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unknown - Grand Annecy - DEL 2026 104 Designation representants organismes exterieurs
Document publié le Dimanche 18 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - DEL 2026 104 Designation representants organismes exterieurs)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Environnement,
DEL-2026-104
Nombre de
membres en
exercice
96
Présents et
représentés
92
Délibération
Date de mise
en ligne
Déposée en
Préfecture le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU GRAND ANNECY
SEANCE du 18 JUIN 2026
L’an deux mille vingt-six
Le dix huit du mois de juin à dix-huit heures
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE du Grand Annecy, dûment convoqué en séance officielle le onze juin deux mille vingt-six, s'est réuni Cap Périaz (Annecy - Seynod) en séance Ordinaire sous la présidence de Antoine ARMAND, Président.
Etaient présents
Christian ABRARD, Jean-Pascal ALBRAN, Catherine ALLARD, Annabel ANDRÉ, Christian ANSELME, Antoine ARMAND, Isabelle ASTRUZ, Peggy BAJEUX, Daniele BALBO, Rémi BATS, Michel BEAL, Alain BEXON, Nicole BLOC, Jocelyne BOCH, Nicole BOCQUET, Franck BOGEY, Valérie BONNEFOY-VERNAY, Marie BOSSON, Thomas BOUVARD, Pierre BRUYERE, Clémence CALLIES, Antoine CARRÉ, Sylvie CATALANO , François CHARLES, Josette CHARVIER, Agnès COLOMBET, Xavier CUTTAZ, Bernard DAGAND, Max DAGAND, Roland DAVIET, Nathalie DE BREDA, Isabelle DIJEAU, Adeline DUCHÉ, Fabienne DULIEGE, Denis DUPERTHUY, Julien EFFNER, Servane ELOY, Chantale FARMER, Anne FUMEX, Marcel GIANNOTTY, Jean-François GIMBERT, Aurélia GOMILA, Frédéric GONDA, Valérie GONZO- MASSOL, Antoine GRANGE, Séverine GRARD, Ségolène GUICHARD, Brieuc HUON, Pierre JACQUET, Sarah KLILIB, Karine LEROY, Myriam LHUILLIER, Pierrick LUCAS, Bruno LYONNAZ, Philippe MACHEDA, Vincent MANI, Antoine de MENTHON, Magali MUGNIER, Alexandre MULATIER-GACHET, Catherine PACORET, Céline PERNICI, Christian PETIT, Thierry PORTAFAIX, Jean-Claude PROVENT, Dominique PUTHOD, Alexandre RICHEFORT, Véronique RIOTTON, Guillaume ROIT-LEVÊQUE, Marc ROLLIN, Pascal SCIABBARRASI, Christophe SIBILLE, Arnaud STEFANUTTI, Raphaël STOJIC, Lionel TARDY, Moufida TENANI, Laure TOWNLEY-BAZAILLE, Olivier TRIMBUR, Béatrice VALLEJO, Philippe VANSTEENKISTE, Christian VIVIAND
Avaient donné procuration
Jacques ARCHINARD à Christian ABRARD, Pascal BASSAN à Magali MUGNIER, Vanessa BRUNO à Antoine ARMAND, Michel DE VILLA à Sarah KLILIB, Khadouj EL BARKAOUI à Arnaud STEFANUTTI, Anthony GRANGER à Clémence CALLIES, Camille GUENIN à Pierre JACQUET, Aurélien MODURIER à Alexandre MULATIER- GACHET, Frédéric MOINE à Marie BOSSON, Philippe MORIN à Roland DAVIET, Philippe PERRET à Nicole BLOC, Laure SOYEZ à Laure TOWNLEY-BAZAILLE
Etaient excusé(e)s
Gulcan ASLAN-UZUNER, Vincent de CRAYENCOUR, Hugo ROUX, Gilles VIVIANT
Franck BOGEY est désigné(e) en qualité de Secrétaire de séance
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20260618-DEL_2026_104-DE en date du 24/06/2026 ; REFERENCE ACTE : DEL_2026_104
24 JUIN 2026
24 JUIN 2026 OBJET
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU GRAND ANNECY DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
Antoine ARMAND, rapporteur
Vu la délibération du Conseil communautaire n° DEL-2026-91 du 13 mai 2026 désignant les représentants du Grand Annecy dans les organismes extérieurs et notamment au SILA ;
