masque est obligatoire.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 10 Décembre 2020
Le Maire,
POUR AFFICHAGE