unknown - Grand Annecy - DEL 2021 322 Modification de designations dans les commissions et organismes exterieurs du GA

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unknown - Grand Annecy - DEL 2021 322 Modification de designations dans les commissions et organismes exterieurs du GA Document publié le Samedi 16 janvier 2021 Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - DEL 2021 322 Modification de designations dans les commissions et organismes exterieurs du GA)Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie, AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20211216-7876-DE-1-1 en date du 22/12/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-322

DEL-2021-322

Nombre de

membres en

exercice

95

Présents et

représentés

81

Délibération

Date

d'affichage

23 DÉC. 2021

Déposée en

Préfecture le

22 DÉC. 2021

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU GRAND ANNECY

SEANCE du 16 DÉCEMBRE 2021

L’an deux mille vingt et un

Le seize du mois de décembre à dix-huit heures

Le CONSEIL de COMMUNAUTÉ du Grand Annecy, dûment convoqué en séance officielle le dix décembre deux mille vingt et un, s'est réuni Salle le Météore - 27 route de Frangy - Annecy (Meythet) en séance Ordinaire sous la présidence de Frédérique LARDET , Présidente.

Etaient présents

Etienne ANDRÉYS, Christian ANSELME, Gilles ARDIN, Olivier BARRY, Isabelle BASTID, Alexandra BEAUJARD, Marie BERTRAND, Nicole BLOC, Franck BOGEY, Cécile BOLY, Bilel BOUCHETIBAT, Stéphane BOUCLIER, Corinne BOULAND, Catherine BOUVIER, Christian BOVIER, Vanessa BRUNO, Pierre BRUYERE, Christel CASSET, Lola CECCHINEL, Odile CERIATI-MAURIS, Martine COUTAZ, Sandrine DALL'AGLIO, Roland DAVIET, Noëlle DELORME, Isabelle DIJEAU, Samuel DIXNEUF, David DUBOSSON, Denis DUPERTHUY, Elisabeth EMONET, Chantale FARMER, Fabien GERY, Jean-François GIMBERT, Anthony GRANGER, Aurélie GUEDRON, Charlotte JULIEN, Marion LAFARIE, Frédérique LARDET, François LAVIGNE- DELVILLE, Patrick LECONTE, Claire LEPAN, Bruno LYONNAZ, Benjamin MARIAS, Jean-Claude MARTIN, Christian MARTINOD, Catherine MERCIER-GUYON, Patricia MERMOZ, Thomas MESZAROS, Aurélien MODURIER, Philippe MORIN, Magali MUGNIER, Alexandre MULATIER-GACHET, Laure ODORICO, Gérard PASTOR, Tony PESSEY, Christian PETIT, Eric PEUGNIEZ, Monique PIMONOW, Agnès PRIEUR- DREVON, Jean-Luc RIGAUT, Marc ROLLIN, Christian ROPHILLE, Didier SARDA, Nora SEGAUD-LABIDI, Bénédicte SERRATE, Guillaume TATU, Jean-Louis TOÉ, Olivier TRIMBUR

Avaient donné procuration

Jean-Pascal ALBRAN à Monique PIMONOW, Frédérique BANGUÉ à Anthony GRANGER, Patrick BOSSON à Catherine BOUVIER, Karine BUI-XUAN-PICCHEDDA à Marion LAFARIE, Henri CHAUMONTET à Isabelle BASTID, Joëlle DERIPPE- PERRADIN à Isabelle DIJEAU, Fabienne DULIEGE à David DUBOSSON, Gilles FRANÇOIS à Samuel DIXNEUF, Fabienne GREBERT à Benjamin MARIAS, Frédérique KHAMMAR à Christian MARTINOD, Christiane LAYDEVANT à Bilel BOUCHETIBAT, Viviane MARLE à Bénédicte SERRATE, Xavier OSTERNAUD à Aurélien MODURIER, Raymond PELLICIER à Nicole BLOC

Etaient excusé(e)s

Jacques ARCHINARD, François ASTORG, Michel BEAL, Pierre GEAY, Ségolène GUICHARD, Elisabeth LASSALLE, Pierre-Louis MASSEIN, Antoine de MENTHON, Philippe MONMONT, Michel MUGNIER-POLLET, Marie-Luce PERDRIX, Christophe PONCET, Yannis SAUTY, Gilles VIVIANT

