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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DELIB 87
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DELIB 87)
Thèmes du document : Consommateurs, Bois et produits du bois, Culture et patrimoine,
NY=Æ
en
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
28
SEPTEMBRE
2017
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
28
septembre
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
d'exposition
de
la
mairie
d’Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
FAYE,
Président,
Date
de
convocation
du
Conseil
de
Communauté
: 21
septembre
2017.
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
33
19
8
2
4
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
27
0
0
0
Membres
présents
:
BIDAUD
Jean-Michel,
CHADELAUD
Michel,
DEVAUX
Nathalie,
DUPUY
Nathalie,
FAYE
Jean
Pierre,
GARDELLE
Bruno,
LACOUTURIERE
Michel,
LENOBLE
Monique,
LOURADOUR
Patricia,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PERDUCAT
Daniel,
PERIGAUD
Chantal,
PEYRISSAGUET
Jean-Jacques,
PONS
Gérard,
POURCHET
Pierre,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
TERRIER
Gilles.
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
BAUDEMONT
Dominique
donne
pouvoir
à
DEVAUX
Nathalie,
BODIN
Pascal
donne
pouvoir
à TERRIER
Gilles,
CHABANAT
Christine
donne
pouvoir
à
LOURADOUR
Patricia,
CHAUVERGUE
Laurence
donne
pouvoir
à
DUPUY
Nathalie,
GLANGEAUD
Delphine
donne
pouvoir
à
SIMON
Philippe,
SERRU
Marie-Claire
donne
pouvoir
à
CHADELAUD
Michel,
SIMON
Isabel
donne
pouvoir
à
PONS
Gérard,
VERGNE
Didier
donne
pouvoir
à LENOBLE
Monique.
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
:
DOLLEY
Alain,
ROGER
Edouard.
Absents
:
CAMBOU
Stéphane,
GANE
Isabelle,
MENUCELLI
Thierry,
PLAZANET
Mélanie.
Secrétaire
de
séance
: Nathalie
DEVAUX.
DELIBERATIONS Délibération
n°
87
—
2017
: Extension
et
aménagement
partiel
de
la
Bibliothèque
de
Peyrat
le Château
—
Lot
n° 4
: menuiseries
extérieures
et
intérieures
bois
: autorisation
de
signer
l’avenant
n°
1
Vu
l'ordonnance
n°
2015-899
du
23
juillet
2015
relative
aux
marchés
publics
;
Vu
le décret
n°
2016-360
du
25
mars
2016 relatif
aux
marchés
publics
;
Vu
la délibération
n°
11—
2017
du
29
février
2017
du
Conseil
Communautaire
attribuant
les
marchés
dans
le cadre
de
l'extension
et de
l'aménagement
partiel
de
la
Bibliothèque
de
Peyrat
le Château
;
Monsieur
le
Président
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
que,
dans
le
cadre
de
l’extension
et
l'aménagement
partiel
de
la
Bibliothèque
de
Peyrat
le Château,
le
lot
n°4
: menuiseries
extérieures
et
intérieures
bois
a été
attribué à
l’entreprise
GUILLAUMIE
SARL
pour
un
montant
HT
de
41
706,30
€.
Monsieur
le Président
vous
précise
qu'il
est
nécessaire
de
signer
un
avenant
avec
cette
entreprise.
p.1/2 Monsieur
le
Président
vous
présente
les modifications
:
Montant
HT
du
marché
41
706,30
€
Avenant
n°
1:
moins
value
sur
menuiserie
extérieure
et
intérieure
(trappe
extérieure
et
protection
solaire
commande
par
treuil,
trappe
de
visite,
placard
collecteur
et
coffre
démontable)
et
plus
value
sur
menuiserie
intérieure
et
is
à
eee
cge
:
- 392,91
€
agencement
(rehausse
de
trappe
intérieure,
modification
des
habillages
de
descente
EP,
fourniture
et
pose
de
porte
pour
accès
aux
nourrisses
et
boite
de
dérivation
et
ensemble
démontable
pour
encoffrement
du
CE)
TOTAL
HT
DU
MARCHE
MODIFIE
41
313,39
€
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à l’unanimité
:
-
D'AUTORISER,
Monsieur
le
Président,
à
signer
l’avenant
n°
1
désigné
ci-dessus,
ainsi
que
tous
documents
s’y
rapportant
pour
son
exécution.
Fait
et
délibéré,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A
Eymoutiers,
le 29
septembre
2017
Le
Président,
Jean
Pierre
FAYE
REÇU
A LA
PRÉFECTURE
|
FECTUR
DÉ
LA
HAUTE-VIENNE = 3 OCT.
2077
Acte
rendu
exécutoire
le :
Publié le:
Jo
A+
p.2/2 2
ge
|
Liberté
«
té
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DE
L'ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
Le formulaire
EXE10
est
un
modèle
d'avenant,
qui
peut
être
utilisé
par
le pouvoir
adjudicateur
ou
l'entité
adjudicatrice,
dans
le
cadre
de
l'exécution
d’un
marché
public
ou
d’un
accord-cadre.
{Reprendre
le contenu
de
la mention
figurant
dans
les documents
constitutifs
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.)
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
PORTES
DE
VASSIVIERE
8 RUE
DE
LA
COLLEGIALE
87120
EYMOUTIERS
[indiquer
le nom
commercial
et la
dénomination
sociale
du
titulaire
individuel
ou
de
chaque
membre
du
groupement
titulaire,
les adresses
de
son
établissement
et
de
son
siège
social
(si elle
est
différente
de
celle
de
l'établissement),
son
adresse
électronique,
ses
numéros
de
téléphone
et de
télécopie
et son
numéro
SIRET.
