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Document publié le Dimanche 31 janvier 2010 par la commune de Breuil-le-Vert.
Lien du pdf (unknown - BULLETIN+N°15+FEVRIER+2012)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Banque,
Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs,
Après tout ce que vous avez
entendu par les média, j’ai
résolument décidé de ne pas
parler de la crise et j’ai choisi, dans
cette Lettre du Maire qui marque
le début de l’année 2012, d’être
résolument optimiste. Cette année
est placée sous des aspects positifs
qui devraient nous réconforter.
D’abord les travaux de l’église pourraient commencer
avant l’été prochain. Les dossiers de subventions déposés
ont recueilli des accords oraux de principes de nos
partenaires que sont le Conseil Général et la D.R.A.C.
(Direction Régionale des Affaires Culturelles). Mais nous
devons néanmoins attendre les notifications écrites de
chacun de ces services. Nous y croyons.
D’autre part, nous avons saisi l’opportunité de nous porter
acquéreur d’un bâtiment rue de Paris destiné à rassembler
en un seul endroit les services techniques municipaux.
Cela permettra d’offrir à nos personnels des conditions
de travail beaucoup plus adéquates et de pouvoir stocker
au même endroit tout le matériel. Mais avant de pouvoir
les occuper des aménagements seront nécessaires.
Ensuite nous avons enregistré 39 naissances en 2011 !
C’est un nombre jamais atteint sur la commune et qui
inscrit Breuil le Vert dans l’Avenir et cela même si, selon
l’INSEE, nous sommes toujours 2976 habitants à Breuil
le Vert.
Enfin vous trouverez une synthèse de l’analyse financière
des organismes de tutelles. Je rappelle que durant ces
dernières années, nous étions placés dans la procédure
dite de « réseau d’alerte » et que nos efforts commencent
à payer. Cependant nous devons continuer dans la même
voie.
Vous en conviendrez : nous pouvons légitimement
envisager l’avenir sous un meilleur angle et rester
optimistes...
Février 2012
15
»» La Lettre du Maire - Février 2012 - n° 15
Ecole de Giencourt .................................................. 1
Budget accueil de loisirs, périscolaire et cantine. .... 2
Finances Publiques .................................................. 2
Personnel communal ............................................... 2
Repas des Ainés ...................................................... 3
Lame à neige .......................................................... 3
Travaux dans la Salle des Fêtes du Grand Air ......... 3
Enfouissement des réseaux .................................... 3
Colportage ............................................................... 3
Aide informatique ................................................... 3
Monuments aux morts ............................................ 3
Cambriolages .......................................................... 4
Caniveaux ............................................................... 4
Message : Bulletin Municipal et Associations .......... 4
»» Votre Mairie
Votre Mairie ............................................................. 4
Sommaire » Ecole de Giencourt
L’école de Giencourt compte 3 classes avec 8 niveaux : 1 classe de maternelle avec trois niveaux, une classe pri- maire qui rassemble les niveaux CP et CE1 et une deuxième classe primaire qui regroupe les niveaux CE2, CM1 et CM2.
Les effectifs stagnent en moyenne autour 60 à 62 enfants
environ depuis plusieurs années. Quelques parents de
Giencourt ont montré de l’inquiétude quant au maintien
des classes à Giencourt car l’effectif demandé par les ser-
vices de l’Education Nationale est généralement condition-
né à un effectif moyen de 22 enfants par classe soit 66
enfants dans l’école. La menace n’est donc pas récente.
Il faudrait donc tous les ans enregistrer 8 naissances à
Giencourt pour maintenir stable le niveau de ce groupe
scolaire (8 enfants tous les ans x 8 niveaux = 64 enfants).
Dit autrement 8 enfants qui partent en collège contre 8 en-
fants qui arrivent en maternelle. En 2011 sur 39 naissances
à Breuil le Vert, seules 4 ont été enregistrées au hameau de
Giencourt (4 en 2009 et 3 en 2010).
De plus et parallèlement, le potentiel de développement de
Giencourt en termes de constructions est limité ; la raison
étant due à des difficultés de circulation et des risques
potentiels d'inondation. C’est pourquoi depuis de nom-
breuses années, des enfants des autres hameaux sont diri-
gés vers cette école à l’issue de discussions avec les parents.
Nous poursuivrons cette logique pour maintenir les classes.
