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Procès Verbal - 27 Conseil Municipal du 3 décembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Juvigné.
Lien du pdf (Procès Verbal - 27 Conseil Municipal du 3 décembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Culture et patrimoine,
SEANCE
DU
3
DECEMBRE
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le trois
décembre
à vingt
heures,
les
membres
du
conseil
municipal,
légalement
convoqués
le vingt-sept
novembre,
se
sont
réunis
à
la
mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Régis
Forveille,
Maire.
Etaient
présents
: Mesdames
et
Messieurs
: Michèle
Gilles,
Bruno
Bouvier,
Magalie
Pouriel,
Mickaël
Buchard,
adjoint(e}s,
Cindy
Marsoilier,
Benoit
Pharis,
Alain
Dupont,
Brigitte
Gilles,
Jérôme
Poignand,
Laetitia
Lefeuvre
et
Samuel
Bonnabesse.
Etaient
absentes
excusées
: MM
Julie
Foucteau
et Christelle
Le Guyader
qui
a donné
pouvoir
à madame
Laetitia
Lefeuvre
pour
voter
en
son
nom.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
5
novembre
2024
est
approuvé
à
l'unanimité.
Madame
Brigitte
Gilles
a été
élue
secrétaire.
54
-2024
- Eglise
: Lot
1-
Maçonnerie-Pierre
de
taille
: avenant
4
Monsieur
le
Maire
expose
que,
comme
indiqué
lors
de
la
réunion
précédente,
les voutes
des
absidioles
et
de
la
sacristie
se
sont
affaissées.
Les
deux
devis
de
l’entreprise
GREVET
s'élèvent
à
9.716,40
€
HT
(11.659,68
€ TIC)
et
9.722,00
€ HT
(11.666,40
€ TTC),
soit
un
total
de
19.438,40
€
HT
(23.326,08
€ TTC).
L'entreprise
a fourni
un
devis
n°3
reprenant
les
deux
devis
précédents
et
y
ajoutant
une
réfection
du
plafond
pour
un
coût
de
35.670,55
€
HT.
Après
discussion,
au
vu
des
avenants
déjà
passés
et
des
surcoûts
pour
la
commune,
le
conseil
municipal
ne
donne
pas
suite
au
devis
N°3.
Cependant,
la
subvention
de
la Fondation
du
Patrimoine
étant
nettement
plus
élevée
que
prévue
et les marchés
étant
passés
avec
des
prix unitaires,
il serait
possible
de
passer
un
nouvel
avenant
incluant
les deux
premiers
devis, Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
:
ACCEPTE
la proposition
d’avenant
n°4
pour
un
total
de
19.438,40
€ HT.
Le
marché
et
les
avenants
1 à 3
qui
s'élevaient
à
199.685,13
HT
sont
donc
portés
à
219.123,52
€
HT.
AUTORISE
le maire
ou
la 1°"
adjointe
à signer
les
devis
correspondants
ainsi
que
tout
acte
ou
document
concernant
cet
avenant.
Pour
information,
ci-après
le tableau
récapitulatif
des
dépenses
prévues
et
des
subventions
obtenues
à
ce jour
sur
la totalité
des
travaux
PAGE
81 EGLISE
TABLEAU
RECAPITULATIF
: MARCHES
ET AVENANTS
LOTS
ENTREPRISE
FERME
HT
CONDITIONNELLE
HT
AVENANT
HT
TOTAUX
HT
TOTAUX
TTC
RESTE
À
PAYER TTC
1-Maçonnerie
GREVET
prolongation délai 2/01
au
02/05/24
75.859,55
55.173,22
1- 38.153,88
(enduits
: complet)
2-
7.611,04
(enduits
porte
DCM
+
EXE
10
OK
3- 22.887,43
(chute
corbeau
:devis+
exe
10
Ok+dcm
26/03
4-19.438,40
(voutes
absidioles
et sacristie)
DCM
du
5/12+manque
EXE
10
5- 6.328,40
(échafaudages
sup
devis
ok
manque
exe
10+dcm
mail
du
8/1/24).Non
effectué
et
non
compté
dans
le
total
219.123,52
262.948,22
127.922
2-Charpente
CRUARD
74.538,76
© 66.009,92
Hors
marché
:
9.920,47
€ (voutes
transept
nord)
150.469,15
180.562,98
84.762
3-Couverture
ART
ET
NOV
96.919,20
67.769,85
1-
1.834,00
EXE+devis
OK
DCM
DU
26/03
2-
2.955,80
EXE+devis
ok
DCM
du
26/03
Hors
marché
21.946,20
(retour
bras
transept
Nord).
