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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Juvigné.
Lien du pdf (Procès Verbal - 23 Conseil Municipal du 1er juillet 2024)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
SÉANCE
DU 1° JUILLET
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
premier
juillet
à vingt
heures,
les
membres
du
conseil
municipal,
légalement
convoqués
le vingt
et
un
juin
se
sont
réunis
à
la mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Régis
Forveille,
Maire.
Etaient
présents:
Mesdames
et
Messieurs:
Michèle
Gilles,
Magalie
Pouriel,
Mickaël
Buchard,
adjoint{e)s,
Cindy
Marsollier,
Christelle
Le
Guyader,
Alain
Dupont,
Brigitte
Gilles,
Jérôme
Poignand,
Samuel
Bonnabesse
et
Laetitia
Lefeuvre.
Etaient
absents
excusés
:
MM
Bruno
Bouvier,
adjoint,
qui
a
donné
procuration
à
Monsieur
Mickaël
Buchard,
adjoint,
Benoit
Pharis
et
Julie
Foucteau.
Madame
Laëtitia
Lefeuvre
est
élue
secrétaire.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
5 juin
2024
est
approuvé
à
l'unanimité
Sur
demande
de
Monsieur
le
maire,
le conseil
municipal
accepte
d'ajouter
à
l’ordre
du
jour
la
question
suivante
:
-__
Budget
commune
: virement
de
crédits.
32-2024
: Plan
mobilité
de
la
CCE
- groupement
de
commande.
Monsieur
le maire
expose
que
dans
le cadre
du
Plan
de
Mobilité
Simplifié
et
du
Schéma
Directeur
Cyclable
communautaire,
il avait
été
proposé,
en
Conférence
des
Maires
exceptionnelle
du
23
mai
2023,
de
réaliser
des
études
communales
de
déplacement
par
un
bureau
d’études,
coordonnées
par
la Communauté
de
communes.
Ces
études
ont
pour
objectif
d'identifier
et
de
chiffrer
les
aménagements
à
prévoir
dans
les
communes
pour
favoriser
les
modes
de
déplacements
actifs
(marche
et vélo),
tout
en
repensant
ta
circulation
dans
les
centres
bourgs,
la
place
de
la voiture
et
la
réappropriation
des
espaces
publics
pour
les
mobilités
durables.
Lors
du
conseil
municipal
du
5 septembre
2023,
les
élus
municipaux
de
Juvigné
ont
donné
un
accord
de
principe
à cette
étude.
Cette
étude
complètera
celle
engagée
avec
le CAUE,
ce
qui
permettra
au
Conseil
municipal
d’avoir
tous
les
éléments
pour
décider
des
futurs
aménagements
du
bourg.
Lors
du
Conseil
Communautaire
du
4 juin
2024,
il a été
proposé
aux
communes
volontaires
d'intégrer
un
groupement
de
commandes
pour
la
réalisation
de
ces
études.
Les
communes
ayant
répondu
favorablement
sont
Andouillé,
Ernée
{à
l'extérieur
du
périmètre
PDU),
Juvigné,
la Croixille,
Larchamp,
Montenay
et
Vautorte.
La
CCE
aura
en
charge
l'organisation
de
la
procédure
de
passation
du
marché
pour
le choix
du
bureau
d’études,
coordonnera
l’ensemble
du
projet
et sera
l'interlocuteur
du
bureau
d'études.
En
parallèle,
la CCE
a répondu
à un
appel
à projet
de
l'ADEME
afin
d'obtenir
des
subventions
pour
ces
études.
Des
aides
complémentaires
seront
également
sollicitées
auprès
du
Conseil
Départemental.