Considérant que M. Gilbert PAULY (Bluffy) a été désigné au SILA en lieu et place de M. Sylvain STIHLE (Bluffy) ;
Considérant la démission en date du 4 juin 2026 de M. François BODART, conseiller municipal d’Epagny-Metz-Tessy, en sa qualité de représentant du Grand Annecy au Comité du SILA ;
Considérant la proposition de remplacer M. François BODART par M. Joseph PELLARIN, maire-adjoint de la commune d’Epagny-Metz-Tessy, au Comité du SILA ;
Considérant la démission en date du 11 juin 2026 de M. Christian PETIT, conseiller communautaire, en sa qualité de représentant du Grand Annecy au comité syndical du SCOT du Bassin annécien ;
Considérant la proposition de remplacer M. Christian PETIT par Mme Annabel ANDRE, conseillère communautaire, au comité syndical du SCOT ;
Le Grand Annecy étant représenté dans de nombreux organismes et syndicats, il convient de procéder à la désignation de ses représentants dans tous les organismes énumérés dans le tableau joint en annexe.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :
de désigner :
- les représentants énumérés dans le tableau joint en annexe ;
- Messieurs Sylvain STIHLE et Joseph PELLARIN comme représentants du Grand Annecy au comité syndical du SILA ;
- Madame Annabel ANDRE comme représentante du Grand Annecy au comité syndical du SCOT.
LA DÉLIBÉRATION A ÉTÉ ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Voix POUR : 92
Le secrétaire de séance
Franck BOGEY
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation,
la Directrice Générale,
Virginie AULAS
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20260618-DEL_2026_104-DE en date du 24/06/2026 ; REFERENCE ACTE : DEL_2026_104 Conseil communautaire du 18 juin 2026
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DANS LES SYNDICATS ET LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20260618-DEL_2026_104-DE en date du 24/06/2026 ; REFERENCE ACTE : DEL_2026_104 ORGANISME TITULAIRE Prénom NOM, Commune SUPPLEANTS Prénom NOM, Commune MODALITES D'ELECTIONS / DESIGNATIONS
Sous-commission départementale pour
l'accessibilité des personnes
handicapées
1 - Alexandre MULATIER-GACHET 1 - Béatrice VALLEJO
La sous-commission se réunit le mardi tous les 15 jours,
notamment pour émettre des avis sur les projets relatifs ERP,
et des avis pour les demandes de dérogation concernant ces
ERP. Elle est très rarement saisie concernant les dossiers de
voirie (de mémoire, 1 ou 2 dossiers en 2025) et encore plus
rarement concernant les SDAP.
Collège des Balmettes à Annecy
419 élèves 1 - Vincent MANI (Annecy)
Collèges de - 600 élèves
Article R421-16 du code de l’éducation Conseil d'Administration
Conseil d'Administration
1 représentant de l'EPCI à titre consultatif
(attention aux doublons avec les communes)
Collège Jacques Prévert à Annecy
(Meythet)
546 élèves
1 - Julien EFFNER (Annecy) 1 représentant de l'EPCI à titre consultatif
Collège Beauregard à Annecy
593 élèves 1 - Catherine PACORET (Annecy) 1 représentant de l'EPCI à titre consultatif
Collège des Barattes à Annecy
574 élèves 1 - Laure SOYEZ (Annecy) 1 représentant de l'EPCI à titre consultatif
Collège Simone Veil à Poisy
522 élèves 1 - Nicole BLOC (Poisy) 1 représentant de l'EPCI à titre consultatif
Collège Jean Monnet à Saint-Jorioz
532 élèves 1 - Agnès COLOMBET (St-Jorioz) 1 représentant de l'EPCI à titre consultatif
