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Convocation - Convocation Conseil Municipal CHEVAIGNE 25 05 2021
Document publié le Mardi 25 mai 2021 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal CHEVAIGNE 25 05 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Cybersécurité,
fAÏRIE DE CHEVAIGNÉ
7 RUE.DE LA MAIRIE
35250 CHEVAIGNÉ
TÉL. 02 99 55 82 17
info@ville-chevaigne.fr
Www.vile-chevaigne.fr
République Française
Département ille-et-Vilaine
Commune de CHEVAIGNÉ
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
A l'attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
Mardi 25 Mai 2021
à
20H 15
Salle polyvalente de Chevaigné
Route de la Motte
Je vous prie de participer à cette séance dont l’ordre du jour est le suivant :
1 - Jury d'Assises — Tirage au sort des membres du jury de la cour d'Assises pour 2022 en vue
de l'établissement de la liste préparatoire
2 - Personnel communal — Création d’un poste au grade d’adjoint d'animation à temps non
complet (32/35°"°)
3 — Enfance / Finances — Été 2021 - Vote des tarifs des séjours et du stage « Poney » de
l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
4 — Jeunesse-/ Finances - Été 2021 - Vote des tarifs du séjour de la Passerelle
5--Enfance / Jeunesse / Finances — Vote de la vacation pour les animateurs intervenants
dans les Accueils Collectifs pour Mineurs (ACM) - Compléments
6 - Enfance - Convention d’utilisation de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement {ALSH) de la
Commune de Betton pour pallier à la fermeture annuelle dé l’ALSH de Chevaigné
7 - Finances - Vote des tarifs des différents services municipaux
POUR AFFICHAGE
MET PQILE 8 - Finances - Vote de la subvention de fonctionnement de l'école Sainte-Thérèse pour l'année 2021
9 - Administration générale - Règlement Général sur la Protection des Données - Adhésion au
service du Délégué à la Protection des données du Centre de gestion d’Ille-et-Vilaine
10 - Intercommunalité - Rennes Métropole — Règlement Local Publicité intercommunale - Débats sur les orientations générales
11 - Action sociale - APRAS - Avenant à la convention tripartite relatif à la poursuite du dispositif SORTIR ! pour l’année 2021
Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation donnée par le Conseil
municipal en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Je vous remercie de bien vouloir venir avec votre crayon et vous rappelle que le port du
masque est obligatoire.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 19 Mai 2021
Le Maire,
POUR AFFICHAGE