Devis
ok du
4/09/24
191.425,05
229.710,06
109.139
Hors
marché-
5,758
(transept
nord+cheminée)
4-Maîtrise d'œuvre
S.Coudière
XVA1
46.338,24
46.338,24
55.605.89
13.744
5-SPS
SECURIS
BTP
3.770,00
3.770,00
4.524,00
829,00
TOTAUX
486.378,74
130.505,22 + 6.328,40
611.125,96
733.351,15
336.396
PAGE
82 EGLISE-Tableau
des
subventions
obtenues
1
tranche
Libellé
Montant
notifié
Observations
DETR
2023
30.000,00
Soldé
avril
2024
Région
2023
81.024,00
Soldé
avril
2024
Département
2023
47.762,00
Soldé
avril
2024
2è"e
tranche
DETR
2024
26.579,10
Faire
demande
acompte
Région
2024
64.158,00
IDEM
Département
2024
42.772,00
IDEM
12e
et 2"
tranche
Fondation
du
100.000,00
Appel
téléphonique
Patrimoine
2025
(pas
de
notification
à
Olivier
Dellière
ce
jour)
TOTAL
SUBVENTION
392.295,10
soit
53.49%
RESTE
A
CHARGE
341.056,05
du
TTC
COMMUNE
soit
46.51%
(il faudra
soustraire
en
2025
la
récupération
du
FCTVA
environ
15%
du
total
TTC)
55-2024
- Budget
commune
: Décision
modificative
n°3
Le
conseil
municipal,
suite
à
l’exposé
de
monsieur
le
Maire
concernant
la
réception
de
notifications
de
diverses
subventions
et
d’une
correction
d’imputation
à effectuer
en
dépenses
d'investissement,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
- DECIDE
de
prendre
la
décision
modificative
N°3
suivante
:
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Article
231-214
-52.800,00
Article
2131-214
bâtiments
communaux
+52.800,00
Article
2151-211
voirie
-18.000,00
Article
2151-213
parking
rue
Lilas
-2.000,00
Article
231-188
Eglise
+
62.857,24
TOTAL
+42.857,24
INVESTISSEMENT
RECETTES
Article
13461-188
DETR
2"%
tranche
+26.000,00
Article
1322-188
REGION
2"%
tranche
+64.158,00
Article
1323-188
DEPARTEMENT
2°
tranche
+42.772,00
Article
1641
Emprunt
-90.072,76
TOTAL
+42.857,24
- Autorise
le
maire
ou
la
première
adjointe
à signer
tout
acte
ou
document
concernant
cette
décision.
PAGE
83 56-2024
: Achat
parcelle
AB
62
-
régularisation
Monsieur
le
maire
expose
que
la
commune
de
Juvigné
et
la
Communauté
de
Communes
ont
eu
l'opportunité
d'acheter
une
habitation,
située
route
d’Ernée,
sur
la
parcelle
cadastrée
AB
626.
La
Communauté
de
Communes
ne
souhaitant
pas
préempter,
la
commune
n’a
pas
non
plus
déposé
de
demande
de
préemption.
Toutefois,
l'étude
de
cette
procédure
administrative
a fait apparaitre
que
la parcelle
AB
62
(voie
d'accès
vers
les
parkings
du
cimetière),
théoriquement
propriété
de
la
commune,
ne
l'était
pas
en
réalité.
En
effet,
un
oubli
semble
avoir
eu
lieu
lors
de
l'acquisition
de
la parcelle
AB
588
il y a une
dizaine
d'année.