Collège René Long à Alby-sur-Chéran
589 élèves 1 - Christian ABRARD 1 représentant de l'EPCI à titre consultatif
Collège Raoul Blanchard à Annecy
678 élèves 1 - Denis DUPERTHUY (Annecy)
Collèges de + 600 élèves et lycées
Article R421-14 du code de l’éducation
Conseil d'Administration
1 représentant de l'EPCI (attention aux doublons avec les
communes)
Collège d'Evires à Annecy
719 élèves 1 - Alice DUSSOLIER (Annecy) 1 représentant de l'EPCI
Collège Le Semnoz à Annecy
732 élèves 1 - Peggy BAJEUX (Annecy) 1 représentant de l'EPCI
Collège du parmelan à Groisy
811 élèves 1 - Christian ANSELME (Fillière) 1 représentant de l'EPCI
Lycée Berthollet 1 - Laure TOWNLEY-BAZAILLE (Annecy) 1 représentant de l'EPCI
Lycée Sommeiller 1 - Céline PERNICI ( Annecy) 1 représentant de l'EPCI
Lycée Gabriel Fauré 1 - Myriam LHUILIER (Annecy) 1 représentant de l'EPCI
Lycée Lachenal 1 - Aurélia GOMILA (Villaz) 1 représentant de l'EPCI
Lycée Baudelaire 1 - Peggy BAJEUX (Annecy) 1 représentant de l'EPCI
Lycée des Carillons 1 - Christian PETIT (Annecy) 1 représentant de l'EPCI
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20260618-DEL_2026_104-DE en date du 24/06/2026 ; REFERENCE ACTE : DEL_2026_104 ORGANISME TITULAIRE Prénom NOM, Commune SUPPLEANTS Prénom NOM, Commune MODALITES D'ELECTIONS / DESIGNATIONS
Lycée Gordini 1 - Annabel ANDRÉ (Annecy) 1 représentant de l'EPCI
Commission consultative de
l'environnement de l'aérodrome
d'Annecy / Meythet
1 - Ségolène GUICHARD (Epagny-Metz-
Tessy)
2 - Pierre BRUYERE (POISY)
3 - Valérie GONZO-MASSOL (Annecy)
4 - Julien EFFNER (Annecy)
1 - Sylvie CATALANO (Epagny-Metz-
Tessy)
2 - Moufida TENANI (Poisy)
3 - Clémence CALLIES (Annecy)
4 - Vincent MANI (Annecy)
Article R571-73 et L 571-13
du code de l'environnement
4 titulaires + 4 suppléants
Issus du Conseil de communauté
Commission de suivi des sites
(protection de l'environnement du dépôt
pétrolier)
1 - Christian ABRARD 1 - Marc ROLLIN
Président du GA ou son représentant et son suppléant (Arrêté
préfectoral du 11 janvier 2021)
Collège "Elus des collectivités territoriales" =
le Président de l'EPCI ou son représentant
+ le Maire de la commune d'Annecy ou son représentant
+ le Président de l'association des maires ou son représentant
+ le Président du Conseil Régional ou son représentant
Institut des risques majeurs (Irma) 1 - Christian ABRARD 1 - Marc ROLLIN 1 représentant tiulaire et 1 représentant suppléant à l'Assemblée Générale
PLS-ADIL 74 1 - Franck BOGEY / 1 représentant à l'assemblée générale et au conseil d'administration Désigné par courrier du Président en date du 29/05/2026
SOLIHA 1 - Marc ROLLIN / 1 représentant à l'assemblée générale et au conseil d'administration
Conseil d'architecture, d'urbanisme et
de l'environnement 74 (CAUE 74) 1 - Laure TOWNLEY-BAZAILLE /
Adhésion depuis le 1er janvier 2016
L'adhésion de l'EPCI emporte celle des communes membres
1 représentant
SCIC "Ceinture verte de Haute-Savoie"
(assemblée générale) 1 - Fabienne DULIEGE /
Adhésion par délibération du Conseil n° DEL-2023-276 du
16/11/2023
Statuts : "les personnes morales sont représentées l’Assemblée
Générale par leur représentant légal ou conventionnel en exercice
ou par une personne physique dûment habilitée à cet effet et
déclarée au Président du Conseil d’Administration ou au Directeur
Général de la Coopérative par tout moyen écrit."