Jean-Philippe VICHARD
Maire de Breuil-Le-Vert » Budget accueil de loisirs, périscolaire et cantine
La fréquentation du dispositif accueil de loisirs, périscolaire, cantine est en forte hausse. De ce fait, le budget lui aussi a subi des modifications importantes. Vous trouverez ci-dessous la répartition des charges liées au fonctionnement de ce service.
» Finances Publiques
Tous les ans, Monsieur le Trésorier nous produit l’étude financière de l’année précédente avec divers constats et autres recommandations. Vous ne trouverez ci-dessous uniquement que les grandes lignes. Vous pouvez trouver cette étude intégrale sur le site internet de la commune (http://www.mairie-breuil-le-vert.fr/finances/). L’étude a été réalisée en novembre 2011 à partir des données des comptes de gestion de l’année 2010 et des années antérieures. Les données de la commune qui compte 2967 habitants sont comparées avec les données moyennes des communes de 2000 à 3499 habitants. Voici les principaux constats :
Fiscalité Pour la commune les taux sont stables depuis 2008. Le coefficient de mobilisation du potentiel fiscal mesure la pression fiscale globale. Plus le CMPF s’éloigne de 1 (>1), plus la pression fiscale est forte. Il est de 1,03 pour la commune en 2010 pour une moyenne départementale de 0,97. La commune a peu de marge de manœuvre au niveau de la fiscalité car la pression fiscale reste élevée.
L’endettement L’encours de la dette au 31 janvier 2010 est de 2.817.311 € et représente 950 €/habitant pour la commune contre 631 €/habitant pour la moyenne départementale. L’endettement reste important. Le ratio capital restant dû/capacité d’autofinancement est de 7,59 en 2010 pour la commune contre 4,47 pour la moyenne départementale. Le ratio d’endettement est en 2010 supérieur au seuil critique.
En 2010, la commune n’a pas eu recours à l’emprunt pour financer ses investissements et n’a pas connu de problèmes de trésorerie. L’annuité de la dette est de 303.227 € (capital + intérêts) en 2010 et représente 102 €/habitant contre 78 €/habitant pour la moyenne départementale.
Les charges Celles de personnel représentent 42 % des charges réelles de fonctionnement (190 €/habi- tant). Les charges financières (intérêts d’emprunts) ont diminué de 2 %. Elles représentent 10,71 % des charges réelles de fonctionnement. Avec 48 €/habitant, elles sont supérieures à celles de la moyenne départementale (24 €/habitant).
Les produits Les produits réels de fonctionnement sont en diminution de 1,8 % sur la période 2009-2010. La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée par l’Etat et les autres dotations repré- sentent 34,75 % des produits de fonctionnement. Ils sont en baisse de 8,6 % par rapport à 2009.
La DGF seule est de 528.004 € en 2010. Avec 178 €/habitant, elle est inférieure à la moyenne départementale (192 €/habitant).
Les ressources fiscales représentent 63,12 % des produits de fonctionnement ; ces ressources fiscales sont de 1.081.668 € en 2010 et représentent 364 €/habitant.
Les autres produits réels ont diminué de 31,5 % ; ils représentent 2,1 % des produits de fonc- tionnement.
Depuis 2008, la situation financière de la commune est en amélioration. La capacité d’auto- financement est en augmentation, un effort important ayant été effectué pour réduire les dépenses de fonctionnement.
Une hiérarchisation des investissements sur les prochaines années est nécessaire. La structure des financements des investissements doit être précise pour ne pas avoir recours à l’emprunt.
Budget accueil de loisirs, périscolaire, cantine 2008 2009 2010 2011
Subvention de la Commune 78 871,03 € 108 220,88 € 138 704,72 € 163 196,84 €
Participation des familles 52 251,14 € 100 089,52 € 124 983, 43 € 128 832,52 €
Participation de la CAF 28 302,77 € 46 688,04 € 58 661,94 € 39 296,49 €
Participation du Conseil Général 3 343,66 € 4 348,75 € 6 585,50 € 6 580,80 €
Autres produits 12 748,81 € 33,35 € 267,13 € 0,00 €
Total budget avec catine 175 517, 41 € 259 380,54 € 329 202,72 € 337 906,65 €
» Personnel Communal
Daniel Lécorcher va prochainement mettre un terme à ses activités professionnelles de policier municipal. L’équipe muni- cipale lui souhaite une bonne retraite.
