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Déliberation - Deliberations Liste cm 13 06 25
Document publié le Vendredi 13 juin 2025 par la commune de Bazancourt.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Liste cm 13 06 25)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 13 juin 2025
N° délibération Objet Décision
JUIN001 Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mai 2025. Approuvée
JUIN002 Assemblée générale de la SPL-XDEMAT : répartition du capital social. Approuvée
JUIN003
Bazan’Court en Rose - Convention entre la
Commune de Bazancourt, Cristal Union et les
associations « Centre Ressource Reims » et
« Ensemble pour Elles ».
Approuvée
JUIN004 Affaires foncières - Acquisition d’une parcelle cadastrée ZK N°120. Approuvée
JUIN005
Convention de financement de la commune, au
titre de son embellissement, par versement d’un
fonds de concours.
Approuvée
JUIN006 Autorisation de signature de la convention NEFLE. Approuvée
JUIN007 Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable dans le cadre du projet NEFLE. Approuvée
JUIN008
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le
dépôt d’une déclaration préalable dans le cadre
de la création d’un local poubelles communal -
Allée des Merisiers.
Approuvée
JUIN009 Modification de la régie « Recettes diverses de la commune ». Approuvée
JUIN010 Convention d’identification et de stérilisation des chats errants. Approuvée
JUIN011
Conseil communautaire de la CUGR - Fixation du
nombre de sièges et de leur répartition dans le
cadre d’un accord local.
Avis favorable
JUIN012 Avis sur le projet de SCoT - Révision du schéma de cohérence territoriale. Avis favorable