Grand Annecy : 1 représentant"
Association d'aide aux victimes (AVIJ
74) 1 - Ségolène GUICHARD /
Statuts : L'EPCI est membre de droit car il contribue au financement de cette association par le versement d'une subvention
Comité de programmation LEADER
2023/2027 Entre lacs et montagnes 1 - Fabienne DULIEGE 1 - Denis DUPERTHUY 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant (exclusivement CC ? À
vérifier mais a priori oui)
Société d'économie alpestre 1 - Alexandre MULATIER-GACHET / 1 représentant COPIL Natura 2000 du site du massif de
la Tournette 1 - Thierry PORTAFAIX /
Délibération n° DEL-2026-22 du 26 février 2026
Convention : 1 réprésentant du CC
Association foncière pastorale du
Semnoz (AFP Semnoz) 1 - Alexandre MULATIER-GACHET 1 - Xavier CUTTAZ Statuts prévoient 1 titu + 1 suppléant
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20260618-DEL_2026_104-DE en date du 24/06/2026 ; REFERENCE ACTE : DEL_2026_104 ORGANISME TITULAIRE Prénom NOM, Commune SUPPLEANTS Prénom NOM, Commune MODALITES D'ELECTIONS / DESIGNATIONS
Association Outdoor Sports Valley
(OSV) 1 - Dominique PUTHOD /
Grand Annecy : membre fondateur.
Statuts : 1 administrateur au moins désigné en son sein par le
collège des collectivités territoriales et des établissements publics
financeurs de l'association
1 representant
Association syndicale libre (ASL)
"Résidence des Marquisats" 1 - Laure TOWNLEY-BAZAILLE 1 - Denis DUPERTHUY Délibération du Bureau n° 2018/492 du 12 octobre 2018
1 titulaire et 1 suppléant à l'Assemblée Générale
Commission locale d'insertion et de
l'emploi d'Annecy Est (CLIE) 1 - Laure SOYEZ
Fondation de l'Université Savoie Mont-
Blanc (USMB) 1 - Dominique PUTHOD
Adhésion par délibération n° D-2020-353 du 24 septembre 2020
Statuts de la fondation USMB (fevrier 2026) : « Un membre
représentant chaque collectivité fondatrice en la personne de son
représentant légal ou de son représentant permanent, chaque
collectivité désignant également un suppléant au besoin »
IUT 1 - Aurélia GOMILA 1 - Frédéric MOINE
Statuts : 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant de
même sexe
L’obligation d’assurer la parité entre les femmes et les hommes
s’apprécie sur l’ensemble des personnalités extérieures siégeant au sein du conseil.
Club des entreprises de l'université de
Savoie Mont-Blanc 1 - Dominique PUTHOD 1 - Hugo ROUX
Statuts
Conseil d'Administration
1 titulaire et 1 suppléant
dans le Collège des Institutionnels
French Tech in the Alps Annecy 1 - Dominique PUTHOD / 1 représentant
Initiative Grand Annecy 1 - Aurélia GOMILA 2 - Laure SOYEZ 1 - Ségolène GUICHARD 2 - Dominique PUTHOD Statuts : collège des collectivités publiques dispose de 2 sièges au
minimum, Election par les membres de chacun des collèges
1 représentant permanent et 1 ou plusieurs suppléants
Minalogic Partenaires 1 - Dominique PUTHOD
Mission locale jeune du bassin annécien
1- Jean-Pascal ALBRAN
2 - Aurélia GOMILA
3 - Ségolène GUICHARD
1 - Franck BOGEY
Satuts
Collège des collectivités territoriales
Grand Annecy
Président du Grand Annecy ou la personne de son choix délégués+
3 titulaires pris hors commune nouvelle d’Annecy
Il pourra être adjoint un délégué suppléant à chaque délégué
titulaire pris hors commune nouvelle d’Annecy
Président de la Mission locale est désigné de droit par le Président
du GA
SCIC "Le campus numérique in the
Alps" 1 - Dominique PUTHOD 1 - Aurélien MODURIER
Adhésion par délibération n°DEL-2021-55 du 25/03/21
