Déliberation - Deliberations Liste cm 13 09 24

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Déliberation - Deliberations Liste cm 13 09 24 Document publié le Vendredi 13 septembre 2024 par la commune de Bazancourt. Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Liste cm 13 09 24)Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité routière, Institutions publiques, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 13 septembre 2024

N° délibération Objet Décision

SEPTEMBRE001 Approbation du Procès-verbal de la séance du 12 juillet 2024. Approuvée

SEPTEMBRE002

Bazan’Court en Rose : Conventionnement avec

Cristal Union et les associations LISE et le « Centre

Ressource Reims ».

Approuvée

SEPTEMBRE003 Lutte contre les déchets abandonnés. Approuvée

SEPTEMBRE004 Autorisation de supprimer des documents du fonds de la médiathèque. Approuvée

SEPTEMBRE005 Modification de la régie de recettes « Occupation du domaine public ». Approuvée

SEPTEMBRE006 Suppression de la régie de recettes « Fax et photocopies ». Approuvée

SEPTEMBRE007 Affaire foncière : terrain GFA. Approuvée

SEPTEMBRE008 Décision modificative budgétaire - n°1. Approuvée

SEPTEMBRE009 Décision modificative budgétaire - n°2. Approuvée

SEPTEMBRE010 Subvention au CCAS. Approuvée

SEPTEMBRE011 Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité. Approuvée

SEPTEMBRE012 Modification du tableau des effectifs. Approuvée

SEPTEMBRE013 Convention avec Cristal Union pour l’installation d’un feu de signalisation. Approuvée