Ilest
donc
proposé
au
Conseil
municipal
de
régulariser
la situation
en
faisant
l'acquisition
de
la
parcelle
AB62
(202
m°}
pour
une
somme
de
250
€
net
vendeur.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
accepte
et
autorise
le
maire
ou
la
première
adjointe
à
signer
tout
acte
ou
document
concernant
ce
dossier,
notamment
l'acte
de
vente
qui
sera
passé
devant
maître
Fritzinger.
Les
frais
de
nataire
seront
à
la charge
de
la
commune.
57-2024
: location
d’un
jardin
Monsieur
le maire
rappelle
que,
dans
le cadre
du
projet
de
réaménagement
des
jardins
proches
de
la
médiathèque,
ia
municipalité
finalise
lacquisition
d’une
dizaine
de
parcelles.
Cependant,
l’une
d'elle
{AB
449
—
174
m?)
appartenant
à
Mesdames
Blanchet
Marguerite
et
Denouault
Marylise,
n’a
pu
être
acquise.
Toutefois,
il
est
possible
de
la
louer
pour
une
somme
de
40
€/an,
ce
qui
faciliterait
l'aménagement
de
l'ensemble
des
jardins.
En
conséquence,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le conseil
municipal
:
- ACCEPTE
de
louer
la
parcelle
AB
449,
à
compter
du
1%
janvier
2025,
pour
un
coût
annuel
de
40
€
payable
le
1*
novembre
de
chaque
année.
Cette
location
est
valable
pour
une
durée
d’un
an,
renouvelable
par
tacite
reconduction
à
chaque
échéance,
sauf
congé
donné
par
l'une
des
parties
au
moins
un
mois
avant
la
date
d'échéance
du
31
décembre,
par
courrier,
58-2024
: Renouvellement
du
dispositif
Argent
de
poche
pour
l’année
2025
Madame
Magalie
Pouriel,
3è"
adjointe,
expose
que
la
commission
«
enfance-jeunesse
»
propose
de
renouveler
le
dispositif
«
Argent
de
poche
»
destiné
aux
jeunes
âgés
de
16
ans
révolus
à
17
ans
pour
l’année
2025.
L’encadrement
serait
assuré
par
1 agent
communal
et/ou
un
élu.
Les
différentes
tâches
consistent
principalement
en
de
petits
travaux
d'entretien
dans
les
bâtiments
communaux
et
du
fleurissement.
Ces
chantiers
auraient
lieu
aux
dates
suivantes :
- 11
au
13
février
2025
inclus,
après-midi
(13h30-17h00)
-
8 au
10
avril
après-midi
- 8
au 10 juillet
matin
(8h30-12h)
- 15
au 17
juillet
matin
- 21
au
23
octobre
après-midi
En
contrepartie,
chaque
jeune
recevra
une
indemnité
de
15
€
par
demi-journée
réalisée
dans
sa
totalité.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le conseil
municipal :
- DÉCIDE
de
renouveler
le
dispositif
argent
de
poche
pour
l'année
2025
-AUTORISE
le
maire
ou
la
1*®
adjointe,
à signer
tout
acte
ou
document
concernant
ce
dossier.
PAGE
84 Questions
diverses
:
Rapporteur
: Régis
FORVEILLE
Ancien
bâtiment
de
l’ex
EHPAD
Monsieur
le
maire
expose
que
la
procédure
de
mise
en
vente
de
l’ancien
bâtiment
est
finalisée
et
suit
les conditions
et
le calendrier
suivant
:
o
Projet
autour
de
l'habitat,
de
l’action
sociale
et
économique
à favoriser,
o
Délai
de
5
ans
pour
l'aménagement
du
bâtiment
à
minima
pour
50%
de
sa
superficie,
sous
peine
de
voir
la
commune
éventuellement
solliciter
la
récupération
du
bien,
o
Prix
de
vente
de
départ
à
50
000
€
net
vendeur
pour
la
parcelle
YC28
et
environ
300
m°
de
la
parcelle
AB520
côté
nord
(bornage
prévu
en janvier},
o
Publication
de
l'offre
du
2 décembre
2024
au
26 janvier
2025,
o
Bornage
des
parcelles
en
janvier,
o
Mise
aux
enchères
du
dimanche
26
janvier
2025
au
mardi
28
janvier
2025
à
13h00,
avec
des
enchères
tous
les
2 000
€,
o
Délibération
du
Conseil
municipal
pour
la
mise
en
vente
et
le
choix
de
l'acquéreur
au
mieux
disant
le
mardi
4 février
2025,
©
Signature
de
l'acte
notarié
en
mars
- avril
2025.
