Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 12 07 liste des deliberations
Déliberation - 2023 07 12 liste deliberations
Déliberation - liste des deliberations du 22 avril 2026
Déliberation - liste des deliberations du 7 octobre 2024
Déliberation - liste des deliberations du 9 decembre 2024
Compte-Rendu - 14 mars 2016
Déliberation - 2025 12 09 liste des deliberations
Déliberation - Liste délib° CC 11 12 2024?t=1738068990
Déliberation - 2023 10 05 liste des deliberations
Procès Verbal - 2023 03 24 PV CM
Déliberation - 2023 12 11 liste des deliberations
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Neuvic.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 11 liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Commune de Neuvic sur l’Isle Conseil municipal
Mairie du lundi 11 décembre 2023
Liste des délibérations
N° de l’acte Titre Vote
2023_12_11_I_a Décision modificative pour prendre en compte les écritures comptables d’intégration des travaux réalisés en régie Approuvée à l’unanimité
2023_12_11_I_b Décision modificative pour ajuster les crédits du chapitre 65 - subventions aux associations Approuvée à l’unanimité
2023_12_11_II Subventions de fonctionnement aux associations – attributions 2023 Approuvée à l’unanimité
2023_12_11_III Ouverture par anticipation des crédits de l’exercice 2024 – disposition budgétaire applicable avant le vote du budget primitif 2024 pour les dépenses d’investissement Approuvée à l’unanimité
2023_12_11_IV Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations avant le passage de la M14 à la M57 Approuvée à l’unanimité
2023_12_11_V_a Demande de subvention de l’Etat au titre des crédits de la DETR 2024 – le projet de réhabilitation de « l’ancienne perception » en pôle de pratiques artistiques. Approuvée à l’unanimité
2023_12_11_V_b Demande de subvention à l’Etat au titre du Fonds vert 2024 – modernisation de l’éclairage public Approuvée à l’unanimité
2023_12_11_VI Opération d’éclairage public avec le SDE – remplacement d’un foyer rue Sainte Béatrix Québec Approuvée à l’unanimité
2023_12_11_VII Mise en vente d’un terrain route de Saint Severin d’Estissac Approuvée à l’unanimité
2023_12_11_VIII Incorporation dans le domaine communal d’une parcelle présumée sans maître – Rue Paul Schmitt Approuvée à l’unanimité
2023_10_05_XV Demande d’étude éclairage public extension route de la Gare – entre la Gare et les maisons doublaudes Approuvée à l’unanimité
Publié et affiché à Neuvic sur l’Isle, le 12 décembre 2023.
Paulette DOYOTTE, maire.