Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=182081&path=Ordre du jour Co
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=182081&path=Ordre du jour Co
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=182081&path=Ordre du jour Co
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=151734&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=195231&path=Ordre du jour du
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=151734&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=151734&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=176044&path=Ordre du jour CM
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=16045&path=2016 05 04 Consei
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=16026&path=2017 03 09 Consei
Ordre du Jour - cms du jour conseil municipal 6 novembre
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Boulou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour conseil municipal 6 novembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
Convocation n°2023-07 Conseil Municipal
6 novembre 2023 à 18h dans la salle du Conseil Municipal
(séance retransmise en direct sur les réseaux sociaux)
ORDRE DU JOUR
• Appel des présents et recueil des procurations
• Ouverture de la séance
• Élection du secrétaire de séance
• Désignation des auxiliaires de séance
• Adoption des procès-verbaux des séances précédentes - 30 mai, 09 juin et 26 septembre 2023
RAPPORT D’ACTIVITES DE SERVICE PUBLIC
1 Rapport d’activité 2022 du syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale littoral sud (SCOT) 2 Rapport d’activité 2022 de la communauté de communes du Vallespir (CCV) 3 Compte rendu annuel au concédant 2022 Gaz Réseau Distribution de France (GRDF)
URBANISME/TRAVAUX
4 Présentation du schéma directeur d’alimentation en eau potable (document consultable en mairie) 5 Présentation du schéma directeur assainissement collectif des eaux usées (document consultable en mairie)
6 Présentation du schéma directeur de gestion des eaux pluviales (document consultable en mairie) 7 Création des comités de quartier
8 Décision de refus d’acquisition suite à l’exercice d’un droit de délaissement 9 Actualisation des tarifs de concession funéraires
VIE DE L’ASSEMBLEE
10 Renouvellement des délégués de la commune
a. Commission d’appel d’offres
b. Délégation service public
c. Pays Méditerranée charte forestière
d. Via Domitia association
e. SYDEEL 66
f. SIVU des Albères
g. SIS syndicat intercommunal scolaire
h. SIP syndicat d’intervention prioritaire des Aspres
i. GECT les vallées catalanes pays d’art et d’histoire
j. SIOCCAT
k. Maître de Cabestany
FINANCES
11 Décision modificative budgétaire n° 1
12 Attribution du marché des assurances
13 Avenant au Contrat bourgs centres Occitanie 2022-2028
• Examen des décisions prises par monsieur le Maire en application de la délibération n°23_06_55 du 26 septembre 2023 portant délégation de pouvoir du Conseil municipal au Maire
• QUESTIONS DIVERSES