Tony PESSEY est désigné(e) en qualité de Secrétaire de séanceAR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20211216-7876-DE-1-1 en date du 22/12/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-322AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20211216-7876-DE-1-1 en date du 22/12/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-322

OBJET

MODIFICATIONS DE DÉSIGNATIONS DANS LES COMMISSIONS ET LES ORGANISMES EXTÉRIEURS DU GRAND ANNECY

Frédérique LARDET, rapporteur

Vu les délibérations n° D-2020-316 du 30 juillet 2020, n° D-2020-352 du 24 septembre 2020, n° DEL- 2021-114 du 27 mai 2021, n° DEL-2021-159 du 24 juin 2021 et n° DEL-2021-278 du 18 novembre 2021 du Conseil communautaire portant désignation de nouveaux représentants du Grand Annecy dans les Commissions et plusieurs organismes extérieurs ;

Vu les élections municipales de la commune de Veyrier-du-Lac qui se sont tenues le 4 juillet 2021, au terme desquelles Thomas Terrier n’est plus Conseiller communautaire ;

Vu l’arrêté de délégation n° ARR-2021-40 du 9 décembre 2021 portant délégation de fonction à Catherine Mercier-Guyon, Conseillère communautaire déléguée au Tourisme durable ;

Considérant la demande exprimée par l’Etablissement public foncier (EPF) de la Haute-Savoie de sélectionner une liste de 6 personnes suppléantes au Conseil d’administration de l’EPF au sein de la liste des représentants titulaires du Grand Annecy à l’Assemblée générale de l’EPF ;

Considérant la demande de Ségolène Guichard, élue Vice-Présidente de la Région Auvergne-Rhône- Alpes le 2 juillet 2021, de ne plus représenter le Grand Annecy auprès de l’association Outdoor Sports Valley ;

Il convient de procéder à certaines modifications et compléments détaillés ci-dessous :

EPIC Office de tourisme du lac d’Annecy

Le Grand Annecy dispose de 21 représentants titulaires et 21 suppléants à l’OTLA.

Il est proposé de désigner Marie BERTRAND, en qualité de membre suppléant de l’Office du tourisme, en lieu et place de Thomas TERRIER.

Les représentants du Grand Annecy à l’EPIC Office du tourisme sont donc les suivants :

Office de tourisme du lac d'Annecy

Titulaires Suppléants

Alexandre MULATIER-GACHET, Ay Olivier BARRY, Annecy

Frédérique LARDET, Annecy Odile CERIATI- MAURIS, Annecy

Etienne ANDRÉYS, Annecy Chantale FARMER, Annecy

Fabienne GREBERT, Annecy Christian BOVIER, Annecy

Xavier OSTERNAUD, Annecy Aurélien MODURIER, Annecy

Fabien GERY, Annecy Corinne BOULAND, Annecy

Guillaume TATU, Annecy Marion LAFARIE, Annecy

Aurélie GUEDRON, Annecy Bénédicte SERRATE, Annecy

Denis DUPERTHUY, Annecy Tony PESSEY, Annecy

Christiane LAYDEVANT, Annecy Jean-Louis TOÉ, Annecy

Bilel BOUCHETIBAT, Annecy Marc ROLLIN, Duingt

Anthony GRANGER, Annecy Philippe MONMONT, Entrevernes

Isabelle DIJEAU, Annecy Ségolène GUICHARD, Epagny MT

Benjamin MARIAS, Annecy Laure ODORICO, FillièreAR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20211216-7876-DE-1-1 en date du 22/12/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-322

Catherine MERCIER-GUYON, Fillière Jacques ARCHINARD, Héry-s/Alby

Marie-Luce PERDRIX, Gruffy Catherine BOUVIER, Leschaux

Antoine de MENTHON , Menthon Elisabeth LASSALLE, Poisy

Raymond PELLICIER, Poisy Fabienne DULIEGE, Saint-Félix

Elisabeth EMONET, Saint-Jorioz Gérard PASTOR, Saint-Jorioz

Didier SARDA, Talloires-Montmin Agnès PRIEUR DREVON, Sevrier

François LAVIGNE-DELVILLE, Viuz Marie BERTRAND, Annecy

Conseil d’exploitation de l’aménagement et la gestion du Semnoz Le Grand Annecy dispose de 19 représentants issus du Conseil communautaire et 18 membres issus des Conseils municipaux des communes situées sur le périmètre géographique de la régie.

