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Procès Verbal - Conseil+municipal+du+22+mars+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+municipal+du+22+mars+)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Département de l'Ain
COMMUNE DE ARANC
Arrondissement de Belley
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 MARS 2026
L'an deux mille Vingt Six, le 22 mars à 10 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Aranc (Ain) se sont réunis sous la présidence du maire sortant monsieur Daniel MATHIEU, sur convocation qui leur a été adressée le 16 mars 2026. Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseiller(e)s municipaux : Présents : Monique PALLET, Joël GROBAS, Martine MANET, Pierre BENTZ, Alain SAVEY, Isabelle PREVIATI Catherine DALBAN, Hélène BRANCHEY, Patrice TENAND, Monsieur Daniel MATHIEU Maire sortant. Madame Cynthia BOURIEZ (secrétaire de mairie) Excusés : Philippe JANODY -> pouvoir à Alain Savey
Nathalie VARIGNIER -> pouvoir à Patrice TENAND
Nombre de votants en début de séance : 11 Madame Hélène BRANCHEY est nommée secrétaire de séance. Désignation de 2 assesseurs de vote, Pierre BENTZ et Isabelle PREVIATI. ORDRE DU JOUR :
Élection du Maire Désignation du nombre d’adjoints Élection des Adjoints Questions diverses
RBR&R
Daniel Mathieu, maire sortant, ouvre la séance et présente le déroulement de la séance. Élection du Maire : Une seule candidate Madame Monique PALLET. Nombre de votants 11, voix exprimées 8, 3 votes BLANCS, 8 votes POUR. Madame Monique PALLET est élue à la majorité. Elle prend la présidence de la séance. Désignation du nombre d’Adjoints : Le choix de 2 adjoints est adopté à l’unanimité des élus présents. Élection des Adjoints : Madame la Maire propose la liste : Joël GROBAS Ter adjoint et Martine MANET 2ème adjointe. Elle demande s'il y a d'autres candidatures. Aucune autre liste ne se manifeste. Nombre de votants 11, voix exprimées 9, 2 votes BLANCS, 9 votes POUR. Monsieur Joël GROBAS et Madame Martine MANET sont élus à la majorité. Charte de l'élu local : Lecture de la charte de l’élu local par Madame la Maire et distribution de cette charte à tous les élus. Le statut de l'élu local édité par l'AMF sera transmis à chaque élu par mail. Le chapitre III du CGCT consacré aux conditions d'exercice des mandats locaux sera également transmis par mail. Pas de questions diverses Aucun autre point n'étant soulevé, la séance est levée à 10 H 35.
La secrétaire de séance Hélène BRANCHEY