Conclusion
de M. le Trésorier
- 2 - La Lettre du Maire - Février 2012 - n° 15 » Repas des Aînés
Le dimanche 15 janvier 2012 a eu lieu le traditionnel repas des Ainés. Ambiance, qualité du repas, qualité du service, bonne humeur, tout était réuni pour assurer un bon souvenir aux 150 personnes présentes. Je remercie toutes les personnes qui ont apporté leur aide pour la réussite de cette journée. Et tout particulièrement les 7 jeunes de Breuil le Vert venus donner un coup de main pour disposer les tables dès le samedi et qui sont revenus le dimanche soir pour tout ranger.
» Lame à neige
Suite aux épisodes neigeux de l’hi- ver 2010/2011, nous avons acheté une lame à neige (voir photo voisine) pour un coût de 5.400 €. Cet achat
a été rendu possible grâce à l’aide
du Conseil Général qui a apporté la
moitié de la somme par le versement
d’une subvention.
Cet équipement est disposé sur le tracteur d’un agriculteur
avec lequel nous avons signé une convention. Cet agricul-
teur effectuera le déneigement
selon le processus habituel ;
d’abord les axes majeurs, ensuite
les écoles et ensuite les autres
rues du village.
J’en profite pour rappeler à cha-
cun ses obligations ; les trottoirs
doivent être déneigés au droit de la propriété de chacun
(Règlement Sanitaire Départemental Art 99/99-8).
»Travaux dans la Salle des Fêtes du Grand Air
Du fait de la consommation exorbitante en chauffage électrique dans la salle des fêtes, nous avons été amenés à réfléchir à une modification du système de chauffage. Il faut savoir que les plaques chauffantes placées au plafond étaient commandées par un système informatique com- plexe peu compréhensible et malheureusement souvent en panne.
Une entreprise locale a modifié le système. C’est ainsi que
le système de chauffage est désormais commandé par un
programmateur manuel placé dans un local fermé. On
distingue 5 zones distinctes (3 pour la salle et 2 pour les
annexes) avec des programmations respectives ce qui per-
met de ne pas chauffer en totalité la salle des fêtes lorsque
cela ne s’avère pas nécessaire. Le coût de cette modification
s’élève à 4.000 € et permettra de limiter la consommation
électrique.
» Enfouissement des réseaux
EDF prévoit de renforcer le réseau électrique du poste tour après le pont SNCF de Breuil-Centre jusqu’à la place de la mairie soit 170 mètres. Pour profiter de l’occasion, nous avons demandé à ERDF et au Syndicat de l’Electricité de l’Oise une étude de faisabilité pour l’enfouissement total de tous les réseaux.
Une réunion a eu lieu à la mairie à ce sujet et quelques
mois plus tard nous avons obtenu le devis pour un mon-
tant de 318.690,46 €. Nous avons demandé une option
afin de prendre en compte la rue Saint-Martin et l’impasse
des écoliers. Le complément s’élève à 189.764,66 € pour
environ 220 mètres supplémentaires.
Après l’obtention éventuelle des subventions, le montant à
la charge de la commune se serait élevé à 355.146,77 €. La
conjoncture actuelle et nos finances ne permettent pas de
réaliser cet enfouissement pour l’instant.
» Colportage
Nous avons été informés à plusieurs re- prises du passage de colporteurs faisant de la publicité pour différentes choses. Lorsqu’ils sont interrogés par les riverains,
ceux-ci, déclarent être mandatés par la
mairie. Il n’en n’est rien. En 4 années, une
seule fois les agents du cadastre qui en
avaient avisé la mairie ont pu effectuer leur
travail avec l’aval du Maire.
» Aide à l'informatique
Depuis quelques années, des jeunes du village se sont mis au service des plus âgées pour leur permettre de développer la maitrise de l’outil informatique. Le dispositif fonctionne très bien, mais aujourd’hui nous avons besoin de quelques jeunes volontaires pour assurer cette aide au profit des ainés. Si vous êtes in- téressé, vous pouvez prendre contact auprès
de Christian Verscheure ou du secrétariat
de la mairie. Les jeunes inscrits à la Mission
Locale sont également les bienvenus.
» Monument aux Morts
Il y a peu de temps, le monument aux morts pour la France a subi quelques modifications. Les noms des enfants morts aux combats ont été repeints à la main par une associa- tion d’anciens combattants sous la présidence de Monsieur Dufour. Ainsi les sacrifices des jeunes de Breuil le Vert morts dans les combats ne seront pas oubliés. Je remercie les bénévoles qui ont assuré avec beaucoup de soin ce travail minutieux.
