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Ordre du Jour - cms du jour du Conseil municipal du 27 mai 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boulou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour du Conseil municipal du 27 mai 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Budget,
Convocation n°25_04 Conseil Municipal
27 mai 2025 à 18h dans la salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1 - Régime des autorisations de programme crédits de paiement au budget supplémentaire 2025
2 - Adoption du budget supplémentaire du budget principal – exercice 2025
3 - Adoption du budget supplémentaire budget annexe service de l’assainissement – exercice 2025
4 - Subvention d’équilibre au centre communal d’action sociale
RESSOURCES HUMAINES
5 - Renouvellement de trois vacataires
URBANISME ET TRAVAUX
6 - Présentation du rapport d’activité SPANC 66 pour l’exercice 2024
POPULATION ET CITOYENNETE
7 - Proposition de dépôt aux archives départementales
EDUCATION JEUNESSE
8 - Dissolution du syndicat intercommunal scolaire (SIS)
9 - Avenant à la convention de mise à disposition de personnel affecté au service de restauration entre la commune et le syndicat intercommunal scolaire (SIS)
CULTURE ET SPORT
10 - Convention pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs à l’éducation nationale
Examen des décisions prises par monsieur le Maire en application de la délibération n° 24_07_85 du 10 septembre 2024 portant délégation de pouvoir du Conseil municipal au Maire.
QUESTIONS DIVERSES