PAGE
48 Ilest
demandé
au
Conseil
municipal
de
s'engager,
dans
le cadre
de
la convention
de
groupement
de
commandes
jointe
à la
présente
délibération,
à :
- Prendre
en
charge
le
reste
des
dépenses
afférentes
à l'étude,
subventions
déduites,
soit
un
montant
prévisionnel : o pour
Andouillé
: 2600
€
o
pour
Ernée
: 2600
€
o
pour
Juvigné
: 600
€
o
pour
la Croixille
: 600
€
o
pour
Larchamp
: 600
€
o
pour
Montenay
: 600
€
o
pour
Vautorte
: 600
€
Ces
montants
seront
réajustés
après
validation
des
financements
et en
fonction
du
résultat
de
la consultation
- Valider
la
convention
à
intervenir
entre
les
communes
partenaires
et
la Communauté
de
communes
de
l’Ernée
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le conseil
municipal :
-
Valide
la
convention
de
groupement
de
commandes
ci-annexée,
-
Autorise
le
maire,
ou
la
première
adjointe,
à signer
la convention
et
les
documents
ou
avenants
en
lien
avec
ce
dossier.
33-2024
: Budget
commune
: Virement
de
crédits
Sur
rapport
et
proposition
du
maire,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
considérant
la
vente
de
la
maison
située
au
4
rue
des
Lilas
à Juvigné,
décide
de
faire
le virement
de
crédits
suivant :
Section
d'investissement
recette
:
-
Article
024:
+
75.094
€
-
Article
1641:
- 75.094
€
Questions
diverses
:
Rapporteur
: Régis
FORVEILLE
- Pacte
financier
et fiscal
avec
la CCE :
Monsieur
Forveille
informe
le
conseil
des
discussions
en
cours
entre
la
CCE
et
les
15
communes
du
territoire.
Pour
la
commune
de
Juvigné,
il
n’y
aurait
pas
d'impact
financier
majeur
mais
il
faudra
prendre
en
compte
la
mise
en
place
des
services
communs
RH
et informatique
de
2024
pour
le budget
N+1
de
2025.
- Projet
du
CCAS :
Monsieur
le maire
présente
les
avancées
du
projet
de
revitalisation
du
quartier
de
l’ancien
restaurant
route
de
La
Croixille,
avec,
notamment,
les
premières
hypothèses
concernant
le
plan
de
financement.
Le
Conseil
d'administration
du
CCAS
a décidé
de
solliciter
3
architectes
pour
les
missions
suivantes
: avant-projet
sommaire
(APS),
avant-projet
définitif
(APD)
et
un
suivi
complet
du
projet
à réaliser
jusqu'à
la fin
des
travaux.
Une
des
3
propositions
pourra
être
retenue
en
septembre
par
le
CCAS.
- Terrain
Foots :
Monsieur
le
maire
informe
que
les
travaux
sont
à
l'arrêt
depuis
quelques
semaines.
PAGE
49 - Tribune
du
stade
:
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
de
l’avancée
du
projet.
La
solution
priorisée
est
l'installation
d’une
tribune
préfabriquée
en
raison
d’un
coût
plus
abordable
et
de
la rapidité
de
mise
en
place.
Le
budget
2024
ne
prévoyant
pas
cette
dépense,
il est
envisagé
de
valider
ce
projet
en
fin
d'année
pour
une
mise
en
œuvre
début
2025.
Toutefois,
cette
décision
anticipée
priverait
les
élus
d’une
marge
de
manœuvre
pour
les
arbitrages
à
réaliser
concernant
les
autres
projets
envisagés
pour
2025
et qui
ne
pourront
être
validés
que
par
le vote
du
budget
en
mars
2025.
- EHPAD
:
Afin
de
valider
le transfert
de
propriété
du
bâtiment
de
l’ancien
EHPAD),
le
notaire
souhaite
connaître
la valeur
estimée
du
bâtiment.
Cette
valeur
pourrait
être
le prix
de
base
d’une
future
vente
si le
Conseil
valide
cela
plus
tard.
Pour
information,
les
Domaines
avaient
estimé
le
bâtiment
à
190.000
€
mais
nous
pouvons
considérer
que
la valeur
est
aujourd’hui
différente.
Après
en
avoir
débattu,
les
élus
décident
de
prendre
une
délibération
au
prochain
conseil
municipal
début
septembre.
- Etude
circulation
pédestre
du
CAUE :
Une
réunion
de
présentation
de
l’étude
est
proposée
le
mardi
23
juillet
à 15h30
en
mairie.
