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Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Neuvic.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 07 12 liste deliberations)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Institutions publiques, Banque,
Commune de Neuvic sur l’Isle Conseil municipal
Mairie du mercredi 12 juillet 2023
Liste des délibérations
N° de l’acte Titre Vote
2023_07_12_II Autorisation d’ouverture des commerces de détail non alimentaire, douze dimanches par an – année 2024 Approuvée à l’unanimité
2023_07_12_III Participation du Conseil départemental pour l’utilisation des équipements sportifs de la commune, par les collégiens Approuvée à l’unanimité
2023_07_12_IV Décision modificative : - budget lotissement des chênes.................................................................. Approuvée à l’unanimité
2023_07_12_V
Acquisition de parcelles de terrain :
- sur le secteur du boulodrome (réserve foncière) ................................
- route des Jeannetoux dans le cadre des travaux de la 18ème tranche
d’assainissement..........................................................................................
Approuvée à l’unanimité
Approuvée à l’unanimité
Publié et affiché à Neuvic sur l’Isle, le 13 juillet 2023.
Paulette DOYOTTE, maire.