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Convocation - Convocation Conseil Municipal CHEVAIGNE 17 11 2020
Document publié le Mardi 17 novembre 2020 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal CHEVAIGNE 17 11 2020)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
AAIRIE DE CHEVAIGNÉ
7 RUE DE LA MAIRIE
35250 CHEVAIGNÉ
TÉL. O2 99 55 82 17
FAX 02 99 55 87 59
info@ville-chevaigne.fr
www.ville-chevaigne.fr
République Française
Département Ille-et-Vilaine
Commune de CHEVAIGNÉ
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
Mardi 17 Novembre 2020
G]
20H15
Salle polyvalente de Chevaigné
Route de la Motte
Je vous prie de participer à cette séance dont l’ordre du jour est le suivant :
1 - Urbanisme - ZAC de la Branchère - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité
et du bilan financier actualisé au 31 Décembre 2019 de la ZAC de la Branchère
2 - Personnel communal — Recrutements aux services techniques — Création des grades afférents aux postes
3 - Enfance / Jeunesse / Finances — Vote de la vacation pour les animateurs intervenants dans les Accueils Collectifs pour Mineurs (ACM) - Modificatif
4 - Intercommunalité - Rennes Métropole — Convention de contractualisation du Plan Local
de l'Habitat (PLH) entre la Commune et Rennes Métropole — Avenant n° 1
5 - Intercommunalité — Collectivité Eau du Bassin Rennais — Rapport d'activités 2019 - Information
6 - École publique Jules Verne - Organisation du temps scolaire - Point d’information sur
l’organisation du temps scolaire dérogatoire (semaine scolaire de 4 jours)
POUR AFFICHAGE
METROPOLE Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation donnée par le Conseil
municipal en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Je vous remercie de bien vouloir venir avec votre crayon et vous rappelle que le port du
masque est obligatoire.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 10 Novembre 2020
Le Maire,
d r) le VINCENT
POUR AFFICHAGE