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Document publié le Mardi 19 décembre 2023
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Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Économie et finances,
Communauté de Communes du Pays Beaume-Drobie
Compte rendu du conseil communautaire du 19 décembre 2023 à Planzolles
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean-François, DUCROS Loïc, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte, DEYDIER BASTIDE Jean-Marc, LACOUR Gladie, ROUSTANG Yves, LAPORTE Jean-Pierre, POUGET TIRION Dominique, BERRES Thierry, MARCHAL Yannick, MOZZATTI Albert, ALLANO Marie-Claude, GIRES Christian, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, DEFFREIX Christophe, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine, HOURS Roland, PARMENTIER Luc, BELVA Nathalie, PIOLAT Didier, MAZILLE Didier, FAURE Alexandre.
Pouvoir: PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), Gladie LACOUR (pouvoir de PLANET Olivier), DEFFREIX Chrisiophe (pouvoir de AUZAS Vincent), POUGET TIRION Dominique (pouvoir de CARRIER Martine), LAPORTE Jean Pierre (pouvoir de DITANN Nicole), DEYDIER BASTIDE Jean Marc (pouvoir de BOISSIN Eric), PARMENTIER Luc (pouvoir de L'HERMINIER Raoul}, BELVA Nathalie (pouvoir de PRANDI Patrice), MAZILLE Didier (pouvoir de MANFREDI VIELFAURE Pascale), Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 29 Pouvoir : 9
Date de la convocation 12 décerabre 2023
À été élu secrétaire : DEYDIER-BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Ordre du jour :
Rajout : Ecogardes 2024 et décision modificative Budget ateliers économiques
Avis favorable à l'unanimité
Délégations du Président :
Renouvellement de CDD :
CDD 3 ans au service des déchets ménagers (chauffeur / rippeur)
CDD 3 ans au service des déchets ménagers (service facturation)
CDD 2 ans au service randonnée / Mobilité / Pleine nature
CDD de remplacement :
2 CDD au service des déchets ménagers (chauffeur / rippeur)
1 CDD au service technique
3 CDD au service de la petite enfance
Budget annexe ateliers économiques :
Emprunt de 300 000 € à la banque postale (20 ans / 4.22 %)
Administration générale
Procès-verbal du conseil communautaire du 7 novembre 2023
Avis favorable à l'unanimité Composition de la CLECT
Représentants de Rocles : Aurélie DUMORTIER titulaire et Gabriel PIC suppléant.
Avis favorable à l’unanimité
Composition de la CAO
Francis CHABANE membre titulaire.
Avis favorable à l’unanimité
Délégué au SMAM
Jean Marc DEYDIER BASTIDE délégué titulaire.
Avis favorable à l’unanimité
Délégué à EPTB
Julie ROGER-MAZAS (Rocles) déléguée suppléante
Avis favorable à l’unanimité
Biodiversité
Portage et financement du site Natura 2000 « Vallées de la Beaume et de la Drobie » pour 2024-2026
Avis favorable à la majorité des présents (Contre Geneviève CHASTAGNIER, Gladie
LACOUR)
Recrutement des Ecogardes pour la saison estivale 2024
Avis favorable à la majorité des présents (Abstention Nathalie BELVA)
Déchets ménagers
Tarifs 2024de la REOM et modifications des coefficients d’activités des professionnels
Avis favorable à la majorité des présents (Abstention Alexandre FAURE)
Tarifs hôtellerie de pleine air 2024
Avis favorable à l’unanimité
SICTOBA : Contrat de collecte des éco-organismes
Avis favorable à l'unanimité
Finances
Décision modificative n°2 du Budget Principal
Avis favorable à l’unanimité
Décision modificative n°1 du budget annexe déchets ménagers Avis favorable à l'unanimité
Décision modificative n°2 du budget annexe ateliers économiques
Avis favorable à l’unanimité
Créances éteintes du budget annexe déchets ménagers
Avis favorable à l’unanimité
Créances prescrites du budget principal
Avis favorable à l’unanimité
Urbanisme
Approbation de la modification n°2 du PLUI
Avis favorable à l’unanimité
Mobilité
Voie douce Lablachère : Demande de subvention DETR-DSIL 2024
Avis favorable à l’unanimité
Boucle cyclotourisme départementale en Beaume Drobie
Avis favorable à l’unanimité
Economie
ZA du Vinobre : avenant n°2 à la convention de mutualisation
Avis favorable à l’unanimité
Culture
Subventions aux acteurs culturels structurants 2023 : Convention théâtre d’aujourd’hui
Avis favorable à l’unanimité
Personnel
Modification du tableau des effectifs et des emplois
Avis favorable à l’unanimité
Modification du règlement intérieur du personnel et des services
Avis favorable à l’unanimité
Fin de la séance à 21h20
Fait à Joyeuse, le 22 décembre 2023
Christophe DEFFREIX Jean-Marc DEYDIER- BASTIDE
Secrétaire de séance