Il est proposé de désigner Catherine MERCIER-GUYON en qualité de membre issue du Conseil communautaire, en lieu et place de Thomas TERRIER.

Les représentants du Grand Annecy au Conseil d’exploitation de l’aménagement et la gestion du Semnoz sont donc les suivants :

Conseillers communautaires Conseillers municipaux

Etienne ANDRÉYS, Annecy Guillaume COHEN, Annecy Alexandre MULATIER-GACHET, Annecy Sophie LEPAGE, Annecy

Magali MUGNIER, Annecy Jean-Jacques PASQUIER, Annecy Fabienne GREBERT, Annecy Philippe CHAMOSSET, Annecy

Nora SEGAUD-LABIDI, Annecy Bilel BOUCHETIBAT, Annecy Eric PEUGNIEZ, Annecy Christophe AKELIAN, Epagny-Metz-Tessy

Jean-Luc RIGAUT, Annecy Catherine DIEMERT, Gruffy Anthony GRANGER, Annecy Eric METRAL-BOFFOD, Leschaux

Christian ANSELME, Fillière Christophe PIGNARRE, Montagny les Lanches Marie-Luce PERDRIX, Gruffy Pierre CALONE, Poisy

Catherine BOUVIER, Leschaux Fabienne ROUGE-PULLON, Quintal Raymond PELLICIER, Poisy Brigitte THIERY-AUDUBERT, Quintal

Patrick BOSSON, Quintal Michel HAUET, Quintal Jean-Pascal ALBRAN, Saint-Eustache Arthur PEROUSE, Saint-Eustache

Fabienne DULIEGE, Saint-Félix Karine LAMY-QUIQUE, Saint-Jorioz Gérard PASTOR, Saint-Jorioz Michel METRAL BOFFOD, Sevrier

Agnès PRIEUR DREVON, Sevrier Lucien LAVOREL, Epagny-Metz-Tessy Catherine MERCIER-GUYON, Fillières Jean Marc CHARTON, Viuz la chiésaz

François LAVIGNE-DELVILLE, Viuz-la-Chiésaz

Etablissement public foncier de la Haute-Savoie (EPF 74)

Adhérent à l’EPF 74 par délibération du Conseil communautaire du 13 janvier 2017, le Grand Annecy dispose de :

- 13 représentants titulaires et 13 suppléants au sein de l’Assemblée générale - 7 représentants titulaires et 6 suppléants au sein du Conseil d’administration

Assemblée générale EPF 74 Conseil d'administration EPF 74

Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants

X.Osternaud F.Lardet N. Segaud-Labidi X.OsternaudAR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20211216-7876-DE-1-1 en date du 22/12/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-322

N.Segaud Labidi A.Modurier C. Laydevant O.Ceriati-Mauris

O.Ceriati-Mauris O.Barry R. Daviet O.Trimbur

C.Laydevant P.Leconte I. Bastid D.Duperthuy

O.Trimbur E.Peugniez ML. Perdrix R.Pellicier

D.Duperthuy PL.Massein B. Lyonnaz G.Pastor

I.Bastid B.Serrate C. Poncet

ML.Perdrix S.Dall'Aglio

R.Pellicier T.Pessey

C.Poncet A.Mulatier-Gachet

G.Pastor J.Archinard

B.Lyonnaz C.Bouvier

R.Daviet G.Viviant

Association Outdoor Sport Valley (OSV)

Il est proposé de désigner Frédérique LARDET en qualité de représentante du Grand Annecy au Conseil d’administration d’OSV, en lieu et place de Ségolène GUICHARD.

LE CONSEIL DECIDE :

De donner son accord à l’ensemble de ces désignations.

LA DÉLIBÉRATION A ÉTÉ ADOPTÉE À LA MAJORITÉ

Voix POUR : 77

Voix CONTRE : 1 (Guillaume TATU)

ABSTENTION(S) : 3 (Karine BUI-XUAN-PICCHEDDA, Chantale FARMER, Marion LAFARIE)

AINSI DELIBERE ont signé au registre la Présidente et les membres présents à la séance,

Pour extrait conforme

Pour la Présidente et par délégation,

Le Directeur Général,

Sébastien LENOIR.