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Conseil Municipal - 202308 Installation Conseil Municipal 2023
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Saint-Béat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 202308 Installation Conseil Municipal 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 16/02/2023
REPUBLIQUE FRANCAISE
HAUTE-GARONNE Reçu en préfecture le 16/02/2023 RE
Publié le .
ID : 031-200081198-20230127-20230827012023-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de SAINT-BEAT-LEZ
Nbre de Conseillers : 15
En exercice: 15 L’an deux mille vingt-trois le 27 janvier à 20H00 Présents : 13 Le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est Votants : 15 réuni au nombre prescrit par la loi en séance ordinaire, dans le lieu habituel Pour : 15 de ses séances
Contre : 00 Date de la convocation : 23 janvier 2023 Abstention : 00 Date d’affichage : 23 janvier 2023
Présents : ARNAUNE Julien, BOUCHE Mickael, BRON Karine, CAPDEVILLE Alain, CHANGEUX Anna, FONDEVILLA Ghislain, MARTINEZ Guy, MINATCHY Adeline, NOUGUES André, PEREFARRES Charlotte, POISSON Chantal, ROUX Gérard, RUBIO MAZARIO Fidel,
Absents : ANDRE Michèle, DREYER Guy,
Procuration : ANDRE Michèle donne procuration à BOUCHE Mickael DREYER Guy donne procuration à NOUGUES André.
Mr ROUX Gérard a été nommé secrétaire
Objet : Installation du Conseil Municipal, élection du Maire et des Adjoints.
La séance a été ouverte sous la présidence de Madame CHANGEUX Anna Maire par intérim, qui après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections municipales et partielles et a déclaré installer :
01 — Monsieur NOUGUES André 176 voix, Elections du 23/03/2020 02 — Madame BRON Karine 176 voix, Elections du 23/03/2020 03 — Monsieur ROUX Gérard 176 voix, Elections du 23/03/2020 04 — Monsieur ARNAUNE Julien 162 voix Elections du 23/03/2020 05 — Madame ANDRE Michèle 162 voix, Elections du 23/03/2020 06 — Monsieur MARTINEZ Guy 160 voix, Elections du 23/03/2020 07 — Madame CHANGEUX Anna 159 voix, Elections du 23/03/2020 08 — Monsieur DREYER Guy 155 voix, Elections du 23/03/2020 09 — Mr CAPDEVILLE Alain 135 voix Elections du 23/03/2020 10 —- Mme PEREFARRES Charlotte 142 voix Elections du 27/01/2023 11 — Mr RUBIO MAZARIO Fidel 128 voix, Elections du 27/01/2023 12 — Mr FONDEVILLA Ghislain 125 voix, Elections du 27/01/2023 13 - Mme POISSON Chantal 117 voix, Elections du 27/01/2023 14 —- Mr BOUCHE Mickaël 115 voix, Elections du 27/01/2023 15 —- Mme MINATCHY Adeline 113 voix, Elections du 27/01/2023
dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Monsieur NOUGUES André, doyen d'âge des membres du conseil, a pris ensuite la présidence.
ELECTION DU MAIRE :
Premier Tour de scrutin :
Le président, après lecture des articles L 2122-4, L.2122-7 et L.2122-8 du Code général des
collectivités territoriales, a invité le conseil a procédé à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par les articles L.2122-4 et L. 2122-7 du code général des collectivités territoriales. Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président, son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Envoyé en préfecture le 16/02/2023
Reçu en préfecture le 16/02/2023
Publié le
ID : 031-200081198-20230127-20230827012023-DE Le dépouillement du vote a donné le résultat suivant : Nombre de votants : 15
Mme CHANGEUX Anna : 14 voix
Mme CHANGEUX Anna ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Maire et a été immédiatement installée.
ELECTION DU 1° ADJOINT :
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de Madame CHANGEUX Anna, élue maire, à l’élection du premier adjoint.
Premier Tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné le résultat suivant :
Nombre de votants : 15
Mr MARTINEZ Guy : 14 voix
Mr MARTINEZ Guy ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 1er adjoint et a été immédiatement installé,
ELECTION DU 2° ADJOINT :
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de Madame CHANGEUX Anna, élue maire, à l’élection du deuxième adjoint.
Premier Tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné le résultat suivant :
Nombre de votants : 15
Mr ROUX Gérard : 15
Mr ROUX Gérard ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 3î"° ADJOINT :
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de Madame CHANGEUX Anna, élue maire, à l’élection du troisième adjoint.
Premier Tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné le résultat suivant :
Nombre de votants : 15
Mme BRON Karine : 15
Mme BRON Karine ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée adjointe et a été immédiatement installée,
Aïnsi fait et délibéré, en Mairie, les jours mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
La Maire
CHANGEUX Anna,