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Conseil Municipal - 10 CM 23 05 2016 Tarifs ateliers de Théâtre du Forum
Document publié le Lundi 23 mai 2016 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 10 CM 23 05 2016 Tarifs ateliers de Théâtre du Forum)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
COMMUNE DE NIVILLAC
Arrondissement de Vannes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil seize
Le vingt-trois mai
Le conseil municipal de la commune de NIVILLAC dûment convoqué,
S’est réuni en session ordinaire à vingt heures en mairie
Sous la présidence de Monsieur GUIHARD Alain, Maire
Date de convocation du conseil municipal : le 13 mai 2016
Conseillers en exercice : 27 Conseillers présents : 25 Votants : 26
PRESENTS: Mme AMELINE Yolande- M. BOCENO Julien- M. BOUSSEAU Yannick- M. BUESSLER-
MUELA Patrick- M. CHATAL Jean-Paul- M. CHESNIN Nicolas- M. DAVID Gérard- M. DAVID Guy-
Mme DENIGOT Béatrice- Mme DESMOTS Isabelle- Mme GERARD-KNIGHT Marie-Noëlle- Mme
GICQUIAUX Cécile- Mme GRUEL Nathalie- M. GUIHARD Alain- Mme HUGUET Evelyne- Mme
LEVRAUD Françoise- M. LORJOUX Laurent- M. OILLIC Jean-Paul- Mme PANHELLEUX Françoise-
Mme PERRAUD Chantal- Mme PERRONNEAU Claire-Lise- Mme PHILIPPE Jocelyne- M. PRAT Pierre-
M. SEIGNARD Jérôme- M. TATTEVIN Frédéric
ABSENTS EXCUSÉS : M. BRIAND Jean-Yves- M. FREOUR Jean-Claude
POUVOIRS : M. FREOUR Jean-Claude à M. OILLIC Jean-Paul
Secrétaire de séance : M. SEIGNARD Jérôme
Délibération n°2016D59 : Tarification des ateliers « théâtre »
La Commune a dénoncé les cinq heures d'ateliers « théâtre » du CAEM « La Musique des
Arts » à compter de la rentrée de septembre 2016 car ceux-ci ne correspondaient pas à son attente.
Il est donc proposé d'intégrer ces activités au programme des activités culturelles du
Forum. Un intervenant en assurerait l’animation.
Ceux-ci fonctionneraient le mercredi après-midi pour les enfants et le mercredi soir
pour les adultes sous réserve, pour ces derniers, d’un minimum de 6 participants.
Ce service serait financé par les participations des usagers conformément au tableau ci-
joint. Les recettes correspondantes seraient encaissées par l'intermédiaire de la régie existante du
Forum.
Compte tenu de ces éléments, l’assemblée est invitée à se prononcer sur :
- La création des ateliers « théâtre » dans la cadre des activités culturelles du Forum,
- La tarification de ces ateliers,
- L’encaissement des recettes par l'intermédiaire de la régie du Forum.
Le conseil municipal, après délibération,
Considérant l'intérêt de développer des ateliers « théâtre » dans le cadre des activités
culturelles du Forum,
Délais et voies de recours :
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de RENNES dans un délai de 2 mois à
compter de sa publication. Considérant que les activités « théâtre » du CAEM ne correspondent pas à l’attente de
de la Commune,
Entendu l'exposé du Maire,
- Décide à l’unanimité la création à compter de la rentrée de septembre 2016 d'ateliers
« théâtre » dans le cadre des activités culturelles du Forum,
- Fixe les tarifs annuels suivants :
NIVILLAC EXTÉRIEURS
Enfants | Tarifs annuels Enfants | Tarifs annuels
7-9 ans 240 € 7-9 ans 255€
10-12 ans 255€ 13-12 ans 270€
13-16 ans 255€ 13-16 ans 270€
NIVILLAC EXTÉRIEURS
Adultes | Tarifs annuels Adultes Tarifs annuels
360 € 375 €
- Précise que les ateliers adultes ne seront mis en place qu'avec un minimum de six
participants et que les ateliers « enfants/ados » ne seront mis en place qu'avec un
minimum de cinq inscriptions,
- Autorise l’encaissement des recettes de ces ateliers dans le cadre de la régie de
recettes du Forum.
Pour extrait conforme,
Cette délibération annule et remplace la délibération 2016D49 visée le 25/05/2016 suite
à une erreur de retranscription des montants.
Le Maire,
Alain GUIHARD
Délais et voies de recours :
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de RENNES dans un délai de 2 mois à
compter de sa publication.