Etang
Neuf:
Le
plan
de
gestion
{diagnostics
naturel
du
site,
travaux
qui
en
découleront,
communication
auprès
du
public,
gestion
de
la
gouvernance
du
plan
de
gestion)
est
en
cours
d'élaboration
pour
une
mise
en
œuvre
pour
les
10
prochaines
années.
Le
coût
est
d'environ
550.000
€ sur
10
ans,
soit
55.000
€/an,
très
largement
subventionné
à
hauteur
de
70
à
80%.
Le
conseil
municipal
ne
voit
pas
de
raisons
de
s'opposer
à
cette
démarche
d'autant
plus
que
la
Communauté
de
Commune
perçoit
les
recettes
de
gestion
de
lEtang
Neuf
et
de
la
location
de
chasse.
Rapporteur
: Michèle
GILLES
Stade
:
- La
tribune
du
stade
a
été
démolie
et
l’espace
engazonné.
La
municipalité
attend
toujours
la
réponse
de TE53
sur
un
éventuel
projet
de
structure
photovoltaïque
qui
pourrait
accompagner
la mise
en
place
d’une
nouvelle
tribune.
- Le
projet
N°1
des
ombrières
de
TE53
à
commencé.
- Des
difficultés
entre
le CD53
et
l'entreprise
NGE
pour
finir
le terrain
du
Foot5
empêchent
toujours
le
passage
des
commissions
de
validation
et
donc
l'usage
du
terrain.
Bulletin
:
- la
distribution
devra
être
faite
du
20
au
23
décembre
inclus.
Arrêté
de
l'éclairage
public
2025 :
Le
conseil
municipal
valide
les
dates
dérogatoires
proposées.
PAGE
85 Boucles
de
la
Mayenne :
Lors
du
dernier
Conseil
municipal,
Madame
Brigitte
Gilles,
au
nom
de
l’organisation
des
Boucles
de
la
Mayenne,
a
sollicité
l'avis
du
conseil
municipal
sur
la
prise
en
charge
d’un
film
publicitaire
(environ
2
minutes)
réalisé
par
les
Boucles
de
la
Mayenne
sur
l'étape
qui
va
arriver
à Juvigné.
Le
but
est
de
présenter
les
atouts
de
la
commune
pour
un
coût
de
2.700
à
3.300
€.
Pour
rappel,
la
commune
aura
déjà
à
assumer
les
dépenses
de
l'accueil
de
cette
étape
même
en
déduisant
la
subvention
de
30%
de
la
communauté
de
communes.
Le
reste
à
charge
pour
la
commune
serait
d'environ
25.000€
à
30.000€.
En
conséquence,
le
conseil
municipal
ne
donne
pas
suite
à
cette
proposition.
D'autant
plus
que
la
commune
pourrait
être
sollicitée
pour
la
prise
en
charge
d’une
partie
de
l'aménagement
provisoire
du
plateau
située
en
face
de
la
supérette
à
proximité
de
l’arrivée.
L'avis
du
conseil
municipal
sur
ce
dernier
sujet,
est
très
mitigé,
car
il
s'agit
d’un
problème
rencontré
par
l'organisateur
et
non
la commune.
La
décision
sera
prise
lors
de
la
prochaine
réunion
des
Boucles
le 22
janvier
sur
un
éventuel
partage
du
coût
de
ces
travaux.
Les
élu(e}s
et
leurs
conjoint{e}s
disponibles
pour
aider
à
l'organisation
de
cette
journée
s'inscrivent
auprès
de
Michèle
Gilles.
Marché
de
Noël :
Ilaura
lieu
ce
vendredi
6
décembre
à
partir
de
18h30 et
jusqu’à
23h
place
de
l'Eglise.
