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Déliberation - Liste des deliberations conseil du 20 03 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ayguesvives.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil du 20 03 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Kg ses /
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du vendredi 20 mars 2026 à 20H30
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour Décision | Pour | Contre | Abstention
2026-02-01 : détermination du nombre d'adjoints et de . 21 0 0
conseillers délégués
2026-02-02 : détermination du montant des indemnités g 21 0 0
de fonctions des élus locaux
2026-02-03 : délégation au maire de certaines g 21 0 0
attributions du Conseil Municipal
2026-02-04 : fixation du nombre et élection des - 21 0 0
membres du CCAS
2026-02-05 : élection des membres du Conseil du CAO x 21
0 0
2026-02-06 : branchement de 3 caméras de vidéo k 21 0 0
protection : SDEHG
2026-02-07 : prêt relais FCTVA x 21 : 0 0
2026-02-08 : convention de partenariat avec le
SICOVAL : sessions de formations BAFA-BAFD dans x 21 0 0 le cadre de la CTG
2026-02-09 : convention de mise à disposition du x 21 0 0
FABLAB d’Ayguesvives
2026-02-10: convention de partenariat avec le
SICOVAL : « Parcours Patrimoine » * 2 0 8
2026-02-11 : convention de prestation de service avec x 21 0 0
le SICOVAL pour la modification simplifiée du PLU
Le 20/03/2026,
Mairie d'Ayguesvives — Département de la Haute-Garonne — Place du Fort — 31450 Ayguesvives A 1( \1j=
Tél : 05.61.81.92.57 - www.ayguesvives.fr — mairie@ayguesvives.fr à ne «D
Le Sud-Est
Toulousain