Statuts : 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20260618-DEL_2026_104-DE en date du 24/06/2026 ; REFERENCE ACTE : DEL_2026_104 ORGANISME TITULAIRE Prénom NOM, Commune SUPPLEANTS Prénom NOM, Commune MODALITES D'ELECTIONS / DESIGNATIONS
Association des Villes universitaires de
France (AFUV) 1 - Dominique PUTHOD 1 - Laure SOYEZ
Adhésion par délibération n°D-2019-649 du 20/12/19
Statuts : "Les membres adhérents de l'AVUF sont des communes
ou des établissements publics de coopération
intercommunale ayant reçu compétence en matière d'enseignement supérieur. Ils sont représentés par leur Maire, leur Président ou, à
défaut, par tout autre élu désigné par eux. Les membres adhérents
doivent désigner deux représentants pour siéger à l’Assemblée
générale de l’AVUF :
• un titulaire désigné obligatoirement parmi les membres du Bureau
Municipal ou Communautaire, en incluant
les conseillers délégués ;
• un suppléant qui peut être désigné parmi les membres du Conseil
Municipal ou Communautaire
Comité pour l'emploi d'Annecy 1 - Ségolène GUICHARD 1 - Aurélia GOMILA Créé par la loi du 18 décembre 2023, missions précisées par la loi
du 18 juin 2024
1 titulaire et 1 suppléant
CROUS Grenoble Alpes (conseil
d'administration) 1 - Dominique PUTHOD 1 - Franck BOGEY
Statuts : 1 représentant titulaire et 1 représentant supléant, pas
d'obligation de parité
IAE Savoie Mont-Blanc 1 - Dominique PUTHOD 1 - Hugo ROUX
Statuts : 1 représentant titulaire et 1 suppléant de même genre
L’obligation d’assurer la parité entre les femmes et les hommes
s’apprécie sur l’ensemble des personnalités extérieures siégeant au sein du conseil
Papèteries Image Factory ASL et Syndic
de Copropriété 1 - Laure SOYEZ 1 représentant
Polytech Annecy / Chambéry 1 - Dominique PUTHOD 1 - Hugo ROUX
Statuts Conseil d'Ecole : 1 représentant titulaire et 1
représentant suppléant (chacun de sexe féminin) L’obligation
d’assurer la parité entre les femmes et les hommes s’apprécie sur
l’ensemble des personnalités extérieures siégeant au sein du
conseil. En l'occurrence, Polytech écrit le 28/04 : "Le respect des
statuts de l’école nous impose d’assurer la parité entre les femmes
et les hommes sur l’ensemble des personnalités extérieures
siégeant au sein du conseil. Dans ce contexte, serait-il possible
que les représentants nommés par le Grand Annecy (titulaire et
suppléant) soient des femmes ? "
Comité Action Economique Rumilly Alby
Développement
1- Ségolène GUICHARD
2 - Fabienne DULIEGE
3 - Aurélia GOMILA
La convention est à renouveler fin 2026 pour 6 ans. Elle prévoit la
mise en place d'un comité de suivi avec 3 représentants du Grand
Annecy qui se réunit au moins une fois par an avec 3 représentants
du CAE
Fédération Nationale des Collectivités
Concédantes et Régies (FNCCR) 1 - Pierre BRUYERE
1 élu titulaire d'un mandat régi par le code électoral ou par le CGCT
- lien avec l'eau
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20260618-DEL_2026_104-DE en date du 24/06/2026 ; REFERENCE ACTE : DEL_2026_104 ORGANISME TITULAIRE Prénom NOM, Commune SUPPLEANTS Prénom NOM, Commune MODALITES D'ELECTIONS / DESIGNATIONS
Programme Local de Prévention des
Déchets Ménagers et Assimilés
(PLPDMA) - Commission consultative
d'élaboration et de suivi
VP Déchets : Michel BEAL
1 - Gilles VIVIANT
2 - Vanessa BRUNO
3 - Philippe MORIN
4 - Nathalie DE BREDA
5 - Nicole BOCQUET
Délibération du Conseil n° 2018/61 du 8 février 2018.
