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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freney-d'Oisans.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
CUMMUNE DU EKENEY D'UISANS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29/11/2023
Nombre de membres en exercice : 11 Présents : 9
Votants : 10 Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 10
Délibération N° 2023 — 32 : Budget 2023 - Décision modificative n° 2
L’an deux mille vingt-trois et le vingt-neuf novembre à 20 heures, le Conseil Municipal, convoqué le 15
novembre 2023, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Christian PICHOUD, Maire
Étaient présents : PICHOUD Christian, OUGIER Jean-Patrick, OUGIER Isabelle, PISTOLET William, DUSSERT Cédric, MAYET Christelle, JOUFFREY Camille, GUITHON Bernard, CROUZET Louisette Étaient absents et excusés : DUSSERT Sandrine, DIEUDONNE Laurent Pouvoirs : DUSSERT Sandrine donne pouvoir à Jean Patrick OUGIER Secrétaire de séance : Jean Patrick OUGIER
Le Maire informe le Conseil Municipal des ajustements budgétaires nécessaires pour permettre à la bonne exécution budgétaire.
Il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser le transfert de crédits dont le détail figure dans le tableau ci-après.
LL Dépenses a Recettes (1)
DÉSIGTaon Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation crédits de crédits crédits de crédits
INVESTISSEMENT
D-2128 : Autres agencaments et aménagements 0.00 € 3 280.00 € oo 000€
R-2031 : Frais d'études 0.00 € 0.00 € 000€ 3 360.00 €
TOTAL 041 : Opérations patrimoniales 0.00 € 3 360.00 € 0.00€ 2360.00 €
D-21382 : Instal générales . des constructions - Bâtiments 80 000.00 €] 0.00 € 0.00 # 000€ privés
TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 80 000.00 € 0.00€ 0.00 € 000€
D-2314 : Constructions sur sol d'autrus (en cours) 9.00 € 80 000.00 €] 0.09 € 0.00 €
TOTAL D 23 : Immobilisations en cours 0.00 €] 80 000.00 € 0.00 € 0.00 €
Total INVESTISSEMENT 80 000.00 € 83 360.00 € 900€ 3360.00 €
Total Général 3 360.00 € 3 360.00 €
Le Maire propose au Conseil Municipal la décision modificative n°2 telle que définie dans le tableau ci- dessus.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- __ APPROUVE la Décision modificative n°2 modifiant les comptes du budget primitif 2023 telle qu’indiquée dans le tableau ci-dessus
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Maire,
PICHOUD Christian