La Lettre du Maire - Février 2012 - n° 15 - 3 - La Lettre du Maire - Février 2012 - n° 15 - 4 -
Directeur de la publication : Jean-Philippe VICHARD - Rédacteur en chef : Aliette BALSALOBRÉ Mise en page : Hervé CONDETTE - Impression : SMI - Clermont (Oise) - Février 2012 n° 15 - Crédits photos : Aliette Balsalobré et Droits Réservés -
... Permanences des Élus
Jean-Philippe VICHARD Jeudi de 17H00 à 18H15
Jean-Marie FRANCHE
Danièle PAKONYK
Lundi à tour de rôle
de 17H00 à 18H15
Aliette BALSALOBRÉ
Dominique CHARPENTIER
Christian VERSCHEURE
1er et 3ème samedi
à tour de rôle
de 09H30 à 11H00
Daniel COURTOIS Uniquement sur rendez-vous
Mairie de Breuil-Le-Vert
8 rue du Moulin - 60600 Breuil-Le-Vert
Tél : 03 44 78 35 00 - Fax : 03 44 50 37 77
Courriel : secretariat@mairie-breuil-le-vert.fr
Site Internet : www.mairie-breuil-le-vert.fr
Horaires d’ouverture au Public
L u n d i
[ 10H00 - 11H30 ] [ 15H00 - 18H00 ]
M a r d i
[ 10H00 - 11H30 ] [ 16H00 - 18H00 ]
M e r c r e d i
[ 08H30 - 12H00 ]
J e u d i
[ 10H00 - 11H30 ] [ 15H00 - 18H00 ]
V e n d r e d i
[ 10H00 - 11H30 ] [ 14H30 - 16H30 ]
S a m e d i
1er et 3ème de chaque mois de 09H00 à
11H00
Votre Mairie
Manifestations Communales
Toutes les manifestations à venir de
la commune de Breuil-Le-Vert sont
disponibles sur le site internet de la
Mairie :
w w w. m a i r i e - b r e u i l - l e - v e r t . f r /
manifestations/
Lettres du Maire
Tous les numéros de “La Lettre du
Maire” sont disponibles en téléchar-
gement sur le site internet de la Mai-
rie :
http://www.mairie-breuil-le-vert.fr/
lettremaire/
Réseaux Sociaux
Facebook :
www.facebook.com/mairie.breuil.
le.vert
Twitter :
http://twitter.com/mairieblv
» Cambriolages
Suite à plusieurs cambriolages sur la commune, nous vous recommandons d’observer la plus grande vigi- lance. Fermez portes et fenêtres, cachez vos objets (argent, bijoux, clés de voitures) dans un endroit sécurisé. Si vous possédez un système d’alarme, mettez le en fonctionne-
ment même pour une courte absence. Si vous vous ab-
sentez durablement, prévenez la gendarmerie et la police
municipale.Si malheureusement vous avez été victime d’un
cambriolage, ne touchez à rien et appelez la gendarmerie
en composant le 17.
» Caniveaux
En vertu de l’article L 1311-1 et l’article L 1311-2 du Code de la Santé Publique et de l’article 99-3 du Règlement Sanitaire Type Départemental, il est prévu une contraven- tion de 3ème classe (maximum 450 €) pour l’infraction que constitue la projection d’eau usée, ménagère ou autres sur la voie publique ou dans les caniveaux.
En effet, ces écoulements se déversent dans le réseau plu-
vial et donc plus tard dans les rivières sans compter les infil-
trations dans les nappes phréatiques. Je demande donc à
tous les habitants de la commune de bien respecter cette
interdiction.
Message de Daniel Courtois, Maire-Adjoint Chargé des
associations et, de Aliette Balsalobré, Maire Adjointe chargée de la
communication
Tous les ans, nous éditons au profit des associations de la commune le Bulletin Municipal selon un sys- tème mis en place depuis de nombreuses années. Cette publication est gérée par la commune et par un presta- taire IDEGRIF. C’est pourquoi chaque association a reçu un courrier en date du 9 septembre 2011, l’informant des modalités et impératifs qui lui permettront de pa-
raître dans le bulletin municipal.
Une date butoir fixée au 15 octobre 2011 a été imposée
à toutes les associations leur laissant ainsi 5 semaines
pour répondre.
Nous tenons à remercier toutes les Présidentes et tous
les Présidents qui se conforment à ces impératifs et qui
les ont très bien compris nous facilitant ainsi grande-
ment la tâche.