Union
commerciale :
Un
nouveau
bureau,
désirant
relancer
l'association,
vient
d’être
élu.
Brian
Dellière
en
est
le
président.
Rapporteur
: Bruno
BOUVIER
Travaux
de
l'église
:
Monsieur
Bouvier
donne
le
compte-rendu
des
travaux
en
cours.
Rapporteur
: Magalie
POURIEL
Service
enfance
jeunesse
Madame
Pouriel
informe
le
conseil
du
projet
«
qualité
de
l’air
sur
les
bâtiments
recevant
du
public
»,
notamment
ceux
accueillant
des
enfants,
actuellement
en
cours
de
réalisation
avec
la Communauté
de
Communes
de
l’Ernée.
CCE: Dans
le cadre
de
l'étude
d’une
éventuelle
prise
de
compétence
de
la Communauté
de
Communes
de
l'Ernée
sur
l'enfance
et
la jeunesse,
le
bureau
d'étude
SPQR
vient
d'être
recruté.
Régis
Forveille
a
été
désigné
délégué
communautaire
pour
coordonner
cette
étude.
Le
Conseil
communautaire
et
les
conseils
municipaux
auront
à
se
prononcer
en
2025
sur
Fintérêt
ou
pas
d'un
tel
transfert
de
compétence. Prêt
matériel
:
Dorénavant,
une
convention
sera
établie
avec
l'association
empruntant
du
petit
matériel
à
la commune
pour
l'organisation
de
leurs
manifestations
sur
la
commune,
avec
le
nom
d’une
personne
responsable
s'engageant
à
rendre
le
matériel
emprunté,
Page
86 Rapporteur
: Mickaël
BUCHARD
Voirie : - Monsieur
Buchard
donne
le compte-rendu
de
l'avancement
des
travaux
de
l’entreprise
Chapron.
- Un
aménagement
provisoire
va
être
réalisé
au
Rachat
du
mercredi
11
décembre
au
lundi
10
février
comprenant
la
mise
en
place
d’une
écluse
avec
une
circulation
alternée
et
la
pose
du
radar
pédagogique. Station
d'épuration
(STEP)
:
Monsieur
Buchard
présente
le
nouveau
plan
d'implantation
du
second
bassin
projeté
plus
proche
de
la
maison
d'habitation
en
raison
de
l'humidité
trop
importante
à
l'endroit
initialement
prévu.
L'installation
serait
du
même
genre
que
celle
existante
sur
la commune
de
Montenay
et
ne
génère
ni
bruit
ni
mauvaises
odeurs.
La
maison
est
actuellement
classée
en
zone
UB
du
PLUI.
Monsieur
Forveille
a
demandé
son
classement
en
zone
d'activité.
Il a
reçu
les
acquéreurs
pour
les
informer
du
projet
de
STEP
et
sur
le
changement
de
zonage
de
la
maison
pour
le
PLUI.
Les
acquéreurs
ont
compris
le
projet
et
souhaitent
maintenir
leur
achat.
Les
mails
échangés
sur
ce
sujet
avec
le
notaire
ont
été
conservés.
lot
du
2
rue
des
Lilas
:
Les
travaux
sont
terminés.
Il ne
restera
que
l’engazonnement
à
réaliser
au
printemps.
Le
Conseil
municipal
est
invité
à
la
commémoration
en
l'honneur
des
combattants
d'Afrique
du
Nord
qui
sera
organisée
le samedi
7 décembre
à partir
de
17h00
devant
le
monument
aux
morts.
Le
Conseil
municipal
est
invité
aux
vœux
du
maire
le samedi
4
janvier
à
10h00
à
la
salle
des
fêtes.
Le
Conseil
municipal
est
invité
à
l'inauguration
des
6
logements,
construits
par
Mayenne
habitat,
le
mercredi
15
janvier
à
14h30.
Plus
personne
ne
demandant
la parole,
la séance
est
levée
à vingt-deux
heures.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Régis
FORVEILLE
Brigitte
GILLES
Publié
le 6
Février
2025
PAGE
87