Rapporteur
: Michèle
GILEES
- Bilan
des
animations
de
juin
:
Madame
Gilles
donne
un
bilan
du
Tournoi
de
foot,
de
la
Fête
de
la
musique
et
de
la
Fête
de
l’école.
- Associations
:
Madame
Gilles
donne
le compte
rendu
de
ia
réunion
des
associations
pour
le
Marché
de
Noël
qui
sera
reconduit
par
les
associations
volontaires.
La
prochaine
réunion
aura
lieu
le 12
septembre.
Les
élus
ne
donnent
pas
suite
à la
demande
d’une
association
concernant
l’achat,
par
la commune,
de
petits
stands
qui
seraient
ensuite
prêtés
aux
associations
communales.
La
fête
du
musée
aura
lieu
le
dimanche
8 septembre.
- Jumelage
avec
Chocianow
:
Madame
Gilles
donne
un
compte-rendu
positif sur
le
récent
séjour
en
Pologne.
Toutefois,
l'absence
du
maire
de
Chocianow
lors
de
cette
rencontre
interroge
les
élus
sur
la
pérennité
de
ce jumelage.
- Fleurissement
:
Madame
Gilles
rappelle
que le
jury
communal
aura
lieu
le mercredi
3 juillet.
- Bulletin
:
La
prochaine
réunion
de
la commission
aura
lieu
le mercredi
10juillet
à 20h00.
Rapporteur
: Régis
Forveille
- Travaux
de
l'église :
Les
travaux
viennent
de
reprendre.
La
première
tranche
est
en
cours
de
finition.
Les
travaux
complémentaires
à
la
première
tranche
sont
en
cours.
Les
travaux
de
la
seconde
tranche
vont
commencer. Rapporteur
: Magalie
POURIEL
- Service
enfance
jeunesse :
Le
nombre
d'inscriptions
pour
l'accueil
de
loisir de
cet
été
est
très
satisfaisant
avec
40
à 60 jeunes
par
jour. Les
travaux
du
futur
Espace
jeunes
viennent
de
débuter.
Le
conseil
municipal
visite
les
lieux
en
fin
de
réunion.
PAGE
50 - Compétence
enfance
jeunesse
:
Madame
Pouriel
informe
les élus
de
l'engagement
d’une
réflexion
des
15
communes
sur
le devenir
de
la
compétence
communale
sur
l'enfance
et
la jeunesse.
- Ecole : Une
nouvelle
directrice
va
prendre
ses
fonctions
en
septembre.
La
remise
des
dictionnaires
aux
CM2
aura
lieu
ce jeudi
4 juillet.
Les
élèves
des
CM1
et
CM2
ont
passé
leur
permis
piétons
et
internet
à l’école.
Madame
Pouriel
donne
le
compte
rendu
du
dernier
conseil
d'école.
Les
effectifs
restent
stables
avec
114
élèves
et 5 classes.
Un
projet
important
de
sortie
scolaire
est
prévu
l’an
prochain.
Rapporteur
: Mickaël
BUCHARD
- Station
d'épuration
:
Une
réunion
pour
définir
le calendrier
des
travaux
aura
lieu
ie
mercredi
10 juillet.
Laëtitia
Lefeuvre
donne
le compte-rendu
de
l'assemblée
générale
du
club
de
football,
L'association
se
porte
bien
en
termes
d'effectifs
et
de
finance.
Le
club
remercie
la
municipalité
pour
son
accompagnement
tout
au
long
de
l’année.
Les
travaux
pour
la
tribune
sont
espérés
au
cours
de
la
prochaine
saison.
Le
Maire
remercie
toutes
les
personnes
qui
ont
participé
à l'organisation
des
élections.
Le
second
tour
des
élections
législatives
aura
lieu
le dimanche
7 juillet.
Le
prochain
Conseil
municipal
est
fixé
au
mardi
3 septembre
à 20h00.
Plus
personne
ne
demandant
la
parole,
la séance
est
levée
à vingt-deux
heures
vingt-cinq.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Régis
Forveille
Laetitia
Lefeuvre
Publié
le 4 septembre
2024
PAGE
51