Présidence : Président du Grand Annecy ou son représentant
Collège collectivités territoriales compétentes : 4
représentants du Grand Annecy + 2 représentants de la
Commission Environnement
Plan régional de prévention et de
gestion des déchets (PRPGD) -
Commission consultative d'élaboration
et de suivi
1 - Michel BEAL 1 - Marc ROLLIN Créé et suivi par la Région Auvergne Rhône-Alpes - 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant
Association "Alliance des collectivités
pour la qualité de l'air" 1 - Marc ROLLIN /
Adhésion par délibération du Bureau n° D 2019-72 du 8 mars 2019
1 représentant
Association ATMO Auvergne-Rhône-
Alpes 1 - Marc ROLLIN / 1 représentant (VP environnement)
Comité de bassin du lac du Bourget 1 - Alain BAUQUIS (St-Félix) / Président de GA (ou son représentant) - Mandat 2020-2026 : pris parmi les membres du CISALB
Entente intercommunale avec la
commune de Lathuille pour la gestion de
l'eau potable
1- Marc ROLLIN
2 - Pierre BRUYERE
3 - Michel BEAL
/
Article 4.1. de la convention d'entente
Conférence intercommunale
Composée de trois membres dûment désignés au scrutin secret au
sein de leurs organes délibérants pour la durée de l’entente et dans
la limite de la durée de leur mandat de conseiller communautaire
Entente intercommunale avec la CCRTS
(fourniture d'eau depuis les installations
du point d'eau Chez Grillet)
1- Pierre BRUYERE (Poisy)
2 - Franck BOGEY (Chavanod)
3 - François CHARLES (Chapeiry)
/
Convention d’entente autorisée par délibération du Conseil n°
2018/462 du 27 septembre 2018
Trois membres désignés par le Conseil
Gestion de l'eau potable du plateau des
Glières - Entente intercommunale
1- Pierre BRUYERE
2 - Christian ANSELME
3 - Antoine GRANGE
/
Convention d’entente renouvelée par délibération n° DEL-2023-180
du 29 juin 2023 pour 5 ans
Représentants GA : trois élus
Solaire du Lac 1 - Marc ROLLIN 1 - Aurélia GOMILA
Adhésion par délibération n° DEL-2022-17 du 10 février 2022 : 1
représentant titulaire et 1 représentant suppléant
Association AMORCE 1 - Michel BEAL (déchets ménagers) 1 - Pierre BRUYERE (énergie, réseaux de chaleur, eau)
Adhésion par délibération du Bureau du 23 juin 2017 (n° 2017/291),
1 représentant par domaine
et par délibération n° D-2019-345 du 12 juillet 2019 pour le domaine de l'eau
Statuts 2025 : 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant
Association Aqua Publica Europea 1 - Pierre BRUYERE / 1 représentant (cotisation toujours payée)
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20260618-DEL_2026_104-DE en date du 24/06/2026 ; REFERENCE ACTE : DEL_2026_104 ORGANISME TITULAIRE Prénom NOM, Commune SUPPLEANTS Prénom NOM, Commune MODALITES D'ELECTIONS / DESIGNATIONS
Association Auvergne-Rhône Alpes
Energie Environnement 1 - Marc ROLLIN 1 - Aurélia GOMILA
Adhésion par délibération du Bureau n° 2018/485 du 28 septembre
2018
1 représentant titulaire au collège collectivités
Possibilité de désigner un suppléant
Centre d'études et d'expertise sur les
risques, l'environnement, la mobilité et
l'aménagement (CEREMA)
1 - Christian ABRARD Adhésion du Grand Annecy par délibération du Conseil n° DEL- 2022-312 du 15/12/2022
Cercle national du recyclage 1 - Michel BEAL 1 représentant (le VP déchet)
Comité de massif des Alpes 1 - Alexandre MULATIER-GACHET
5 représentants issus des CC, CA des départements du massif au
sein du collège des élus
SPL Agence éco-mobilité Savoie Mt-
Blanc 1 - Christian PETIT
Groupement des autorités
organisatrices de transport (GART) 1 - Christian PETIT 1 - Bruno LYONNAZ
Assemblée générale : 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant
Le titulaire pourra faire acte de candidature au Conseil
d'administration
Réseau Vélo et Marche (ex Club des
villes cyclables) 1 - Lionel TARDY Statuts : 1 à 2 représentants(minimum 1 et maximum 2
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20260618-DEL_2026_104-DE en date du 24/06/2026 ; REFERENCE ACTE : DEL_2026_104