Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation n°42 Budget primitif 2023 – Cimetiere
Déliberation - Deliberation n°41 Budget primitif 2023 – Restauran
Déliberation - Deliberation n°40 Budget primitif 2025 – Cimetiere
Déliberation - Deliberation n°38 Budget primitif 2025 – Commune
Déliberation - Deliberation n°62 Budget primitif 2026 – Commune
Déliberation - deliberation n86 admissions en non valeur budget c
Déliberation - 30 Budget primitif 2024 – Commune
Déliberation - Deliberation n°58 Politique globale de provisions
Déliberation - Deliberation n°64 Budget primitif 2026 – Cimetiere
Déliberation - Deliberation n°63 Budget primitif 2026 – Restauran
Déliberation - Deliberation n°40 Budget primitif 2023 – Commune
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune d'Aixe-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°40 Budget primitif 2023 – Commune)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Séance du 04 avril 2023
-sur-Vienne, selon convocation en date
du 29 mars 2023, sous la présidence du Maire Monsieur René ARNAUD, Monsieur Claude MONTIBUS étant secrétaire de séance.
Délibération n°2023/40
En date du 04 avril 2023
Portant sur :
Budget primitif 2023 Commune
Membres 29
Présents 24
Représentés 5
Votants 29
Exprimés 29
Pour 29
contre 0
Présents :
Monsieur René ARNAUD, Monsieur Claude MONTIBUS, Madame Aurélie CLAVEAU, Monsieur Jean DU BOUCHERON, Madame Marie-Claire SELLAS, Monsieur Patrice POT, Madame Florence LE BEC, Madame Monique LE GOFF, Monsieur Serge MEYER, Monsieur François VENEL, Madame Catherine FEVRIER, Madame Christiane GADAUD, Monsieur Guy MARISSAL, Monsieur Patrick BENAYOUN, Madame Marie-A -Christine BONNETAUD, Monsieur Marc LIEBSCHUTZ, Madame Stéphanie MERCIER, Monsieur Laurent THARAUD, Madame Martine POTTIER, Madame Béatrice BOTHIER, Monsieur Cyrille PARRE, Madame Céline BENOS, Monsieur Michaël RUIZ-OLID. Représentés : Monsieur Xavier ABBADIE par Monsieur Claude MONTIBUS, Madame Christelle THORÉ par Madame Stéphanie MERCIER, Monsieur Nicolas ANDRIEUX par Monsieur Patrice POT, Madame Amanda SABOURDY par Monsieur René ARNAUD, Monsieur Gilles THEILLAUMAS par Monsieur Patrick BENAYOUN
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les lois n°82-213, du 2 mars 1982 et n°82-623 du 22 juillet 1982,
Vu la loi n°86-972 du 19 août 1986 portant dispositions diverses relatives aux Collectivités locales, Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales,
Code Général des Impôts,
Le Conseil Municipal :
- approuve le budget primitif 2023 :
-
-
7 610 561,85
7 610 561,85
en dépenses de fonctionnement
en recettes de fonctionnement
-
-
5 685 277,51
5 685 277,51
A AIXE SUR VIENNE, le 04 avril 2023
Le Maire
René ARNAUD
Transmis le : 06 avril 2023
Publié le : 06 avril 2023
Mis en ligne le 14 août 2023.