Déliberation - Deliberations Liste cm 16 05 25

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Déliberation - Deliberations Liste cm 16 05 25 Document publié le Vendredi 16 mai 2025 par la commune de Bazancourt. Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Liste cm 16 05 25)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Vieillesse, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 16 mai 2025

N° délibération Objet Décision

MAI001

DÉCISION DU MAIRE :

- prise en vertu d'une délégation donnée par le C.M. -

Notification du marché de maîtrise d’œuvre (MOE)

pour le Lotissement situé rue Gustave Haguenin.

Approuvée

MAI002 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2025. Approuvée

MAI003 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal, suite à démission. Approuvée

MAI004 Acte relatif à la clôture d’une régie de recettes « activités de la médiathèque ». Approuvée

MAI005 Adhésion à la mission de « retraite à façon », proposée par le Centre de Gestion de la Marne. Approuvée

MAI006 Délégation au Maire en vue de la signature d’un protocole transactionnel. Approuvée

MAI007

Avis sur le projet de Plan de Mobilité de la

Communauté urbaine du Grand Reims et son

évaluation environnementale.

Avis défavorable

MAI008 Autorisation de signature d’une convention de formation avec le GRETA de la Marne. Approuvée