Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 72026 071167800 1424 16032026
Déliberation - delib 102025 091203800 1422 25032025
Déliberation - delib 652024 003355100 1201 17102024
Déliberation - delib 312026 024875300 1018 02042026
Déliberation - delib 842024 039436400 1426 22112024
Déliberation - delib 12026 017782400 1128 23042026
Déliberation - delib 132025 021412100 1424 25032025
Déliberation - delib 852024 052508400 1427 22112024
Déliberation - delib 232025 074086800 1058 26052025
Déliberation - delib 782024 057698600 1038 21102024
Déliberation - delib
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bucquoy.
Lien du pdf (Déliberation - delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
COMMUNE
DE
BUCQUOY DEPARTEMENT
DU
PAS
DE
CALAIS
CANTON
DE
BAPAUME DELIBERATION N°5/2026 Objet : Vente
de
d’épareuse
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
le
a
Mane
9n7€
F\
F1
2 MARS
2076
[|
|
y
Envoyé
en
préfecture
le
12/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2026
Publié
le
ID
: 062-216201814-20260306-D5_2026-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
06
mars,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
d’Eugène
DELAMBRE,
en
suite
de
convocation
en
date
du
02
mars
2026
dont
un
exemplaire
a été
affiché
à
la
porte
de
la Mairie.
Présents
: Eugène
DELAMBRE,
Catherine
ACCART,
Bruno
VIENNE,
Luc
ADAMS,
Arnaud
BARBET,
Bernard
FIEF,
Manuella
BERNASINSKI
(arrivée
à
19h22),
Nathalie
BISSETTE,
Benjamin
DALLE,
Juliette
DUNAIJSKI,
Anne-Marie
BARBIER,
Laurent
MUCHEMBLED,
Catherine
GERARD. Absents
excusés
: Magalie
BOUTEMY,
Annaëlle
VERHAEGHE
Procurations : Magalie
BOUTEMY
donne
procuration
à
Nathalie
BISSETTE
Anaëlle
VERHAËGHE
donne
procuration
à Juliette
DUNAJSKI
Secrétaire
: Juliette
DUNAJSKI
La
séance
ouverte,
Monsieur
DELAMBRE
informe
qu'il
serait
préférable
de
vendre
l’épareuse
achetée
par
la commune
en
2021
car
celle-ci
est
peu
utilisée.
De
plus,
il revient
moins
cher
de
faire
effectuer
les
prestations
d’élagage
à
un
prestataire
extérieur.
Il propose
de
la vendre
20
000€
TTC.
A
la majorité
des
membres
présents
et
représentés
(12
voix
pour
dont
2
procurations,
1
abstention
et
2
voix
contre),
Monsieur
DELAMBRE
est
autorisé
à
vendre
l’épareuse
et
à
signer
tous
les
documents
administratifs
et
comptables
s’y
afférents.
FAIT
ET
DELIBERE
EN
SEANCE,
LES
JOURS
MOIS
ET
AN
SUSDITS
ET
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
LES
MEMBRES
PRESENTS.
Le
Maire,
:
Eugène
DELAMBRE
/