En
cas
de
groupement
d'entreprises
titulaire,
identifier le mandataire
du
groupement.]
ENTREPRISE
GUILLAUMIE
SARL
ZA
DU
MOULIN
CHEYROUX
87700
AIXE
SUR
VIENNE
2
Objet
du
marché
public ou
de
l’accord-cadre
:
(Reprendre
le
contenu
de
la mention
figurant
dans
les documents
constitutifs
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.
En
cas
d’allotissement,
préciser
également
l’objet de
la consultation.
En
cas
d’accord-cadre,
indiquer
l’objet de
ce dernier.)
Lot
n°
04
menuiseries
extérieures
et
intérieures
bois
EXTENSION
ET
REAMENAGEMENT
DE
LA
BIBLIOTHEQUE
DE
PEYRAT
LE
CHATEAU
Date
de
la notification
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre
:
E
Montant
initial du marché
public ou de l'accord-cadre
:
“
Taux
dela
TVA:20%
“Montant
HT:41
706,30
€HT
“Montant
TIC:
50
047,56
€ TTC
!
Formulaire
non
obligatoire
disponible,
avec
sa
notice
explicative,
sur
le site
du
ministère
chargé
de
l'économie. Nom,
prénom
et qualité
nn
.
.
L
du
signataire
(*)
ieu
et
date
de
signature
ï
Signature
Entreprise
GUILLAUMIE
Aïixe-sur-Vienne
5
&
Le
18
septembre
2017
{*)
Le
signataire
doit
avoir
le pouvoir
d’engager
la personne
qu'il
représente.
Pour
l'Etat
et ses
établissements
:
(Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle financier.)
Signature
(représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice) }»
=
=
Guillaumie MENUISERIES
Le
Moulin
Cheyroux
- 87700
ATXE
5/
VIENNE
Tel
: 05.55.70.21.61
- Fax
: 05.55.70.34,75
SIRET : 31275724800017
- code APE
: 43990
e-mail : rene.mariaud@guillaumie.com- site : wuw.guillaumie.com
Assurances:
Responsabilité
en cas
de dommages
matériels
à l'ouvrage
après
réception.
Responsabilité
civile en cours
ou après
travaux
SMABTP,
2 Allée Duke
Ellignton, BP 50013,
87067
LIMOGES
CEDEX
Contrat n° 1247000/001
297497
Devis
N°
09/11385
8 É menuiseries À}
seata74 Gore envupres 3 té cofer sa
ENTREPRISE QUALIFIÉE
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
PORTES
DE
VASSIVIERE
8
RUE
DE
LA
COLLEGIALE
87120
EYMOUTIERS
du
18/09/2017
N/Ref.
COMCOM_VASS-BIBLI-Avo1
1
EXTENSION
DE
LA
BIBLIOTHEQUE
INTERCOMMUNALE
- LOT
04
(Menuiseries
nvtArinnrne
ntintârinnrae
haie)
Avenant
N°1,
LO04,
ind:02.
N°
Désignation
Qté
PVU
PVT
Taux
TVA
1
MENUISERIE
EXTERIEURE
- Fourniture
et
pose.
1.1
|Trappe
extérieure.
u
-1,000
802,31
-802,31
20,00
1.2 | Protection
solaire
commande
par
treuil
avec
coffre
et
coulisses.
u
-1,000|
2534,80|
-2 534,80
20,00
Total
:
-3
337,11
2
|MENUISERIE
INTERIEURE/AGENCEMENT
-
Fourniture
et
pose.
2.1 | Trappe
de
visite
600x800,
El30.
Fourniture
au
lot
platrerie.
u
-2,000
178,02
-356,04
20,00
2.2 | Placard
collecteur.
u
-1,000
837,74
-837,74
20,00
2.3 | Coffre
démontable.
u
-1,000
426,74
-426,74
20,00
Total
:
-1
620,52
3
|MENUISERIE
INTERIEURE
- Fourniture
et
pose.
8.1
|Rehausse
de
trappe
interieure.
u
2,000
78,63
157,26
20,00
3.2 | Modification
des
habillages
des
descente
EP,
avec
épaisseur
supplémentaire
d'ossature,
isolant
supplémentaire,
bardage
à
claire
voie
pose à
l'angle
supplémentaire,
habillages
tableaux
élargis.
u
2,000
958,45
1 916,90
20,00
Total
:
2
074,16
4
| AGENCEMENT
- Suite
réunion
du
12/09/17 -
Fourniture
et
pose.
TVA
INTRACOMMUNAUTAIRE
: FR
68312757248 COMCOM_VASS-BIBLI-Avoi
1
Devis
N°
09/11385S.Z
N°
Désignation
U.
Qté
PVU
PVT
Taux
TVA
4.1 | Porte
pour
accés
aux
nourrisses
et boite
de
dérivation,
en
panneau
lamellé
collé
Epicea,
ensemble
avec
quincaillerie
invisible
et
imposte
fixe,
carré
visible
pour
ouverture,
à
peindre.
u
1,000!
1 404,23
1 404,23
20,00
4.2 | Ensemble
tridimensionnel
démontable,
pour
encoffrement
du
CE,
ossature
de
fixation,
ensemble
complétement
démontable,
fixation
par
vis
avec
tête
bombée,
à
peindre.
.
u
1,000!
1 086,33
1
086,33
20,00
Total
:
2
490,56
Montant
HT.
-392,91
£ur
T.V.A.
à
20,00
-78,58
£ur
Montant
T.T.C.
-471,49
£€ur