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Document publié le Lundi 7 décembre 2020 par la commune d'Anses-d'Arlet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 7 Decembre 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Environnement,
Page 1 Ville de Les Anses d’Arlet - Hôtel de Ville - Rue Félix Eboué – 97217 Les Anses d’Arlet Tél : 0596 68 62 02 / Fax : 0596 68 68 38 / Mail : mairie@mairie-anses-arlet.fr / Site : www.ville-ansesdarlet.fr
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 7 DECEMBRE 2020
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis le Lundi 7 Décembre 2020, à l’Hôtel de Ville
sur convocation de Monsieur le Maire, en date du Mardi 1er Décembre 2020.
La séance débuta à 17h06 avec 14 présents sous la présidence de Monsieur Eugène LARCHER,
assisté du secrétaire de séance Monsieur Emile SAINT-AIME.
Etaient présents : Mmes : Marie-Josée LUCEA, Joséline DELBOIS, Louisa PLUMBER (à 18h17),
Yannick YO, Michelle MARTINES, Mirette LETUR, Marie-Hélène PORSAN, Nathalie CHOTARD,
Sylvia BOSQUI, Lucie QUENNECART, Michaelle DINAL
MM : Eugène LARCHER, Éric NAUD, Christian LARCHER, Claude COLOMBE, Yves JEAN-
JOSEPH, Emile SAINT-AIME, Roger BADINOS, Mickaël CHARMET, Jocelyn MELINARD
Procurations : Mme Louisa PLUMBER à M. Claude COLOMBE, Mme Sabine ANGELY à M. Emile
SAINT-AIME, M. David DINAL à Mme Lucie QUENNECART, M. Henri GROS-DESORMEAUX à
Mme Michaelle DINAL
Absents : Mme : Elisa PAULIN
M. : Louis-Charles ADE, José JEAN-BAPTISTE
Absents excusés : Mme : Néant
M. : Raymond SIFFLET
Personnels administratifs : Jessica JOSEPH, Directrice Générale des Services, Gwenaëlle
MELINARD, Finances Ressources Internes et Gestion, Margaretha LETORD, Administration
Générale Service à la Population
Ordre du jour :
M. Le Maire annonce l’ordre du jour auquel il ajoute 3 questions additives.
L’ordre du jour modifié est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
1) ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26
OCTOBRE 2020
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du Lundi 26 Octobre 2020 est
approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
2) DELIBERATIONS
1. FINANCES RESSOURCES INTERNES ET GESTION
A. Finances et Budget
Approbation du projet et du plan de financement « Réhabilitation d’une
Maison Communale qui accueillera les locaux de la Police Municipale »
Approuvés à l’unanimité des membres présents et représentés.
Approbation du projet et du plan de financement « Travaux de désamiantage
avant démolition des latrines de Grande-Anse »
Approuvés à l’unanimité des membres présents et représentés. Page 2 Ville de Les Anses d’Arlet - Hôtel de Ville - Rue Félix Eboué – 97217 Les Anses d’Arlet Tél : 0596 68 62 02 / Fax : 0596 68 68 38 / Mail : mairie@mairie-anses-arlet.fr / Site : www.ville-ansesdarlet.fr
Approbation du projet et du plan de financement « Travaux d’accessibilité
dans les bâtiments communaux de la Ville de Les Anses d’Arlet »
Approuvés à l’unanimité des membres présents et représentés.
Approbation du plan de financement « Aménagement Touristique de Grande-
Anse : Etudes de maîtrise d’œuvre et techniques jusqu’au projet DCE »
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
Décision Modificative n°3 : Virements de crédits
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
B. Gestion des Ressources Humaines
Approbation du nouvel organigramme
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
2. URBANISME HABITAT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
A. Aménagement Habitat et Valorisation du Foncier
Validation de l’emprise foncière à céder à la SCI COLEA
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
B. Urbanisme
Transfert de la compétence du Plan Local d’Urbanisme à la CAESM
Point reporté à une prochaine séance du Conseil Municipal.
3. ADMINISTRATION GENERALE
Désignation d’un suppléant au sein de la « Conférence Intercommunale du
Logement (CIL) »
La désignation de Mme Joséline DELBOIS est approuvée à l’unanimité des membres
présents et représentés.
Désignation d’un élu au sein du COPIL « Grande Randonnée SUD
MARTINIQUE » de la CAESM
La désignation de M. Christian Larcher est approuvée à l’unanimité des membres présents
et représentés.
4. FINANCES RESSOURCES INTERNES ET GESTION
A. Gestion Ressources Humaines
Création de poste
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
Approbation du Règlement Intérieur des services
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
5. URBANISME HABITAT DEVELOPPEMENT DURABLE
Participation de la Ville à l’Appel à projet « Continuité Cyclable »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
3) QUESTIONS DIVERSES
Ces questions seront inscrites dans le PV du Conseil qui vous sera transmis ultérieurement.
Fin de la séance du Conseil Municipal à 19h34.