Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES juin 2024
Déliberation - 3 LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES 19.11
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES 21 MAI 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES juin 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES fevrier 2026
Déliberation - 2 LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES 1er JUILLET 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES 27 mars 2026
Déliberation - Liste Deliberations Examinees d cembre 2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Cintré.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Examinees d cembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE
ARRONDISSEMENT DE RENNES
CANTON DE LE RHEU
VILLE DE CINTRÉ
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
SEANCE DU 17 DECEMBRE 2024
D/24/12/001 - Désignation du secrétaire de séance
Adopté
D/24/12/002 – Adoption du procès-verbal de la réunion du 19 novembre 2024
Adopté
D/24/12/003 – Finances – Budget Principal 2024 – Décision Modificative N°2
Adopté
D/24/12/004 – Rennes Métropole - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
Pris acte.
D/24/12/005 – Information au conseil municipal au titre de la délégation du conseil municipal au Maire suivant l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Pris acte.